le projet prévoit la construction d'un lycée polyvalent de 1 388 élèves (et environ 135 agents et enseignants) et dispensera des formations tant professionnelles, techniques que générales, avec une orientation affirmée vers les métiers du numérique et de l'informatique. On y trouvera notamment des options professionnelles liées aux systèmes numériques et systèmes informatiques aux organisations.Un internat pour 50 élèves et 8 logements de fonction de type T4 complètent les constructions neuves.Le lycée est composé d'un socle commun en béton architectonique, surmonté par trois bâtiments indépendants à planchers béton, façades à ossature bois habillées de bardages métalliques, charpente bois et toiture en bac acier isolée étanchée. Ces trois bâtiments d'enseignements en R+2 sont reliés entre eux par des passerelles et escaliers en béton
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-02-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: spl arac occitanie
Numéro d'enregistrement national: 53396945700035
Adresse postale:
“mandataire de la région Occitanie, Pdte de la Région Occitanie, C. Delga, 117 rue des états généraux, Cs 19536”
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34961
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@arac-occitanie.fr📧
Région: Hérault🏙️
URL: http://www.arac-occitanie.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: arac Occitanie
Adresse postale: 117 Rue des Etats Généraux
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 499524524📞
Courrier électronique: nadia.khazroun@arc-occitanie.fr📧
Région: Hérault🏙️
URL: http://marches-publics.info🌏
URL de l'acheteur: http://marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: http://marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: construction Du Lycee De Cournonterral (34)
61003-Trx-15lots
Produits/services: Travaux de construction d'écoles secondaires📦
Brève description:
“le projet prévoit la construction d'un lycée polyvalent de 1 388 élèves (et environ 135 agents et enseignants) et dispensera des formations tant...”
Brève description
le projet prévoit la construction d'un lycée polyvalent de 1 388 élèves (et environ 135 agents et enseignants) et dispensera des formations tant professionnelles, techniques que générales, avec une orientation affirmée vers les métiers du numérique et de l'informatique. On y trouvera notamment des options professionnelles liées aux systèmes numériques et systèmes informatiques aux organisations.Un internat pour 50 élèves et 8 logements de fonction de type T4 complètent les constructions neuves.Le lycée est composé d'un socle commun en béton architectonique, surmonté par trois bâtiments indépendants à planchers béton, façades à ossature bois habillées de bardages métalliques, charpente bois et toiture en bac acier isolée étanchée. Ces trois bâtiments d'enseignements en R+2 sont reliés entre eux par des passerelles et escaliers en béton
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Valeur estimée hors TVA: EUR 32 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terrassement Vrd Clôtures Espaces Verts Géothermie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 34660 - cournonterral
Description du marché:
“débroussaillage, Terrassement déblais / remblais, Réseaux secs et fluides en tranchées, éclairages extérieures, revêtements de voiries (enrobés, terre...”
Description du marché
débroussaillage, Terrassement déblais / remblais, Réseaux secs et fluides en tranchées, éclairages extérieures, revêtements de voiries (enrobés, terre pierre, bétons désactivés), clôtures et portailsdivers plantations, réseaux d'arrosage, mobilier urbain35 à 40 sondes de géothermie 150m
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le Cctp”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros oeuvre Ite Enduits Lasures
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“installations communes de chantier, Fondations superficielles et semi profondes, Ouvrages béton armé en infrastructure et superstructures, Ite, Rpe, enduits...”
Description du marché
installations communes de chantier, Fondations superficielles et semi profondes, Ouvrages béton armé en infrastructure et superstructures, Ite, Rpe, enduits monocouches, pliolite, lasures sur béton brut
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente et Ossature bois Structure métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: charpente métallique, mur à ossature bois, charpente bois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité Photovoltaïque
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés📦
Description du marché:
“etanchéité bitumineuse autoprotégées sur bac acier, étanchéité sur support béton bicouche avec protection lourde, dalles sur plots.Panneaux photovoltaïques...”
Description du marché
etanchéité bitumineuse autoprotégées sur bac acier, étanchéité sur support béton bicouche avec protection lourde, dalles sur plots.Panneaux photovoltaïques y compris support, onduleurs et câblages
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiseries extérieures en profilé aluminium, stores intérieurs, Bso motorisés
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“portes métalliques, gardes corps, mains courantes et clôtures et portails métalliques, escaliers métalliques”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: façades résilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché:
“isolation, Bardage en coques perforées par découpe laser, bardage plein et perforé en bac acier ondulé plein, divers habillage, sous face en bac acier ondulé perforé”
Description du marché
isolation, Bardage en coques perforées par découpe laser, bardage plein et perforé en bac acier ondulé plein, divers habillage, sous face en bac acier ondulé perforé
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: doublages thermiques Cloisons Faux-Plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique📦
Description du marché:
“doublages et cloisons sur ossatures métalliques, doublages collés, gaines promat, faux plafonds en plaques de plâtre, en dalles minérales, faux plafonds bois”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries intérieures Mobilier Signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“toutes menuiseries intérieures, portes Das, ensembles menuisé bois, parement bois, mobiliers intérieurs menuisés, signalétiques”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements sols durs Faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: sols durs scellés et collés, chape, résines, revêtements muraux de faïences
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements sols souples Peinture Nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché:
“sol en linoleum, Sol souples Pvc pièces sèches et humides, sol caoutchouc sportif, plancher technique, Peintures sur murs plafonds supports béton, bois Pvc,...”
Description du marché
sol en linoleum, Sol souples Pvc pièces sèches et humides, sol caoutchouc sportif, plancher technique, Peintures sur murs plafonds supports béton, bois Pvc, métal. Nettoyages de fin de chantier
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chauffage - ventilation - climatisation Plomberie Paillasses Sorbonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“production chaud froid par Pac, Chaudière gaz, échangeur géocooling. Radiateurs et panneaux rayonnants, production Ecs. Distributions fluides, appareils...”
Description du marché
production chaud froid par Pac, Chaudière gaz, échangeur géocooling. Radiateurs et panneaux rayonnants, production Ecs. Distributions fluides, appareils sanitaires, évacuations fluides, paillasses sèches et humides, sorbonnes
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: courants forts et Courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché:
“tgbt, Tgbt Lgts, Tableaux divisionnaires et distributions électriques Cfo Cfa, réseaux de terre, appareillages électriques Cfo Cfa”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipement restauration - cloisons isothermes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments📦
Description du marché:
“divers équipements de restauration, chambres froides et réseaux et groupe froids, cloisons isothermes”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques📦
Description du marché:
“ascenseurs 630 Kg :2 Ascenseurs 3 niveaux 2 faces de services1 Ascenseurs 3 niveaux 1 faces de services”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): montpellier
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -La consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP : les candidats devront répondre impérativement aux PSE définies dans le CCTP (chaque PSE seront intégrées dans l'ae):-pse 1 (Lot01 : Vrd) : Plus-Value pour places de parking en dalle type ECORASTER ou équivalent-pse 2 (LOT 02 : Go) : Plus-Value pour lasure sur les bétons du RdcLes travaux seront exécutés 2 tranches cf. Articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la Commande Publique.Tranche ferme : Période de préparation et études d'exécution de tous les lots et Installation de chantier et Travaux de terrassement et réseaux à compter d'octobre 2023tranche optionnelle : Travaux de construction de tous les lotsplanning prévisionnel :-Tranche ferme : Septembre 2023 à Décembre 2023opériode de préparation et études d'exécution de tous les lotsoinstallation de chantier et Travaux de terrassement et réseaux à compter d'octobre 2023-tranche optionnelle : Janvier 2024 à Juin 2025otravaux de construction de tous les lotsréception fin Juin 2025 pour aménagement à l'été 2025 et ouverture en septembre 2025
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Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais d'introduction des recours :Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais d'introduction des recours :Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ;Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, no 358994)
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Source: OJS 2023/S 035-098874 (2023-02-13)
Avis d'attribution de marché (2023-10-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 33650862.84 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 34660 Cournonterral
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 035-098874
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23.6101e
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: terrassement Vrd Clôtures Espaces Verts Géothermie
Date de conclusion du contrat: 2023-09-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: eurovia Languedoc Roussillon
Adresse postale: rue De Lodeve
Commune postale: Juvignac
Code postal: 34990
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4158492.80 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: M23.6102e
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: gros oeuvre Ite Enduits Lasures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Construction Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 671 Rue Du Mas De Verchant
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 389 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M23.6103e
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: charpente et Ossature bois Structure métallique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: pyrenees Charpentes
Adresse postale: za Du Pibeste
Commune postale: Agos Vidalos
Code postal: 65400
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1394824.14 💰
4️⃣
Numéro de contrat: M23.6104e
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: etanchéité Photovoltaïque
Nom et adresse du contractant
Nom: verip
Adresse postale: 443bis Boulevard Mireille Lauze
Commune postale: Marseille 11
Code postal: 13011
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1175464.76 💰
5️⃣
Numéro de contrat: M23.6105e
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: menuiseries extérieures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Barsalou
Adresse postale: 8 Av Du Champ De Mars
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Région: Aude🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 847 777 💰
6️⃣
Numéro de contrat: M23.6106e
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: atole
Adresse postale: 136 Rue Des Razeteurs
Commune postale: Castries
Code postal: 34160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 598550.49 💰
7️⃣
Numéro de contrat: M23.6107e
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: façades résilles
Nom et adresse du contractant
Nom: face Languedoc Roussillon
Adresse postale: 260 rue da la Garenne
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1361328.49 💰
8️⃣
Numéro de contrat: M23.6108e
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: doublages thermiques Cloisons Faux-Plafonds
Nom et adresse du contractant
Nom: sodac
Adresse postale: zac De Mijoulan
Commune postale: Saint-Georges D'Orques
Code postal: 34680
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2051966.80 💰
9️⃣
Numéro de contrat: M23.6109e
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: menuiseries intérieures Mobilier Signalétique
Nom et adresse du contractant
Nom: menuiserie Cardonnet
Adresse postale: 405 Rue Des Avants
Commune postale: Saint-Mathieu-de-Treviers
Code postal: 34270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1361710.83 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: M23.6110e
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: revêtements sols durs Faïences
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: brunhes Jammes
Adresse postale: zac Du Puy D Esban
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 717820.80 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: M23.6111e
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: revêtements sols souples Peinture Nettoyage
Nom et adresse du contractant
Nom: vassileo Batiment
Adresse postale: rue Joliot Curie
Commune postale: Villeneuve-les-Beziers
Code postal: 34500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 993 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: M23.6112e
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: chauffage - ventilation - climatisation Plomberie Paillasses Sorbonnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: thermatic Sas
Adresse postale: 16 Rue Nicephore Niepce
Commune postale: Olemps
Code postal: 12510
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5249946.24 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: M23.6113e
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: courants forts et Courants faibles
Nom et adresse du contractant
Nom: edison
Adresse postale: 3 Rue Clement Ader
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2151630.49 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: M23.6114e
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: equipement restauration - cloisons isothermes
Nom et adresse du contractant
Nom: thermasud
Adresse postale: 8 Av Jean Foucault
Commune postale: Beziers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 126 900 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: M23.6115e
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: ascenseurs
Nom et adresse du contractant
Nom: orona Sud-Ouest
Adresse postale: imp Du Muguet Rte De Bordeaux
Commune postale: Serres Castet
Code postal: 64121
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 450 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“d- référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
d- référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ;- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, no 358994)
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Source: OJS 2023/S 203-638330 (2023-10-17)