entretien et soin de l'arbre

Ville de Noisy-le-Grand

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société parisienne d'elagage

Qui ?

• Ville de Noisy-le-Grand

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres
• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
• Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
• Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-15	Avis de marché
2023-10-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023_010
Brève description: entretien et soin de l'arbre
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: hôtel de ville - place de la Libération BP 49
Code postal: 93161
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: http://www.noisylegrand.fr 🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: +33 145927575 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=831051&orgAcronyme=e9l 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=831051&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-15 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 056-166081
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande : Montant maximum annuel HT : 250 000 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: entretien et soins des arbres
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande : Montant maximum annuel HT : 250 000 euro(s)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville de noisy-le-grand

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- la liste, par tout moyen, des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Procédés d'exécution technique spécifique utilisés pour l'ensemble des prestations définies au Bordereau des Prix Unitaires (dans l'ordre de la numérotation)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Cas d'école technique (avec les numéros du Bordereau des Prix Unitaires mais sans chiffrage financier)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer les délais d'interventions d'urgence
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Protection environnementale de l'opérateur économique
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=831051&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans le courant de l'année 2027

avant de présenter leur offre, les candidats doivent procéder à une visite des lieux, en présence d'un représentant de la commune, afin d'en connaître la disposition, ainsi que les possibilités d'accès. Dans ce cas, le candidat se verra remettre un certificat de visite, contresigné par le représentant de la commune (Cf. Se reporter à l'article 2.5 du Rc). Les réponses seront obligatoirement remises sous la forme électronique pour ce marché.En lieu et place de l'ensemble des documents susmentionnés au titre de la candidature, un document unique demarché européen (D.U.M.E.), conformément à l'article R. 2143-4 du Code de la commande publique, peut être remis.Pour le contenu des offres se reporter au règlement de la consultation. Conditions de modification du DCE précisées dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.Pntreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service des Affaires Juridiques de la Ville de Noisy-Le-Grand,
Adresse postale: hôtel de Ville BP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93161
Téléphone: +33 145927506 📞
Courrier électronique: service-juridique@ville-noisy-legrand.fr 📧
Source: OJS 2023/S 056-166081 (2023-03-15)

Avis d'attribution de marché (2023-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84532.75 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 145925813 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-617269
Se réfère à l'avis: 2023/S 056-166081
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre court à compter de sa date de notification soit le 6 octobre 2023 pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée excède quatre années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. Le marché est régi par les règles des accords-cadres mono-attributaires exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, encadré par le montant suivant, en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique : Montant maximum annuel de 250 000 euro(s) (H.T.).Les prix sont unitaires, fermes et révisables semestriellement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-06 📅
Nom: société parisienne d'élagage
Adresse postale: 18, rue de Dunkerque
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930051400011
Source: OJS 2023/S 198-617269 (2023-10-09)

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