la prestation est divisée en 8 lots faisant l'objet de 7 phases.Tous les lots sont concernés par toutes les phases, selon les conditions indiquées dans le dossier de la consultation.Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 50 mois maximum réparti comme suit :46 mois pour les prestations de base3 mois pour les Pse (ces trois 3 mois sont supplémentaires au délai de 46 mois des prestations de base, en cas de maintien des Pse)1 mois de préparation.Ces délais sont sous réserve des délais optimisés que les candidats sont admis à proposer dans l'acte d'engagement.La réparation des délais par lot est également indiquée dans le dossier de la consultation. Ces délais comptent pour l'ensemble des lots, la période de préparation et les opérations de réception
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“désamiantage et mise aux normes de l'atelier de maintenance bus Fil Bleu
22desamian Atelier”
Produits/services: Travaux de construction d'ateliers📦
Brève description:
“la prestation est divisée en 8 lots faisant l'objet de 7 phases.Tous les lots sont concernés par toutes les phases, selon les conditions indiquées dans le...”
Brève description
la prestation est divisée en 8 lots faisant l'objet de 7 phases.Tous les lots sont concernés par toutes les phases, selon les conditions indiquées dans le dossier de la consultation.Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 50 mois maximum réparti comme suit :46 mois pour les prestations de base3 mois pour les Pse (ces trois 3 mois sont supplémentaires au délai de 46 mois des prestations de base, en cas de maintien des Pse)1 mois de préparation.Ces délais sont sous réserve des délais optimisés que les candidats sont admis à proposer dans l'acte d'engagement.La réparation des délais par lot est également indiquée dans le dossier de la consultation. Ces délais comptent pour l'ensemble des lots, la période de préparation et les opérations de réception
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: électricité courants forts et courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“dépôt bus Fil Bleu Impasse de Florence 37700 Saint pierre des Corps 37700 - saint Pierre Des Corps”
Description du marché: électricité courants forts et courants faibles
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 320
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: uniquement Pour Les Lots 4,6,7 Et 8
Description
Informations complémentaires:
“ces délais comptent la période de préparation et les opérations de réception.En cas de retenu des Pse sur les 4,6,7 et 8 le délai du lot 1 sera majoré de 84 jours”
Informations complémentaires
ces délais comptent la période de préparation et les opérations de réception.En cas de retenu des Pse sur les 4,6,7 et 8 le délai du lot 1 sera majoré de 84 jours
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chauffage - ventilation - air Comprimé
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: chauffage - ventilation - air Comprimé
Durée de l'accord: 241
Informations complémentaires:
“ces délais comptent la période de préparation et les opérations de réception.En cas de retenu des Pse sur les 4,6,7 et 8 le délai du lot 2 sera majoré de 84 jours”
Informations complémentaires
ces délais comptent la période de préparation et les opérations de réception.En cas de retenu des Pse sur les 4,6,7 et 8 le délai du lot 2 sera majoré de 84 jours
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aménagements intérieurs - signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de dépôts d'autobus📦
Description du marché: aménagements intérieurs - signalétique
Durée de l'accord: 98
Informations complémentaires:
“ces délais comptent la période de préparation et les opérations de réception.Le délai de ce lot, n'est pas impacté par la mise en oeuvre des Pse”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: base-Vie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation de chantier📦
Description du marché: base-Vie
Durée de l'accord: 1329
Informations complémentaires:
“ces délais comptent la période de préparation et les opérations de réception.En cas de retenu des Pse sur les 4,6,7 et 8 le délai du lot 4 sera majoré de 84...”
Informations complémentaires
ces délais comptent la période de préparation et les opérations de réception.En cas de retenu des Pse sur les 4,6,7 et 8 le délai du lot 4 sera majoré de 84 jours.Le détail de la Pse du lot 4 est indiqué dans le dossier de la consultation
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: structure
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: structure
Durée de l'accord: 94
Informations complémentaires:
“ces délais comptent la période de préparation et les opérations de réception.Le délai du lot 5, n'est pas impacté par la mise en oeuvre des Pse”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché: désamiantage
Durée de l'accord: 179
Informations complémentaires:
“ces délais comptent la période de préparation et les opérations de réceptionen cas de retenue de la Pse 4,6,7 et 8, le délai du lot 6 sera majoré de 15...”
Informations complémentaires
ces délais comptent la période de préparation et les opérations de réceptionen cas de retenue de la Pse 4,6,7 et 8, le délai du lot 6 sera majoré de 15 jours.Le détail de la Pse du lot 6 est indiqué dans le dossier de la consultation
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: charpente métallique
Durée de l'accord: 324
Informations complémentaires:
“ces délais comptent la période de préparation et les opérations de réceptionen cas de retenu des Pse sur les 4,6,7 et 8 le délai du lot 7 sera majoré de 56...”
Informations complémentaires
ces délais comptent la période de préparation et les opérations de réceptionen cas de retenu des Pse sur les 4,6,7 et 8 le délai du lot 7 sera majoré de 56 jours.Le détail de la Pse du lot 7 est indiqué dans le dossier de la consultation
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: couverture
Durée de l'accord: 149
Informations complémentaires:
“ces délais comptent la période de préparation et les opérations de réceptionen cas de retenu des Pse sur les 4,6,7 et 8 le délai du lot 8 sera majoré de 28...”
Informations complémentaires
ces délais comptent la période de préparation et les opérations de réceptionen cas de retenu des Pse sur les 4,6,7 et 8 le délai du lot 8 sera majoré de 28 jours.Le détail de la Pse du lot 8 est indiqué dans le dossier de la consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume)...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratqualifelec E2c3; Certification I7/F7; Qualibat 5511qualibat 4412 / 5113 / 5312 ; Qualibat 5213qualibat 4132
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-03
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): tmvl
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.les conditions de visites sont les suivantes : les entreprises devront prendre rendez-vous auprès du SMT (02.47.80.12.00) suivant le lot concerné pour des raisons de sécurité sur le site :Les dates de visites proposées sont les suivantes:- les 30 janvier et 6 février 2023 pour les lots 1, 2, 3 et 4 : de 9h à 12h et de 13h 30 à 16 h30.- Les 31 janvier et 7 février 2023 pour les lots 5, 6, 7 et 8 : de 9h à 12h et de 13h 30 à 16 h30.Les noms des personnes à contacter pour les visites, sont précisés dans le dossier de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 020-057581 (2023-01-23)
Informations complémentaires (2023-02-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 020-057581
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-02 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-10 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : Les dates de visites proposées sont les suivantes: les 30janvier et 6 février 2023 pour les lots 1, 2, 3 et 4 : de 9h à 12h et de 13h 30...”
Texte
après la mention : Les dates de visites proposées sont les suivantes: les 30janvier et 6 février 2023 pour les lots 1, 2, 3 et 4 : de 9h à 12h et de 13h 30 à 16 h30. - Les 31 janvier et 7 février 2023 pour les lots 5, 6, 7 et 8 : de9h à 12h et de 13h 30 à 16 h30.Ajouter : Des dates de visites supplémentaires pour tous les lots ont été rajoutées :- mercredi 15 février 2023 : de 10h30/12h30 et de 13h30/16h00.- Jeudi 23 février 2023 : de 10h/12hles conditions de visites restent inchangées. Les entreprises devront prendre rendez-vous auprès du Smt.Les personnes à contacter pour la prise de rendez-vous sont indiquées dans le dossier de la consultation
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 03/03/2023 à 10h00lieu: Tmvl
Nouvelle valeur
Texte: date: 13/03/2023 à 10h00lieu: Tmvl
Source: OJS 2023/S 031-091698 (2023-02-08)
Informations complémentaires (2023-03-07)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-10 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-24 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 03/03/2023 à 10h00lieu: Tmvl
Nouvelle valeur
Texte: date: 27/03/2023 à 10h00lieu: Tvml
Source: OJS 2023/S 050-147270 (2023-03-07)