Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: entretien des espaces verts
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'entretien courant et de propreté des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire VSGP
Description du marché: prestations d'entretien courant et de propreté des espaces verts
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an. En tout état de cause sa durée ne pourra pas excéder 4 ans. La reconduction est tacite”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'élagages, abattages et essouchages
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Description du marché: prestations d'élagages, abattages et essouchages
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: remise à niveau et l'entretien des toitures végétalisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: remise à niveau et l'entretien des toitures végétalisées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementredressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaireformulaire Dc4 ou équivalent : Déclaration de sous-traitance, le cas échéant
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“odéclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
odéclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.Attestation d'assurance : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;Déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Qualification :Pour le lot 2 : Les candidats devront disposer au sein de leur personnel de spécialistes en prestations d'élagage et d'arboriculture, et en justifier lors de la remise de l'offre en joignant, d'une part, tout document laissé à leur appréciation d'autre part des copies des documents suivants, s'ils en sont titulaires :Certificats de qualification de l'entreprise ;Certificats de spécialisation des salariés élagueurs ;Diplômes de secouristes du travail des salariés élagueurs, avec spécialisation pour les travaux en hauteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-03
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-03
14:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de l'ept
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“lot 1 : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an.Lot 2 : La durée initiale...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
lot 1 : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an.Lot 2 : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an. Lot 3 : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de CERGY-PONTOISE
Adresse postale: 2 au 4 BD de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Versailles
Adresse postale: 5 rue leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours dont dispose le candidat sont- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L511-12 et R511-1 à R511-6 du CJA- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours dont dispose le candidat sont- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L511-12 et R511-1 à R511-6 du CJA- référé contractuel prévu aux articles L511-13 à L511-23 et R511-7 à R511-10 CJA - recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 047-137792 (2023-03-02)
Avis d'attribution de marché (2023-07-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Karima HADDAD
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 043 760 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Engagement environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. La date d'attribution par la commission d'appel d'offre est : 10 mai 2023”
Informations complémentaires
la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. La date d'attribution par la commission d'appel d'offre est : 10 mai 2023
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Informations complémentaires: le lot no 2 a été déclaré sans suite
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 047-137792
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations d'entretien courant et de propreté des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: even entreprise D'Espaces verts et D'Environnement
Numéro d'enregistrement national: 328 583 364 000
Adresse postale: 3 Rue Galois
Commune postale: Maurepas
Code postal: 78310
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 564 920 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations d'élagages, abattages et essouchages
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: remise à niveau et l'entretien des toitures végétalisées
Date de conclusion du contrat: 2023-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pinson Paysage
Numéro d'enregistrement national: 628 200 255 000
Adresse postale: 13 Avenue des Cures
Commune postale: Andilly
Code postal: 95580
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 478 840 💰
Source: OJS 2023/S 131-419273 (2023-07-06)