l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts de la ville de Saint-Quentin
22071scp
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 536 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cité Billion
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune de 02100 - saint-Quentin
Description du marché: cité Billion
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif du présent lot s'entend comme le montant maximum du lot, toutes périodes confondues, c'est-à-dire période initiale et reconductions comprises”
Informations complémentaires
le montant estimatif du présent lot s'entend comme le montant maximum du lot, toutes périodes confondues, c'est-à-dire période initiale et reconductions comprises
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nain d'alsace
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: nain d'alsace
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cité de la Tombelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: cité de la Tombelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quartier Artois Champagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: quartier Artois Champagne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cité de la Solidarité
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: cité de la Solidarité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gymnase Gamess
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: gymnase Gamess
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecole Jean Macé
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: ecole Jean Macé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boulevard Pierret
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: boulevard Pierret
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: route de Paris et secteur Oestres
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: route de Paris et secteur Oestres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lotissement rue Jacky Tabar
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: lotissement rue Jacky Tabar
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parvis de la gare
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: parvis de la gare
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: opac de l'oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: opac de l'oise
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cité des Peintres
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: cité des Peintres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tennis Champs-Elysées et Jacky Tabar
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: tennis Champs-Elysées et Jacky Tabar
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: interventions ponctuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: interventions ponctuelles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trois cimetières de la ville (Saint Jean, Sud et Tombelle)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: trois cimetières de la ville (Saint Jean, Sud et Tombelle)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Cadre F1 du formulaire Dc1)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire Dc2)Attestation d'assurance pour les...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire Dc2)Attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation,...”
Liste et brève description des critères de sélection
tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation, références, effectifs, organigramme, moyens matériels ... )Dans le cadre du plan " Ecophyto 2018 ", la loi Grenelle Ii rend obligatoire la détention d'un agrément phytosanitaire pour toutes les entreprises facturant un produit ou un service lié aux produits phytopharmaceutiques. L'Entreprise devra donc fournir copie de cet agrément pour les lots 15 et 16. Deux agréments à fournir, un pour la société et un pour le personnel (décideur, applicateur)
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-06
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Il convient de préciser que l'ouverture des plis n'étant pas publique les dates et heures mentionnées en rubrique Iv.2.7 sont données à titre indicatif.La valeur estimée à 1 536 000 euro(s) HT correspond au montant maximum de l'accord-cadre, tous lots et toutes périodes confondus
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 006-012079 (2023-01-04)
Avis d'attribution de marché (2023-06-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 536 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune de 02100 Saint-Quentin
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 006-012079
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202310061
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: cité Billion
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: pro Paysage
Adresse postale: 85 Rue De La Fere
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3513.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202310062
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: nain d'alsace
Date de conclusion du contrat: 2023-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: federation Des Apajh
Adresse postale: 10 Av Archimede
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11132.60 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202310063
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: cité de la Tombelle
Date de conclusion du contrat: 2023-06-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ateliers D'Ascalon
Adresse postale: 68 Rue De L Abbe Duploye
Commune postale: Liesse Notre Dame
Code postal: 02350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11718.60 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202310064
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: quartier Artois Champagne
Date de conclusion du contrat: 2023-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ease
Adresse postale: 430 Rue Des Moines
Commune postale: Villeneuve-Saint-Germain
Code postal: 02200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 020 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202310065
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: cité de la Solidarité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 700 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202310066
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: gymnase Gamess
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde
Adresse postale: 653 Av Du Pdt John Kennedy
Commune postale: Bouchain
Code postal: 59111
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12026.77 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202310067
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: ecole Jean Macé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 455 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202310068
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: boulevard Pierret
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20306.24 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 202310069
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: route de Paris et secteur Oestres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13142.90 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202310070
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: lotissement rue Jacky Tabar
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 600 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202310071
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: parvis de la gare
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202310072
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: opac de l'oise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 245 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202310073
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: cité des Peintres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15914.82 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202310074
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: tennis Champs-Elysées et Jacky Tabar
Nom et adresse du contractant
Nom: grandeur Paysage Environnement
Adresse postale: 16 Rue Neuve
Commune postale: Montigny-en-Arrouaise
Code postal: 02110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5786.50 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202310075
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: interventions ponctuelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 930 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202310076
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: trois cimetières de la ville (Saint Jean, Sud et Tombelle)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30210.30 💰
“la valeur totale du marché indiquée à 1 536 000 euro(s) Ht représente le maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre, période initiale et...”
la valeur totale du marché indiquée à 1 536 000 euro(s) Ht représente le maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre, période initiale et périodes de reconduction comprises, et pour tous les lots.Le marché étant un accord-cadre avec un maximum financier s'exécutant au moyen de bons de commande, le montant Ht de l'offre par lot est non contractuel et issu du Dqe ayant servi à l'analyse des offres
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Source: OJS 2023/S 117-367956 (2023-06-15)