curage, débouchage, diagnostic sur les réseaux d'eaux usées et eaux pluviales par inspection télévisée et prestations connexes pour Angers Loire Métropole et la ville d'angers

Angers Loire Métropole

prestations de Curage, débouchage, diagnostic sur les réseaux d'eaux usées et eaux pluviales par inspection télévisée et prestations connexes pour Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement) et la ville d'angers. Forme du marché : accord-cadre alloti d'1 an sans minimum et avec maximum renouvelable 3 fois 1 année selon les modalités prévues au CCAP. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre sont fixées au CCAP. Accord-Cadre multi-attributaires selon les modalités prévues au règlement de la consultation. La répartition des commandes est prévue au CCAP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-16	Avis de marché
2023-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées
Numéro de référence: G23EADBITVRSO&PRESTASSO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: angers Loire Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique pour la Direction Eau et Assainissement - bP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.angersloiremetropole.fr/la-metropole/marches-publics/index.html 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date limite de soumission: 2023-02-16 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-035966
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

financement du marché assuré par autofinancement des membres du groupement, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connus à ce jour...). Les paiements s'effectuent par virement administratif dans un délai global de 30 jours.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: curage et/ou ITV des réseaux d'assainissement (Eu/Ep)
Numéro du lot: 01
Brève description:

curage et/ou ITV des réseaux d'assainissement (Eu/Ep). Accord-Cadre à bons de commande sans minimum avec maximum.

Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

reconduction tacite par période de 12 mois. Les modalités de reconduction sont précisées au CCAP

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: curage et/ou ITV des réseaux d'assainissement amiantés (Eu/Ep)
Numéro du lot: 02
Brève description:

curage et/ou ITV des réseaux d'assainissement amiantés (Eu/Ep). Accord-Cadre à bons de commande sans minimum avec maximum

Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: entretien des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales
Numéro du lot: 03
Brève description:

entretien des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales. Accord-Cadre à bons de commande sans minimum avec maximum.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des ouvrages privés des membres du groupement
Numéro du lot: 04
Brève description:

entretien des ouvrages privés des membres du groupement. Accord-Cadre à bons de commande sans minimum avec maximum.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1 ou Dume--S)) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1 ou Dume--S)) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; L'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2 ou Dume(-S)

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens des 3 dernières années du candidat ; L'Importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des prestations les plus importantes exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'angers
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.angers.fr/services-demarches/demarches-pour-les-professionnels/marches-publics/repondre-a-un-marche-public-de-la-ville-d-angers/index.html 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'échéance du contrat

la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME ou Dume-S). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée sauf pour l'éventuelle copie de sauvegarde. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré "Hors délai"; si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention "Copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise à l'adresse suivante : Angers Loire Métropole BP 80011 49020 Angers Cedex 02 ou déposée à la Direction de la Commande Publique, 41 boulevard Saint Michel à Angers selon les modalités décrites au règlement de la consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : l'acte d'engagement devra être transmis au format Word ou équivalent modifiable et les documents financiers (BPU et Dqe) au format Excel ou équivalent modifiables. Aucun autre format électronique n'est préconisé pour la transmission des autres documents. Les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature des documents n'est exigée que pour le seul attributaire. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 015-035966 (2023-01-16)

Avis d'attribution de marché (2023-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations de Curage, débouchage, diagnostic sur les réseaux deaux usées et eaux pluviales par inspection télévisée et prestations connexes pour Angers Loire Métropole (Coordonnateur du groupement) et la ville d'angers

Valeur totale du marché: 4 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-24 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-316042
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-035966
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

les accords-cadres ont également été attribués aux entreprises suivantes : Pour le lot 01 : gpt saur/hydroservice de L'Ouest 49400 SAUMUR . S3c 37230 Fondettes Pour le lot 02 : sarp osis 49300 CHOLET avec un sous traitant sarp ouest pour les prestations de curage pour un montant de 75 000,00 euro (correspond à la valeur maximum pour une année.) pour le lot 03 : sarp ouest 49610 les garennes sur loire ; gpt saur/hydroservices de L'Ouest 49400 Saumur Pour le lot 04 : SARP Ouest Les accords-cadres ont été signés le 15/05/2023. Les prestations des marchés concernés par ces actes d'engagement seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires du bordereau des prix unitaires. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations de Curage, débouchage, diagnostic sur les réseaux deaux usées et eaux pluviales par inspection télévisée et prestations connexes pour Angers Loire Métropole

(Coordonnateur du groupement) et la ville d'angers

curage et/ou ITV des réseaux dassainissement (Eu/Ep)

curage et/ou ITV des réseaux dassainissement amiantés (Eu/Ep)

entretien des ouvrages dassainissement et deaux pluviales

entretien des ouvrages privés des membres du groupement

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Valeiur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Nom: ama environnement
Commune postale: Saint-Barthelemy D'Anjou
Code postal: 49124
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Nom: saur
Commune postale: Saumur
Code postal: 49400
Nom: hydroservices de L'Ouest
Commune postale: Theix Noyalo
Code postal: 56450
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3

Référence
Informations complémentaires

les accords-cadres ont également été attribués aux entreprises suivantes :

Pour le lot 01 : gpt saur/hydroservice de L'Ouest 49400 SAUMUR . S3c 37230 Fondettes

Pour le lot 02 : sarp osis 49300 CHOLET avec un sous traitant sarp ouest pour les prestations de curage pour un montant de 75 000,00 euro (correspond à la valeur maximum pour une année.)

pour le lot 03 : sarp ouest 49610 les garennes sur loire ; gpt saur/hydroservices de L'Ouest 49400 Saumur

Pour le lot 04 : SARP Ouest

Les accords-cadres ont été signés le 15/05/2023. Les prestations des marchés concernés par ces actes d'engagement seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires du bordereau des prix unitaires.

La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Source: OJS 2023/S 101-316042 (2023-05-24)

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