entretien et petits travaux des zones d'activités de la Cabb

Communaute d'agglo du bassin de Brive

accord cadre à bons de commande composé de 6 lots passé pour 2023-2024, reconductible en 2025-2026.Clause sociale pour les lots 1,3 et 5

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-28 Avis de marché
2023-08-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: communaute D'Agglo du bassin de brive
Numéro d'enregistrement national: 20004317200010
Adresse postale: 9 avenue Léo Lagrange
Commune postale: Brive
Code postal: 19103
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555741000 📞
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Région: Corrèze 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: entretien et petits travaux des zones d'activités de la Cabb 2023 03 17 1115
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande composé de 6 lots passé pour 2023-2024, reconductible en 2025-2026.Clause sociale pour les lots 1,3 et 5”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no1 Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“montant minimum 150 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 1 200 000,00 euro(s) (H.T.).”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 190 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description
Durée de l'accord: 2
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: marché passé pour 2023 et 2024, reconductible en 2025 et 2026

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no2 Eclairage public
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation 📦
Description du marché: montant minimum 40 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 300 000,00 euro(s)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 101 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no3 Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Description du marché:
“montant minimum 120 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 300 000,00 euro(s) (H.T.).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 188 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no4 Signalisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation 📦
Description du marché:
“montant minimum 10 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 40 000,00 euro(s) (H.T.).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no5 Nettoyage urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments 📦
Description du marché:
“montant minimum 25 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 80 000,00 euro(s) (H.T.).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 73 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no6 Clôtures
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-28 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-02 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2023/S 065-192780 (2023-03-28)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2629122.64 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 065-192780

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-033
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 Vrd
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Route Sud Ouest
Adresse postale: 1 Rue De Dion Bouton
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 996 827 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2023-034
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 Eclairage public
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ineo Reseaux Centre
Adresse postale: rue De La Solane
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Région: Corrèze 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191688.64 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2023-035
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 Espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: seve Paysage Sarl
Adresse postale: zone De La Nau
Commune postale: Saint-Viance
Code postal: 19240
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 339 463 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2023-036
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 Signalisation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: aximum
Adresse postale: 14 Av Roger Lapebie
Commune postale: Villenave D'Ornon
Code postal: 33140
Région: Gironde 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 964 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no5 Nettoyage urbain
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

6️⃣
Numéro de contrat: 2023-037
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6 Clôtures
Nom et adresse du contractant
Nom: urban Clotures
Adresse postale: 39 Rue Jacques Chaminade
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 180 💰
Source: OJS 2023/S 149-472417 (2023-08-01)