diagnostics de situation psychosociale, gestion d'évènement traumatogènes et médiation visant des agents de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Région Auvergne Rhône Alpes
diagnostics de situation psychosociale, gestion d'évènement traumatogènes et médiation visant des agents de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services prestés par les médecins spécialistes › Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-03 | Avis de marché |
| 2023-07-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
Numéro de référence: 22A0454001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues 📦
Code CPV supplémentaire: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: region auvergne rhone alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Courrier électronique: pi_tic.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_EK1ZTtTr0a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date limite de soumission: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-082429
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: diagnostics de situation psychosocial
Numéro du lot: 1
Brève description: diagnostics de situation psychosocial
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: évènements traumatogènes
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: médiation
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: siège de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Qualité, précision, pertinence de la démarche proposée pour la réalisation des diagnostics de situation psychosociale
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Capacité, précision et pertinence à répondre aux attentes initiales avec une capacité d'adaptation au contexte professionnel (prise en compte de la spécificité de la FPT)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Organisation et composition de l'équipe
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Qualité, précision, pertinence de la démarche proposée pour l'accompagnement dans la mise en place et la coordination dès la survenue d'un évènement traumatogène
Critère 2 : Méthodologie proposée au regard du cahier des charges
Critère 3 : Organisation et compétences de l'équipe dédiée en matière de RPS, postvention, conseil opérationnel et stratégique, audit situationnel
Critère 1 : Qualité, précision, pertinence de la démarche proposée pour la réalisation des médiations.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Capacité, précision et pertinence à répondre aux attentes initiales avec une capacité d'adaptation au contexte professionnel (prise en compte de la spécificité de la FP)
Organisation et compétences de l'équipe dédiée en matière de médiation
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a la fin du présent marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2023/S 028-082429 (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
Numéro de référence: 22A0454001
Brève description:
diagnostics de situation psychosociale, gestion d'évènement traumatogènes et médiation visant des agents de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues 📦
Code CPV supplémentaire: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: region auvergne rhone alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Courrier électronique: pi_tic.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_EK1ZTtTr0a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date limite de soumission: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-082429
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
accord-Cadre à bon de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000e HT sur la durée totale. L'Accord-Cadre est multi-attributaire sans minimum et avec un maximum de 3 titulaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: diagnostics de situation psychosocial
Numéro du lot: 1
Brève description: diagnostics de situation psychosocial
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
accord-Cadre à bon de commande conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois pour une durée maximale de 48 mois
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122 7 du code de la commande publique.Accord-cadre à bon de commande conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois pour une durée maximale de 48 mois
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accord-Cadre à bon de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000e HT sur la durée totale. L'Accord-Cadre est multi-attributaire sans minimum et avec un maximum de 3 titulaires
Intitulé du lot: evènements traumatogènes
Numéro du lot: 2
Brève description: évènements traumatogènes
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bon de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 440 000e HT sur la durée totale. L'Accord-Cadre est mono-attributaire
Intitulé du lot: médiation
Numéro du lot: 3
Brève description: médiation
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bon de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000e HT sur la durée totale. L'Accord-Cadre est multi-attributaire sans minimum et avec un maximum de 2 titulaires
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: siège de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Qualité, précision, pertinence de la démarche proposée pour la réalisation des diagnostics de situation psychosociale
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Capacité, précision et pertinence à répondre aux attentes initiales avec une capacité d'adaptation au contexte professionnel (prise en compte de la spécificité de la FPT)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Organisation et composition de l'équipe
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Qualité, précision, pertinence de la démarche proposée pour l'accompagnement dans la mise en place et la coordination dès la survenue d'un évènement traumatogène
Critère 2 : Méthodologie proposée au regard du cahier des charges
Critère 3 : Organisation et compétences de l'équipe dédiée en matière de RPS, postvention, conseil opérationnel et stratégique, audit situationnel
Critère 1 : Qualité, précision, pertinence de la démarche proposée pour la réalisation des médiations.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Capacité, précision et pertinence à répondre aux attentes initiales avec une capacité d'adaptation au contexte professionnel (prise en compte de la spécificité de la FP)
Organisation et compétences de l'équipe dédiée en matière de médiation
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a la fin du présent marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
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Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2023/S 028-082429 (2023-02-03)
Avis d'attribution de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-466947
Se réfère à l'avis: 2023/S 028-082429
Numéro JO-S: 146
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Nom: 5c Prévention
Adresse postale: 54 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Décines Charpieu
Code postal: 69510
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://5cprevention.fr/ 🌏
Nom: efficience et Humanisme
Adresse postale: 54 rue Saint Maximmin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Adresse Internet: https://www.cohesion-int.com/ 🌏
Nom: episteme
Adresse postale: 1 rue Louis Néel
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/etablissement/episteme-40924847300038.html 🌏
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Adresse postale: 54 rue Saint Maximin
Valeur totale du marché: 435 440 EUR 💰
Nom: auxime SAS
Adresse postale: 9 quai Jean Moulin
Code postal: 69001
Adresse Internet: https://auxime.net/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
1
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 146-466947 (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-466947
Se réfère à l'avis: 2023/S 028-082429
Numéro JO-S: 146
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Nom: 5c Prévention
Adresse postale: 54 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Décines Charpieu
Code postal: 69510
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://5cprevention.fr/ 🌏
Nom: efficience et Humanisme
Adresse postale: 54 rue Saint Maximmin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Adresse Internet: https://www.cohesion-int.com/ 🌏
Nom: episteme
Adresse postale: 1 rue Louis Néel
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/etablissement/episteme-40924847300038.html 🌏
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Adresse postale: 54 rue Saint Maximin
Valeur totale du marché: 435 440 EUR 💰
Nom: auxime SAS
Adresse postale: 9 quai Jean Moulin
Code postal: 69001
Adresse Internet: https://auxime.net/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
1
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
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