l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'objet du marché concerne l'ensemble des prestations ci-dessous désignées pour les 2 établissements du Ght du Cambrésis à savoir le Centre Hospitalier de Cambrai et le Centre Hospitalier de Le Cateau-CambresisLe prestataire assure :-La collecte : la manutention des contenants pleins pour le transport du lieu d?entreposage spécifique à chaque point de collecte jusqu?au point de chargement du véhicule de transport,-le transport aller et retour des contenants des lieux d?enlèvement jusqu?au centre de traitement conforme à la réglementation et le déchargement des contenants pleins du véhicule de transport, sur le lieu de traitement,-le traitement des produits
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport, traitement et élimination des déchets Ght Cambresis
2023-Fcs-0003”
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'objet du marché concerne l'ensemble des prestations ci-dessous désignées pour les 2 établissements du Ght du Cambrésis à savoir le Centre Hospitalier de Cambrai et le Centre Hospitalier de Le Cateau-CambresisLe prestataire assure :-La collecte : la manutention des contenants pleins pour le transport du lieu d?entreposage spécifique à chaque point de collecte jusqu?au point de chargement du véhicule de transport,-le transport aller et retour des contenants des lieux d?enlèvement jusqu?au centre de traitement conforme à la réglementation et le déchargement des contenants pleins du véhicule de transport, sur le lieu de traitement,-le traitement des produits
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dasnd, Recyclable Et Dib
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier de Cambrai, 516 avenue de Paris, 59407 Cambrai Centre Hospitalier de Le Cateau Cambresis, 28 boulevard Paturle, 59360 Le Cateau 59407 - cambrai”
Site principal ou lieu d'exécution
centre Hospitalier de Cambrai, 516 avenue de Paris, 59407 Cambrai Centre Hospitalier de Le Cateau Cambresis, 28 boulevard Paturle, 59360 Le Cateau 59407 - cambrai
Afficher plus
Description du marché: dasnd, Recyclable Et Dib
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bio Dechets
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: bio Dechets
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papiers Confidentiels
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: papiers Confidentiels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: verre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: metaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: metaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: deee, Déchet d'équipement électrique et électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: deee
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: film Radio
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: film Radio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: piles, Batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: piles, Batteries
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: caracterisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: caracterisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-21
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2023/S 038-112633 (2023-02-17)