l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché concerne les prestations de visites guidées (nécessitant la présence de guides conférenciers titulaires de la carte professionnelle) et d'autres actions de médiations (ateliers pédagogiques ou autres animations) pouvant être réalisées par d'autres intervenants (médiateurs, animateurs etc...).La valeur estimée ci-dessous correspond aux 3 lots, pour toute la durée du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“conception et mise en oeuvre d'actions de médiation pour les structures culturelles et patrimoniales du Département de l'isère - 3 lots
A22dcp-Fs032”
Produits/services: Services de musées📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché concerne les prestations de visites guidées (nécessitant la présence de guides conférenciers titulaires de la carte professionnelle) et d'autres actions de médiations (ateliers pédagogiques ou autres animations) pouvant être réalisées par d'autres intervenants (médiateurs, animateurs etc...).La valeur estimée ci-dessous correspond aux 3 lots, pour toute la durée du marché
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 050 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“un candidat peut soumissionner aux trois lots et pourra être attributaire des trois lots, selon le classement final des offres, avant ou après d'éventuelles...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
un candidat peut soumissionner aux trois lots et pourra être attributaire des trois lots, selon le classement final des offres, avant ou après d'éventuelles négociations
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conception et mise en oeuvre d'actions de médiation pour les structures culturelles et patrimoniales du Département de l'isère situées dans l'agglomération...”
Titre
conception et mise en oeuvre d'actions de médiation pour les structures culturelles et patrimoniales du Département de l'isère situées dans l'agglomération grenobloise
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Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de musées📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur tout le territoire isérois 38000 - grenoble
Description du marché:
“conception et mise en oeuvre d'actions de médiation pour les structures culturelles et patrimoniales du Département de l'isère situées dans l'agglomération...”
Description du marché
conception et mise en oeuvre d'actions de médiation pour les structures culturelles et patrimoniales du Département de l'isère situées dans l'agglomération grenobloise
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère valeur technique no1 : Pertinence des moyens humains mobilisés pour la réalisation des prestations”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère valeur technique no2 : Pertinence de la méthodologie de travail et de l'organisation proposées”
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 950 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la période initiale d'un an débute à la notification du marché.3 reconductions d'un an chacune sont prévues” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“lot 1 : minimums de 40 000 euro(s) Ht par an / maximums variables ci-dessous :1ère année : 250 000 euro(s) Ht / 2ème année : 250 000 euro(s) Ht / 3ème année...”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conception et mise en oeuvre d'actions de médiation pour le musée Hector Berlioz à La Côte-St-André” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“conception et mise en oeuvre d'actions de médiation pour le musée Hector Berlioz à La Côte-St-André” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 2 : minimum de 6 000 euro(s) Ht par an / maximum de 20 000 euro(s) Ht par an. Estimation : 13 000 euro(s) Ht par an”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conception et mise en oeuvre d'actions de médiation pour le musée Saint-Antoine-L'Abbaye” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“conception et mise en oeuvre d'actions de médiation pour le musée Saint-Antoine-L'Abbaye” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 3 : minimum de 5 000 euro(s) Ht par an / maximum de 20 000 euro(s) Ht par an. Estimation : 12 000 euro(s) Ht par an”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapésdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaille pouvoir de la personne habilitée à engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblestout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacitépour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidatpour justifier des capacités professionnelles et techniques d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitantsles cartes professionnelles de chaque guide conférencier assurant des visites guidées dans les musées de France(Au regard des dispositions des articles L221-1 et R221-1 du code de tourisme, et de l'article 109 de la loi du 7 juillet 2016, les visites guidées au sein des musées de France doivent être conduites par des guides-conférenciers titulaires de la carte professionnelle) ou équivalent.A défaut, pour les entreprises nouvellement créées, engagement écrit du candidat attestant que les agents recrutés pour effectuer des visites guidées en musées de France seront titulaires de la carte professionnelle de guide conférencier ou équivalent
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“100% des guides intervenants dans les Musées de France pour effectuer des visites guidées devront être titulaires de la carte professionnelle de guide...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
100% des guides intervenants dans les Musées de France pour effectuer des visites guidées devront être titulaires de la carte professionnelle de guide conférencier ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes la 1ère année du marché et révisables trimestriellement pour chaque période de reconduction.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 018-050878 (2023-01-20)
Avis d'attribution de marché (2023-06-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 905 235 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sur tout le territoire isérois 38000 Grenoble
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 018-050878
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-056
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“conception et mise en oeuvre d'actions de médiation pour les structures culturelles et patrimoniales du Département de l'isère situées dans l'agglomération...”
Titre
conception et mise en oeuvre d'actions de médiation pour les structures culturelles et patrimoniales du Département de l'isère situées dans l'agglomération grenobloise
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Date de conclusion du contrat: 2023-04-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Agence Unique
Adresse postale: 9 Avenue De Constantine
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193 941 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-057
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“conception et mise en oeuvre d'actions de médiation pour le musée Hector Berlioz à La Côte-St-André”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: vachet*Steve/Gin'Steve, votre guide de poche
Adresse postale: 34, Chemin du Cabit
Commune postale: Le Passage
Code postal: 38490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 665 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-058
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“conception et mise en oeuvre d'actions de médiation pour le musée Saint-Antoine-L'Abbaye” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 702 💰
Source: OJS 2023/S 112-351649 (2023-06-08)