exploitation de la capitainerie de la halte fluviale de confluence

Métropole de Lyon

la Métropole de Lyon possède la compétence de la gestion des haltes fluviales. À ce titre, le service Nature et Fleuves assure l'entretien et la maintenance :
- D'Une vingtaine de petites haltes fluviales sur le Rhône et la Saône,
- D'Une halte plus conséquente (avec accès à l'eau potable et à l'électricité) que la ville de Givors a transférée à la Métropole de Lyon
- Et enfin, du plan d'eau de la darse Confluence, de sa halte fluviale et de la capitainerie associée, objets du présent marché.
Le présent marché concerne la gestion de la halte fluviale Confluence, de sa capitainerie ainsi que de la darse et de l'ensemble des équipements nautiques associés.
Les principales missions du titulaire sont l'accueil des plaisanciers et le maintien des locaux de la capitainerie, des équipements fluviaux et du plan d'eau dans un état de propreté satisfaisant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• la conciergerie solidaire 69

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-27	Avis de marché
2023-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 23-PVE-01
Brève description:

la Métropole de Lyon possède la compétence de la gestion des haltes fluviales. À ce titre, le service Nature et Fleuves assure l'entretien et la maintenance : - D'Une vingtaine de petites haltes fluviales sur le Rhône et la Saône, - D'Une halte plus conséquente (avec accès à l'eau potable et à l'électricité) que la ville de Givors a transférée à la Métropole de Lyon - Et enfin, du plan d'eau de la darse Confluence, de sa halte fluviale et de la capitainerie associée, objets du présent marché. Le présent marché concerne la gestion de la halte fluviale Confluence, de sa capitainerie ainsi que de la darse et de l'ensemble des équipements nautiques associés. Les principales missions du titulaire sont l'accueil des plaisanciers et le maintien des locaux de la capitainerie, des équipements fluviaux et du plan d'eau dans un état de propreté satisfaisant.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du lac - cs33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 426993078 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date limite de soumission: 2023-03-01 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-066486
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande d'une période ferme de 1 an reconductible 3 fois 1 an. Montant minimum période ferme : 50 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 100 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la Métropole de Lyon possède la compétence de la gestion des haltes fluviales. À ce titre, le service Nature et Fleuves assure l'entretien et la maintenance :

- D'Une vingtaine de petites haltes fluviales sur le Rhône et la Saône,

- D'Une halte plus conséquente (avec accès à l'eau potable et à l'électricité) que la ville de Givors a transférée à la Métropole de Lyon

- Et enfin, du plan d'eau de la darse Confluence, de sa halte fluviale et de la capitainerie associée, objets du présent marché.

Le présent marché concerne la gestion de la halte fluviale Confluence, de sa capitainerie ainsi que de la darse et de l'ensemble des équipements nautiques associés.

Les principales missions du titulaire sont l'accueil des plaisanciers et le maintien des locaux de la capitainerie, des équipements fluviaux et du plan d'eau dans un état de propreté satisfaisant.

Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:

depuis le 1er janvier 2010, la Métropole de Lyon possède la compétence de la gestion des haltes fluviales. À ce titre, le service Nature et Fleuves assure l'entretien et la maintenance :

Les petites haltes fluviales sont essentiellement réparties sur la Saône, en amont du centre de Lyon. Compte tenu de l'absence d'accès à l'eau potable et à l'électricité, elles sont peu utilisées par les plaisanciers et lorsqu'elles le sont, il s'agit de stationnement de courte durée.

La halte fluviale de Givors, bien qu'elle offre plus de services est, elle aussi, peu utilisée. Les statistiques des dernières années montrent que seulement quelques bateaux y font escale annuellement.

À contrario, la halte fluviale de la darse Confluence présente un taux de remplissage élevé, et ceci, dès sa première année de fonctionnement. Une étude du trafic fluvial et des statistiques réalisées sur les dernières années d'exploitation montrent que plus de la moitié des plaisanciers navigants sur la Saône font escale à la halte fluviale Confluence pour au moins une nuitée (cf. Annexe 1). Avec sa capitainerie, ses sanitaires, sa laverie et ses équipements techniques, la halte fluviale Confluence possède un niveau de service élevé et contribue à en faire une halte d'importance majeure au niveau régional.

En effet, la situation de la halte fluviale Confluence, en plein coeur de Lyon, en fait une escale très appréciée des plaisanciers qui ont des accès directs aux transports en commun pour visiter la ville. Comme le montrent les statistiques des années précédentes, les plaisanciers sont de toutes origines (notamment Grande-Bretagne, Allemagne, Belgique, Pays-Bas, Suisse, Suède, ...).

Outre sa vocation de halte fluviale, la darse Confluence représente aussi un véritable espace public très fréquenté et accueillant de nombreuses manifestations tout au long de l'année, tels que le pardon des mariniers, Festival de l'eau Lyon 2022, la fête des lumières, ...

La forte fréquentation de la darse Confluence est aussi liée à l'arrêt du Vaporetto, navette fluviale accueillant environ 180 000 passagers par an. Il se peut que, durant le marché, un service de navettes fluviales soit mis en service avec un potentiel arrêt dans ou à proximité de la darse Confluence.

Enfin la darse Confluence constitue aussi un espace naturel à part entière accueillant un écosystème spécifique.

il s'agit donc d'un espace public que l'on pourrait qualifier de " haut de gamme " en cohérence avec le quartier et l'image du Pôle de Loisirs Confluence.

Le titulaire devra donc être en capacité de fournir des qualités de prestations et une réactivité en cohérence avec ce contexte.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: période ferme de 1 an reconductible tacitement 3 fois 1 an.
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole de Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.

La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé Dc2) ou document équivalent permettant d'identifier le statut du candidat individuel ou du membre du groupement.

Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :

- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)

- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.

- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 Ccp.

Situation économique et financière:

déclaration sur le CA : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Le chiffre d'affaire global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 80 000 euro (H.T.).

- déclaration d'effectifs

niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

- article 1 de l'arrêté du 22 mars 2019 - autorisation spécifique

lorsque les opérateurs économiques ont besoin d'une autorisation spécifique ou doivent être membres d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné, l'acheteur peut leur demander de prouver qu'ils possèdent cette autorisation ou qu'ils appartiennent à cette organisation.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

conventionnement avec la DIRECCTE pour les Structures d'insertion par l'activité Économiques (Siae) ou structures équivalentes

Capacité technique et professionnelle:

références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Être en capacité de réaliser des prestations d'accueil du public, comme celles objet du marché, de même nature et de même importance ; appréciée au regard d'au moins deux références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.

références de service ou fournitures similaires :Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

être en capacité de réaliser des prestations de nettoyage, comme celles objet du marché ; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

ce présent marché comporte des conditions d'exécution relatives aux marchés réservés aux Structures d'insertion par l'activité Économique (Siae).

Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées à l'article 16.1 du CCAP. Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCTP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: direction Ressources AF Service marchés - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Informations complémentaires: le ou les représentant(s) de l'acheteur

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: Délégation Gestion & Exploitation de lEspace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés DGEEP
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 23-pve-01. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Dgeep/Direction ressources / af / marchés DGGEP, 20, rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon,
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Code postal: 69002
Source: OJS 2023/S 023-066486 (2023-01-27)

Avis d'attribution de marché (2023-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la Métropole de Lyon possède la compétence de la gestion des haltes fluviales. À ce titre, le service Nature et Fleuvesassure l'entretien et la maintenance : - d'une vingtaine de petites haltes fluviales sur le Rhône et la Saône, - d'une halte plus conséquente (avecaccès à l'eau potable et à l'électricité) que la ville de Givors a transférée à la Métropole de Lyon - et enfin, du plan d'eau de la darse Confluence, desa halte fluviale et de la capitainerie associée, objets du présent marché. Le présent marché concerne la gestion de la halte fluviale Confluence, desa capitainerie ainsi que de la darse et de l'ensemble des équipements nautiques associés. Les principales missions du titulaire sont l'accueil desplaisanciers et le maintien des locaux de la capitainerie, des équipements fluviaux et du plan d'eau dans un état de propreté satisfaisant

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-237592
Se réfère à l'avis: 2023/S 023-066486
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande d'une période ferme de 1 an reconductible 3 fois 1 an. Montant minimumpériode ferme : 50 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 100 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

depuis le 1er janvier 2010, la Métropole de Lyon possède la compétence de la gestion des haltes fluviales. À ce titre,le service Nature et Fleuves assure l'entretien et la maintenance : - d'une vingtaine de petites haltes fluviales sur le Rhône et la Saône, - d'une halteplus conséquente (avec accès à l'eau potable et à l'électricité) que la ville de Givors a transférée à la Métropole de Lyon - et enfin, du plan d'eau dela darse Confluence, de sa halte fluviale et de la capitainerie associée, objets du présent marché. Les petites haltes fluviales sont essentiellementréparties sur la Saône, en amont du centre de Lyon. Compte tenu de l'absence d'accès à l'eau potable et à l'électricité, elles sont peu utilisées parles plaisanciers et lorsqu'elles le sont, il s'agit de stationnement de courte durée. La halte fluviale de Givors, bien qu'elle offre plus de services est,elle aussi, peu utilisée. Les statistiques des dernières années montrent que seulement quelques bateaux y font escale annuellement. À contrario, lahalte fluviale de la darse Confluence présente un taux de remplissage élevé, et ceci, dès sa première année de fonctionnement. Une étude du traficfluvial et des statistiques réalisées sur les dernières années d'exploitation montrent que plus de la moitié des plaisanciers navigants sur la Saône fontescale à la halte fluviale Confluence pour au moins une nuitée (cf. Annexe 1). Avec sa capitainerie, ses sanitaires, sa laverie et ses équipementstechniques, la halte fluviale Confluence possède un niveau de service élevé et contribue à en faire une halte d'importance majeure au niveaurégional. En effet, la situation de la halte fluviale Confluence, en plein coeur de Lyon, en fait une escale très appréciée des plaisanciers qui ont desaccès directs aux transports en commun pour visiter la ville. Comme le montrent les statistiques des années précédentes, les plaisanciers sont detoutes origines (notamment Grande-Bretagne, Allemagne, Belgique, Pays-Bas, Suisse, Suède, ...). Outre sa vocation de halte fluviale, la darseconfluence représente aussi un véritable espace public très fréquenté et accueillant de nombreuses manifestations tout au long de l'année, tels quele pardon des mariniers, Festival de l'eau Lyon 2022, la fête des lumières, ... La forte fréquentation de la darse Confluence est aussi liée à l'arrêt duvaporetto, navette fluviale accueillant environ 180 000 passagers par an. Il se peut que, durant le marché, un service de navettes fluviales soit misen service avec un potentiel arrêt dans ou à proximité de la darse Confluence. Enfin la darse Confluence constitue aussi un espace naturel à partentière accueillant un écosystème spécifique. Il s'agit donc d'un espace public que l'on pourrait qualifier de " haut de gamme " en cohérence avec lequartier et l'image du Pôle de Loisirs Confluence. Le titulaire devra donc être en capacité de fournir des qualités de prestations et une réactivité encohérence avec ce contexte

Brève description

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Insertion
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-17 📅
Nom: la conciergerie solidaire 69
Adresse postale: 2 rue professeur Zimmermann
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

* Modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation Gestion et Exploitation de l'espaces Public - direction Ressources - services Administration & Finances - unité Marchés - dgeep - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

Source: OJS 2023/S 079-237592 (2023-04-17)

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