Equipement de dépôt PVD de couches métalliques 300mm

CEA/Grenoble

Le CEA-LETI souhaite faire l'acquisition d'un équipement de dépôt PVD de couches métalliques. Cet équipement est destiné à traiter des plaques 300mm pour la réalisation des niveaux collage plaque à plaque et TSV (Through Silicon Via) nécessaires au développement des technologies de packaging 3D.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Applied Materials South East Asia

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes › Machines et appareils microélectroniques

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-31	Avis de marché
2023-07-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques
Numéro de référence: PN-B23-00444-TZ
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques 📦
Code CPV supplémentaire: Machines et appareils microélectroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: GRENOBLE CEDEX 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: thomas.zemerli@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438781186 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-31 📅
Date limite de soumission: 2023-03-03 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-072409
Numéro JO-S: 25

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

- Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen.

Capacité technique et professionnelle:

- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

- L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public ;

- L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;

- Des descriptions ou photographies des fournitures ;

- Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;

L'acheteur accepte les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres. Lorsqu'un opérateur économique n'a pas la possibilité d'obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs qui ne lui sont pas imputables, l'acheteur accepte d'autres mesures équivalentes pour autant que l'opérateur économique concerné établisse que les mesures proposées sont équivalentes à celles requises.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :

• Capacité technique :

o Références (pertinence et adéquation avec l’objet du marché) : 70%;

o Aptitude technique (moyens humains et matériels), organisation en matière d’assurance qualité: 20%;

• Capacité économique et financière : 10%;

Si le nombre de candidats recevables est supérieur au nombre maximal fixé ci-dessus, un classement des candidatures sera effectué selon les critères mentionnés ci-dessus.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2023-03-06 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M ZEMERLI Thomas
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +334 76422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Source: OJS 2023/S 025-072409 (2023-01-31)

Avis d'attribution de marché (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-418802
Se réfère à l'avis: 2023/S 025-072409
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Nom: Applied materials south east asia
Commune postale: Sinagapour
Pays: Singapour 🇸🇬
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.

Source: OJS 2023/S 131-418802 (2023-07-06)

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