le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention " Prestations de services" du 05 mai 2021. Les parties prenantes à la consultation sont : Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement), les villes d'angers et du Plessis Grammoire. Accord-Cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“distribution et affichage des supports d'information sur le territoire d'angers Loire Métropole
A23COMSTAFFDISTRI”
Produits/services: Services de distribution de courrier📦
Brève description:
“le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué...”
Brève description
le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention " Prestations de services" du 05 mai 2021. Les parties prenantes à la consultation sont : Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement), les villes d'angers et du Plessis Grammoire. Accord-Cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Valeur estimée hors TVA: EUR 572 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“distribution " Toutes boîtes aux lettres " de documents sur une ou plusieurs communes d'angers Loire Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec un opérateur économique. Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 108 000 euro ht, pour...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec un opérateur économique. Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 108 000 euro ht, pour l'ensemble des membres du groupement. Groupement de commande Ville d'angers, Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement) et ville du Plessis Grammoire
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Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du marché. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du marché. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Informations complémentaires:
“le lot comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social ( Cf. CCAP Insertion).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“portage de lots de documents dans des lieux d'angers, d'angers Loire Métropole, du Maine-Et-Loire (49) et hors du département 49” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 26 000 euro ht, pour l'ensemble des membres du groupement. Groupement de commande Ville d'angers et Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Description
Informations complémentaires: conditions d'exécution à caractère environnemental
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“diffusion de documents " Toutes boîtes aux lettres " sur secteur spécifique sur les territoires de la Ville d'angers et d'angers Loire Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 80 000 euro ht, pour l'ensemble des membres du groupement. Groupement de commande Ville d'angers et Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pose d'affiches dans des lieux d'angers, d'angers Loire Métropole, du Maine-Et-Loire (49) et hors du département 49” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Services de publicité📦
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 72 000 euro ht, pour l'ensemble des membres du groupement. Groupement de commande Ville d'angers, Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1); Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1); Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; L'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des prestations les plus importantes exécutées au cours des trois dernières années, appuyée le cas échéant d'attestations de bonne exécution (montant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des prestations les plus importantes exécutées au cours des trois dernières années, appuyée le cas échéant d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin), notamment les trois (3) références clients les plus récentes et significatives en lien avec le présent marché ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ou formulaire DUME-S
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et...”
sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. L'Acheteur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés et des erreurs d'adresse électronique. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume ou Dume-S). Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents, à l'exception de l'acte d'engagement qui doit être fourni au format de type Word et le BPU au format de type excel. La signature des pièces de la candidature et de l'offre n'est pas obligatoire au stade de la remise de l'offre. Seul l'attributaire devra signer électroniquement les pièces à l'issue de la consultation, dans les conditions définies au règlement de la consultation. Rémunération des prestations par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées et sur devis. Prix du BPU révisables annuellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commandes, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Avance de 10% dans les conditions prévues au contrat, sous réserves de constituer une garantie à 1e demande couvrant 100% du montant du marché. L'acheteur souhaite, en cas de groupement, un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les sous-critères de jugement des offres sont précisés au règlement de la consultation. Un même candidat peut se voir attribuer l'ensemble des lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 060-173926 (2023-03-21)
Avis d'attribution de marché (2023-07-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 572 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'angers Loire Métropole
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec un opérateur économique. Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 108 000 euros HT, pour...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec un opérateur économique. Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 108 000 euros HT, pour l'ensemble des membres du groupement. Groupement de commande Ville d'angers, Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement) et ville du Plessis Grammoire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Description
Informations complémentaires:
“le lot comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social ( Cf. CCAP Insertion)”
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 26 000 euros HT, pour l'ensemble des membres du groupement. Groupement de commande Ville d'angers et Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement)
Afficher plus
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 80 000 euros HT, pour l'ensemble des membres du groupement. Groupement de commande Ville d'angers et Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement)
Afficher plus
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 72 000 euros HT, pour l'ensemble des membres du groupement. Groupement de commande Ville d'angers, Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 060-173926
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23040P-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“distribution " Toutes boîtes aux lettres " de documents sur une ou plusieurs communes d'angers Loire Métropole”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: la poste
Commune postale: Paris
Code postal: 75757
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: mediapost
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 432 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23041P-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“portage de lots de documents dans des lieux d'angers, d'angers Loire Métropole, du Maine-Et-Loire (49) et hors du département 49” Nom et adresse du contractant
Nom: l'Igloo
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23042P-00
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“diffusion de documents " Toutes boîtes aux lettres " sur secteur spécifique sur les territoires de la Ville d'angers et d'angers Loire Métropole” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23043P-00
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“pose d'affiches dans des lieux d'angers, d'angers Loire Métropole, du Maine-Et-Loire (49) et hors du département 49” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 288 000 💰
“date d'attribution des 4 lots : 17/07/2023 - les lots 03 et 04 sont multi-attributaires : Lot 03, 2ème attributaire : AFFICHAGE Andegave_49100 ANGERS -...”
date d'attribution des 4 lots : 17/07/2023 - les lots 03 et 04 sont multi-attributaires : Lot 03, 2ème attributaire : AFFICHAGE Andegave_49100 ANGERS - siret 411 045 651 00048 --- lot 04, 2ème attributaire : LOIRE Vision_49400 SAUMUR - siret : 347 963 084 00038
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Source: OJS 2023/S 144-457040 (2023-07-25)