demarches en ligne - portail gru - integration et mise en OEuvre D'Une solution de gestion de la relation usagers

Département de l'Oise

la consultation porte sur la mise en place d'un Portail GRU par l'intégration et la mise en oeuvre pour le Département de l'oise d'une Solution de Gestion de la Relation Usagers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-03 Avis de marché
2023-07-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournisseurs de services applicatifs
Numéro de référence: CG_60_20230214W2_01
Brève description:
la consultation porte sur la mise en place d'un Portail GRU par l'intégration et la mise en oeuvre pour le Département de l'oise d'une Solution de Gestion de la Relation Usagers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournisseurs de services applicatifs 📦
Code CPV supplémentaire: Fournisseurs de services applicatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'oise
Adresse postale: direction Générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de l'achat public, Centre administratif François Bénard, Avenue de l'europe, 1 rue Cambry,
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-04 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-140575
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1200000euroht sur sa durée totale (48 mois période de reconduction comprise), soit : -Sans montant minimum et avec un montant maximum de 740 000euroht pour la période initiale ; -Sans montant minimum et avec un montant maximum de 460 000euroht pour la période de reconduction possible.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 775 000 EUR 💰
Brève description:
la description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Valeur estimée hors TVA: 775 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
les modalités de reconduction sont précisées à l'article 2.1 du cahier des clauses administratives particulières
Description des options:
conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires à l'accord cadre de service pourront être réalisées
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1200000euroht sur sa durée totale (48 mois période de reconduction comprise), soit : -Sans montant minimum et avec un montant maximum de 740 000euroht pour la période initiale ; -Sans montant minimum et avec un montant maximum de 460 000euroht pour la période de reconduction possible.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune exclusions de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L2141-1 du code de la commande publique
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Accord cadre comporte des conditions particulières d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'environnement, conformément aux dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique. Les considérations relatives à l'environnement sont précisées au CCTP
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
sous réserve d'un nombre suffisant de candidats qui satisfont aux conditions de participation, le nombre minimal de candidats invités à présenter une offre est de trois et le nombre maximal est de six. Pour sélectionner les candidatures dans les conditions énoncées à l'article 10.1 du RC, les candidatures sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants: Capacités techniques et professionnelles : 70 points, Capacités économiques et financières : 30 points, au regard des documents de la candidature demandés à l'article 8.1 du RC
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Heure limite de réception des offres: 17:00
Date d'envoi des invitations: 2023-04-12 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
cette consultation est lancée selon une procédure avec négociation en application de l'art L2124-3 et du 1° de l'art R2124-3 ainsi que des articles R2161-12 à -20 du code de la commande publique. En effet, le besoin ne peut être satisfait sans adapter des solutions immédiatement disponibles conformément aux indications de l'article 6.1 du RC. La consultation n'est pas allotie pour les raisons indiquées à l'art 3.1 du RC. Le présent avis a pour objet la publicité pour la phase de sélection des candidats. L'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (période de reconduction comprise). La date indiquée à l'article Iv2.2) correspond à la date limite de réception des candidatures. Les étapes de la procédure dont les modalités de négociations sont précisées à l'art 6.2 du RC. Les délais d'exécution de l'accord-cadre sont précisés à l'art 2.3 du CCAP. L'Accord-Cadre est estimé, sur sa durée totale, à 775000 eurosht. Aussi, le montant indiqué aux rubriques Ii.1.5) et Ii.2.6) correspond à l'estimation de l'accord-cadre sur sa durée totale, soit 480000 eurosht pour la période initiale et 295000 eurosht pour la période de reconduction possible. Les modalités de paiement et de règlement des comptes sont fixées à l'art. 9 du CCAP. Les documents du marché public sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse du profil acheteur. Le contenu du DCE Phase Candidature est précisé à l'art. 7.1 du RC. Un DCE Phase Offre sera transmis aux candidats sélectionnés. Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'art. 9 du RC, étant précisé que les candidatures doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse du profil acheteur. La sous-traitance et la cotraitance sont autorisées conformément aux dispositions de l'art. 6.3 du RC. S'Agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique Iii.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'art. 8.1 du R.C. Pour la phase offre avec les candidats sélectionnés, s'agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique Ii.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'art. 8.2 du R.C. Pour attribuer l'accord cadre au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres seront appréciées en fonction des critères pondérés suivants: Valeur technique : 60pts - prix : 40pts. Les modalités de mise en oeuvre de ces critères sont précisés à l'art 10.2 du RC. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites de remise des candidatures (soit jusqu'au 27 mars 2023 à 17 heures), selon les modalités fixées à l'art 14 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des candidatures (soit avant le 29 mars 2023 à 17 heures) à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Les modalités d'attribution de l'accord-cadre sont fixées à l'art 11 du RC. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au mois de juillet 2023. L'Acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Dume dont les modalités sont indiquées à l'art. 8.1.2 du RC. L'Ouverture des plis pour la phase candidature est prévue le 5 avril 2023 à 09 heures, à Beauvais. La séance d'ouverture n'est pas publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
peuvent être formés devant la juridiction visée au Vi.4.1) : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA - un recours en contestation de la validité de l'accord cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'amiens
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 048-140575 (2023-03-03)
Avis d'attribution de marché (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre porte sur la mise en place d'un Portail GRU par l'intégration et la mise en oeuvre pour le Département de l'oise d'une Solution de Gestion de la Relation Usagers
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-435660
Se réfère à l'avis: 2023/S 048-140575
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est établi selon une procédure avec négociation conformément à l'article L2124-3 et au 1° de l'article R2124-3 s'agissant d'un besoin qui ne peut pas être satisfait sans adapter des solutions immédiatement disponibles, ainsi qu'aux articles R2161-12 à -20 du code de la commande publique. En effet, une première consultation avait été établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert en 2022, à l'issue de laquelle seules des offres irrégulières ont été présentées. Il a été constaté que la nouvelle consultation ne pouvait être établie selon une procédure avec négociation sans pouvoir modifier les éléments de la consultation initiale conformément à l'article R.2124-3-6° du Code de la commande publique puisque le besoin ne peut être satisfait sans adapter des solutions immédiatement disponibles. C'Est pourquoi, s'agissant d'un projet majeur relevant du domaine des technologies de l'information et de la communication, il a finalement été décidé de relancer la consultation dans le cadre d'une procédure avec négociation conformément à l'article R.2124-3-1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commandes en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 du code de la commande publique et conclu avec un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (période de reconduction comprise). La période initiale de l'accord cadre est de 24 mois à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euro ht sur sa durée totale (48 mois période de reconduction comprise), soit sans montant minimum et avec un montant maximum de 740 000 euro ht pour la période initiale et sans montant minimum et avec un montant maximum de 460 000 euro ht pour la période de reconduction possible. La valeur totale de l'accord-cadre telle qu'indiquée au Ii.1.7) et au V.2.4) est le montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1) ; - par la délivrance d'une copie sur un support papier, dans les conditions définies à l'article R311-11 du code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
Description des options:
conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de services pourront être réalisées

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Nom: orange business services direction eolas
Adresse postale: 29 rue Servan
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est établi selon une procédure avec négociation conformément à l'article L2124-3 et au 1° de l'article R2124-3 s'agissant d'un besoin qui ne peut pas être satisfait sans adapter des solutions immédiatement disponibles, ainsi qu'aux articles R2161-12 à -20 du code de la commande publique.
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En effet, une première consultation avait été établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert en 2022, à l'issue de laquelle seules des offres irrégulières ont été présentées. Il a été constaté que la nouvelle consultation ne pouvait être établie selon une procédure avec négociation sans pouvoir modifier les éléments de la consultation initiale conformément à l'article R.2124-3-6° du Code de la commande publique puisque le besoin ne peut être satisfait sans adapter des solutions immédiatement disponibles. C'Est pourquoi, s'agissant d'un projet majeur relevant du domaine des technologies de l'information et de la communication, il a finalement été décidé de relancer la consultation dans le cadre d'une procédure avec négociation conformément à l'article R.2124-3-1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commandes en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 du code de la commande publique et conclu avec un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (période de reconduction comprise). La période initiale de l'accord cadre est de 24 mois à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euro ht sur sa durée totale (48 mois période de reconduction comprise), soit sans montant minimum et avec un montant maximum de 740 000 euro ht pour la période initiale et sans montant minimum et avec un montant maximum de 460 000 euro ht pour la période de reconduction possible. La valeur totale de l'accord-cadre telle qu'indiquée au Ii.1.7) et au V.2.4) est le montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1) ; - par la délivrance d'une copie sur un support papier, dans les conditions définies à l'article R311-11 du code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 136-435660 (2023-07-13)
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France Hauts-de-France Picardie Oise
Produits/services:
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