l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Approvisionnement en dispositifs médicaux implantables stériles et/ou non stériles de chirurgie nécessaires à satisfaire les besoins du Centre Hospitalier de Cambrai
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“dispositifs Médicaux Implantables (Dmi) d'ostéosynthèse et système d'ancrage ligamenteux
2023-Fcs-0002”
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Approvisionnement en dispositifs médicaux implantables stériles et/ou non stériles de chirurgie nécessaires à satisfaire les besoins du Centre Hospitalier de Cambrai
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 830 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: broche de Kirschner 1 pointe, pointe filetée stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier de Cambrai516 Avenue de Paris 59407 - cambrai
Description du marché: broche de Kirschner 1 pointe, pointe filetée stérile
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-01 📅
Date de fin: 2027-04-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: broche de Kirschner 1 pointe, pointe trocart stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: broche de Kirschner 1 pointe, pointe trocart stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: broche de Kirschner, 2 pointes trocart stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: broche de Kirschner, 2 pointes trocart stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: broche de metaizeau, acier, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: broche de metaizeau, acier, stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou de steinman, pointe trocart, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: clou de steinman, pointe trocart, stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou fémoral proximal pour fracture trochantérienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: clou fémoral proximal pour fracture trochantérienne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou fémoral proximal
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: clou fémoral proximal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou fémoral pour fracture diaphysaire et sous trochantérienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: clou fémoral pour fracture diaphysaire et sous trochantérienne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou supracondylien pour fracture distale fémorale
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: clou supracondylien pour fracture distale fémorale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou tibial
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: clou tibial
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou huméral proximal anatomique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: clou huméral proximal anatomique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système d'alésage, irrigation, aspiration du canal médullaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: système d'alésage, irrigation, aspiration du canal médullaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant d'arthrodèse interphalangienne des orteils
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: implant d'arthrodèse interphalangienne des orteils
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque dynamique de hanche, verrouillable (= Lcp)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: plaque dynamique de hanche, verrouillable (= Lcp)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque d'ostéosynthèse anatomique, verrouillable, monoaxiale
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: plaque d'ostéosynthèse anatomique, verrouillable, monoaxiale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque d'ostéosynthèse anatomique, totale verrouillable, mono et polyaxiale
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: plaque d'ostéosynthèse anatomique, totale verrouillable, mono et polyaxiale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque reconstruction pour bassin
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: plaque reconstruction pour bassin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque ostéotomie de tibiale d'ouverture (Otv), avec guide de coupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: plaque ostéotomie de tibiale d'ouverture (Otv), avec guide de coupe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque ostéotomie de tibiale d'ouverture (Otv), sans guide de coupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: plaque ostéotomie de tibiale d'ouverture (Otv), sans guide de coupe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vis canulée automéchante et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: vis canulée automéchante et accessoires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fixateur externe complet de poignet, usage unique, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: fixateur externe complet de poignet, usage unique, stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fixateur externe monoplan, patient unique, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: fixateur externe monoplan, patient unique, stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fixateur externe modulaire, usage multiple
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: fixateur externe modulaire, usage multiple
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fixateur externe circulaire usage multiple, type ilizarov
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: fixateur externe circulaire usage multiple, type ilizarov
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“système d'ancrage tendineux ou ligamentaire non résorbable pour doigt, main et poignet, épaule et membre inférieur” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“système d'ancrage tendineux ou ligamentaire non résorbable pour doigt, main et poignet, épaule et membre inférieur” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: passe suture - extracteur de suture
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: passe suture - extracteur de suture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kyphoplastie par ballonet
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: kyphoplastie par ballonet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ciment osseux pour vertébroplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: ciment osseux pour vertébroplastie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositifs médicaux de préparation des ciments en circuit fermé
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: dispositifs médicaux de préparation des ciments en circuit fermé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-09
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
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Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2023/S 008-017818 (2023-01-06)