Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des cours d'eau de la Liane, du Wimereux, de la Slack et des ruisseaux côtiers
2022/FM/002”
Produits/services: Services sylvicoles📦
Brève description:
“entretien des cours d'eau de la Liane, du Wimereux, de la Slack et des ruisseaux côtiers”
Valeur estimée hors TVA: EUR 864 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: liane Aval
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles📦
Produits/services supplémentaires: Services de défrichement📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: symsageb
Description du marché:
“ce lot comprend l'ensemble des cours d'eau situés dans la partie aval du bassin versant de la Liane (à partir de la confluence entre la Liane et le ruisseau...”
Description du marché
ce lot comprend l'ensemble des cours d'eau situés dans la partie aval du bassin versant de la Liane (à partir de la confluence entre la Liane et le ruisseau d'edre), les affluents du ruisseau d'edre à Samer, jusqu'à Boulogne-Sur-Mer, en rive droite et gauche, ainsi que les cours d'eau côtiers situés sur le territoire du SYMSAGEB, au Sud du bassin versant de la Liane. On compte parmi ces cours d'eau : le ruisseau de Dannes-Camiers, la Becque.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Considérations sociales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-03 📅
Date de fin: 2024-04-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le lot 1 comporte deux reconductions
Informations complémentaires:
“ce lot comprend l'ensemble des cours d'eau situés dans la partie aval du bassin versant de la Liane (à partir de la confluence entre la Liane et le ruisseau...”
Informations complémentaires
ce lot comprend l'ensemble des cours d'eau situés dans la partie aval du bassin versant de la Liane (à partir de la confluence entre la Liane et le ruisseau d'edre), les affluents du ruisseau d'edre à Samer, jusqu'à Boulogne-Sur-Mer, en rive droite et gauche, ainsi que les cours d'eau côtiers situés sur le territoire du SYMSAGEB, au Sud du bassin versant de la Liane. On compte parmi c...(voir Dce)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: liane Amont
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 29 rue Gerhard HANSEN 62200 boulogne sur mer
Description du marché:
“ce lot comprend l'ensemble des cours d'eau situés dans le bassin versant de la Liane, en amont de la confluence avec le ruisseau d'edre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 2 comporte deux reconductions
Informations complémentaires:
“ce lot comprend l'ensemble des cours d'eau situés dans le bassin versant de la Liane, en amont de la confluence avec le ruisseau d'edre”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: wimereux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“ce lot comprend l'ensemble des cours d'eau situés dans le bassin versant du Wimereux, ainsi que le ruisseau d'honvault, situé entre Boulogne-Sur-Mer et Wimereux”
Description du marché
ce lot comprend l'ensemble des cours d'eau situés dans le bassin versant du Wimereux, ainsi que le ruisseau d'honvault, situé entre Boulogne-Sur-Mer et Wimereux
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 3 comporte deux reconductions
Informations complémentaires:
“ce lot comprend l'ensemble des cours d'eau situés dans le bassin versant du Wimereux, ainsi que le ruisseau d'honvault, situé entre Boulogne-Sur-Mer et Wimereux”
Informations complémentaires
ce lot comprend l'ensemble des cours d'eau situés dans le bassin versant du Wimereux, ainsi que le ruisseau d'honvault, situé entre Boulogne-Sur-Mer et Wimereux
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: slack
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“ce lot concerne l'ensemble des cours d'eau compris dans les bassins versants de la Slack, ainsi que les petits fleuves côtiers situés sur le territoire du...”
Description du marché
ce lot concerne l'ensemble des cours d'eau compris dans les bassins versants de la Slack, ainsi que les petits fleuves côtiers situés sur le territoire du SYMSAGEB entre Boulogne-Sur-Mer et Escalles. On trouve par exemple, le ruisseau d'herlen.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 4 comporte deux reconductions
Informations complémentaires:
“ce lot concerne l'ensemble des cours d'eau compris dans les bassins versants de la Slack, ainsi que les petits fleuves côtiers situés sur le territoire du...”
Informations complémentaires
ce lot concerne l'ensemble des cours d'eau compris dans les bassins versants de la Slack, ainsi que les petits fleuves côtiers situés sur le territoire du SYMSAGEB entre Boulogne-Sur-Mer et Escalles. On trouve par exemple, le ruisseau d'herlen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Les candidats devront joindre, au maître d'ouvrage, les éléments suivants : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Les candidats devront joindre, au maître d'ouvrage, les éléments suivants : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature : production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Les candidats devront joindre, au maître d'ouvrage, les éléments suivants : - certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Les candidats devront joindre, au maître d'ouvrage, les éléments suivants : - certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ;- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;- liste des références de prestations équivalentes en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique mais aussi les capacités et qualifications des techniciens ou les organismes techniques et personnes en difficultés d'insertion dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution des travaux- les certificats de qualifications professionnelles, notamment en termes d'insertion professionnelle et de protection de l'environnement : la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate- si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature : production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20
11:45 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-07-18 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): symsageb, 29 rue Gerhard HANSEN, 62200 boulogne sur mer
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 032-092467 (2023-02-09)
Avis d'attribution de marché (2023-08-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 864 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“ce lot comprend l'ensemble des cours d'eau situés dans la partie aval du bassin versant de la Liane (à partir de la confluence entre la Liane et le ruisseau...”
Description du marché
ce lot comprend l'ensemble des cours d'eau situés dans la partie aval du bassin versant de la Liane (à partir de la confluence entre la Liane et le ruisseau d'edre), les affluents du ruisseau d'edre à Samer, jusqu'à Boulogne-Sur-Mer, en rive droite et gauche, ainsi que les cours d'eau côtiers situés sur le territoire du SYMSAGEB, au Sud du bassin versant de la Liane. On compte parmi ces cours d'eau : le ruisseau de Dannes-Camiers, la Becque
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“ce lot concerne l'ensemble des cours d'eau compris dans les bassins versants de la Slack, ainsi que les petits fleuves côtiers situés sur le territoire du...”
Description du marché
ce lot concerne l'ensemble des cours d'eau compris dans les bassins versants de la Slack, ainsi que les petits fleuves côtiers situés sur le territoire du SYMSAGEB entre Boulogne-Sur-Mer et Escalles. On trouve par exemple, le ruisseau d'herlen
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 032-092467
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023FM023LOT1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien des cours d'eau Liane Aval
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: rivages propres
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 72000
Offre la plus élevée: 72000
2️⃣
Numéro de contrat: 2023FM023LOT2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entretien des cours d'eau Liane Amont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Code devise: EUR 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023FM023LOT3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien des cours d'eau Wimereux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Code devise: EUR 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023FM023LOT4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: entretien des cours d'eau Slack
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Code devise: EUR 💰
Source: OJS 2023/S 156-499473 (2023-08-11)