conception et fourniture d'une caisse technique active et autonome et accessoires associés, prestations de formation associées, pour le transport et l'emploi du LSCSE au profit des établissements du SSA
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
p2022 - conception et fourniture d'une caisse technique active et autonome et accessoires associés, prestations de formation associées, pour le transport et l'emploi du LSCSE au profit des établissements du SSA
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-03 | Avis de marché |
| 2024-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes électriques de secours
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes électriques de secours 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée accélérée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: tsa 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Contact
Courrier électronique: cevat.timar@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-05 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-142621
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 mars 2023.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: DAF_2022_001080
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: base aérienne 107 à Villacoublay (78) 1re CSS-FS, 78000 Villacoublay
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: voir RC.
Capacité technique et professionnelle: voir RC.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 144
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Justification de la procédure accélérée:
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection:
Dates
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-04-28 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pafs-pme-pmi.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Nom: Direction des approvisionnements en produits de santé des armées Plateforme Achats Finances Santé
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: tsa20003
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45404
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2023/S 048-142621 (2023-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes électriques de secours
Quantité ou étendue:
p2022 - conception et fourniture d'une caisse technique active et autonome et accessoires associés, prestations de formation associées, pour le transport et l'emploi du LSCSE au profit des établissements du SSA240000
Valeur totale du marché: 240 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes électriques de secours 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée accélérée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: tsa 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Contact
Courrier électronique: cevat.timar@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-05 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-142621
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 mars 2023.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
p2022 - conception et fourniture d'une caisse technique active et autonome et accessoires associés, prestations de formation associées, pour le transport et l'emploi du LSCSE au profit des établissements du SSA
Quantité ou étendue:
p2022 - conception et fourniture d'une caisse technique active et autonome et accessoires associés, prestations de formation associées, pour le transport et l'emploi du LSCSE au profit des établissements du SSA
Durée de l'accord: 144 mois Numéro de référence: DAF_2022_001080
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: base aérienne 107 à Villacoublay (78) 1re CSS-FS, 78000 Villacoublay
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: voir RC.
Capacité technique et professionnelle: voir RC.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 144
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
L'accord cadre sera conclu pour une durée totale de 12 ans (1 an renouvelable par tacite reconduction à date d'anniversaire).La durée d'acquisition de l'équipement de série et des pièces détachées et accessoires associés est limité à 7 ans, s'ajoute à celle-ci une durée complémentaire d'acquisition des pièces détachées et accessoires associés pour la maintenance de l'équipement de 5 ans, soit une durée totale du marché de 12 ans.
Afficher plus
la présente consultation est lancée sous la forme d'une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles, R. 2324-3, R. 2361-8 à R. 2361-12, et R. 2362-8 du code de la commande publique
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection:
la présente consultation est lancée sous la forme d'une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles, R. 2324-3, R. 2361-8 à R. 2361-12, et R. 2362-8 du code de la commande publique.conformément aux article R. 2342-9 à R. 2342-11 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur procédera à la sélection de trois (3) candidats au minimum et de quatre (4) au maximum
Afficher plus
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-04-28 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pafs-pme-pmi.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Nom: Direction des approvisionnements en produits de santé des armées Plateforme Achats Finances Santé
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: tsa20003
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45404
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2023/S 048-142621 (2023-03-03)
Avis d'attribution de marché (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et fourniture d'une caisse technique active et autonome et accessoires associés, prestations de formation associées, pour le transport et l'emploi du LSCSE au profit des établissements du SSA.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Systèmes électriques de secours 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: P2022 - conception et fourniture d'une caisse technique active et autonome et accessoires associés, prestations de formation associées, pour le transport et l'emploi du LSCSE au profit des établissements du SSA
Description du marché:
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance & qualités techniques + Développement durable
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Adresse postale: Base aérienne 107
1re CSS-FS
Code postal: 78000
Ville: Villacoublay
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 393 601 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Utilis sas
Numéro d'enregistrement national:
Département: Moselle
Adresse postale: ZAC Eurotransit - Rue Abbé Mariotte
Code postal: 57365
Commune postale: Ennery
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soumissionnaire
Courrier électronique: marchespublics2@utilis.fr 📧
Téléphone: 0387716074 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EMA/DCSSA/DAPSA-SSA Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d'enregistrement national:
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orléans chanteau route de saint lye TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: cevat.timar@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0238607528 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 142621-2023
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 237-743557 (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et fourniture d'une caisse technique active et autonome et accessoires associés, prestations de formation associées, pour le transport et l'emploi du LSCSE au profit des établissements du SSA.
Numéro de référence:
DAF_2022_001080
Brève description:
Conception et fourniture d'une caisse technique active et autonome et accessoires associés, prestations de formation associées, pour le transport et l'emploi du LSCSE au profit des établissements du SSA.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Systèmes électriques de secours 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
DAF_2022_001080
Titre: P2022 - conception et fourniture d'une caisse technique active et autonome et accessoires associés, prestations de formation associées, pour le transport et l'emploi du LSCSE au profit des établissements du SSA
Description du marché:
P2022 - conception et fourniture d'une caisse technique active et autonome et accessoires associés, prestations de formation associées, pour le transport et l'emploi du LSCSE au profit des établissements du SSA
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance & qualités techniques + Développement durable
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Adresse postale: Base aérienne 107
1re CSS-FS
Code postal: 78000
Ville: Villacoublay
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
1300199520
Date de conclusion du contrat: 2024-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 393 601 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre UTILIS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Utilis sas
Numéro d'enregistrement national:
41165437900022
Département: Moselle
Adresse postale: ZAC Eurotransit - Rue Abbé Mariotte
Code postal: 57365
Commune postale: Ennery
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soumissionnaire
Courrier électronique: marchespublics2@utilis.fr 📧
Téléphone: 0387716074 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EMA/DCSSA/DAPSA-SSA Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d'enregistrement national:
15100002301258
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orléans chanteau route de saint lye TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: cevat.timar@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0238607528 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 142621-2023
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 237-743557 (2024-12-04)
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