fourniture de médicaments pour le gcs pharma-hauts-de-france. Les caractéristiques techniques des fournitures devront
répondre aux prescriptions définies par le C.C.P.
Le marché est soumis aux dispositions des articles R.2124-1 et R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande (R2162-1 à R2162-6 du code
susvisé) sans minimum avec un seul attributaire par lot. Le maximum est fixé en quantité pour chaque lot
pour la durée globale du marché. Les quantités estimatives annelles par adhérents sont dans le catalogue des besoins. Le maximum est fixé en quantité par lots.
Le marché est conclu pour une période d'une durée de 36 mois à compter du 01/06/2023 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure et prendra fin au plus tard le 31/05/2026 pour l'ensemble des lots quel que soit la date de début de marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d offres medicaments gcs pharma hauts de france intermediaire
AOO-2023-7002”
Produits/services: Médicaments divers📦
Brève description:
“fourniture de médicaments pour le gcs pharma-hauts-de-france. Les caractéristiques techniques des fournitures devront
répondre aux prescriptions définies...”
Brève description
fourniture de médicaments pour le gcs pharma-hauts-de-france. Les caractéristiques techniques des fournitures devront
répondre aux prescriptions définies par le C.C.P.
Le marché est soumis aux dispositions des articles R.2124-1 et R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande (R2162-1 à R2162-6 du code
susvisé) sans minimum avec un seul attributaire par lot. Le maximum est fixé en quantité pour chaque lot
pour la durée globale du marché. Les quantités estimatives annelles par adhérents sont dans le catalogue des besoins. Le maximum est fixé en quantité par lots.
Le marché est conclu pour une période d'une durée de 36 mois à compter du 01/06/2023 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure et prendra fin au plus tard le 31/05/2026 pour l'ensemble des lots quel que soit la date de début de marché
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10774702.75 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: palonosetron
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Produits/services supplémentaires: Médicaments divers📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“palonosetron
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée...”
Description du marché
palonosetron
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
sont disponibles dans les tableaux de quantification
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25937.10 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sitagliptine + metformine
Titre
Numéro d'identification du lot: 79
Description
Description du marché:
“sitagliptine + Metformine
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales...”
Description du marché
sitagliptine + Metformine
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70507.95 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sitagliptine
Titre
Numéro d'identification du lot: 81
Description
Description du marché:
“sitagliptine
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée...”
Description du marché
sitagliptine
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 271971.54 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: molsidomine
Titre
Numéro d'identification du lot: 234
Description
Description du marché:
“molsidomine
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée...”
Description du marché
molsidomine
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17511.60 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: alprostadil
Titre
Numéro d'identification du lot: 236
Description
Description du marché:
“alprostadil
E maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du...”
Description du marché
alprostadil
E maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15642.90 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: urapidil forme orale seche
Titre
Numéro d'identification du lot: 244
Description
Description du marché:
“urapidil forme orale Seche
E maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales...”
Description du marché
urapidil forme orale Seche
E maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 214719.39 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lacosamide forme orale seche
Titre
Numéro d'identification du lot: 775
Description
Description du marché:
“lacosamide forme orale Seche
E maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales...”
Description du marché
lacosamide forme orale Seche
E maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
sont disponibles dans les tableaux de quantification
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 561012.43 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: borax/acide borique pour lavage ophtalmique
Titre
Numéro d'identification du lot: 936
Description
Description du marché:
“borax/acide borique pour lavage Ophtalmique
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités...”
Description du marché
borax/acide borique pour lavage Ophtalmique
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3536.20 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: urokinase
Titre
Numéro d'identification du lot: 1149
Description
Description du marché:
“urokinase
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du...”
Description du marché
urokinase
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1103655.58 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: alginate bicarbonate de sodium anti-reflux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1150
Description
Description du marché:
“alginate bicarbonate de sodium Anti-Reflux
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités...”
Description du marché
alginate bicarbonate de sodium Anti-Reflux
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3199.61 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gelules
Titre
Numéro d'identification du lot: 1151
Description
Description du marché:
“gelules
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du...”
Description du marché
gelules
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1490.60 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matieres premieres alun potassique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1152
Description
Description du marché:
“matieres premieres alun Potassique
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et...”
Description du marché
matieres premieres alun Potassique
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1247.40 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lactobacillus acidophilus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1153
Description
Description du marché:
“lactobacillus Acidophilus
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales...”
Description du marché
lactobacillus Acidophilus
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21495.24 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: levocarnitine injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: 1154
Description
Description du marché:
“levocarnitine Injectable
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales...”
Description du marché
levocarnitine Injectable
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 89854.46 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: levocarnitine solution buvable
Titre
Numéro d'identification du lot: 1155
Description
Description du marché:
“levocarnitine solution Buvable
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et...”
Description du marché
levocarnitine solution Buvable
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41174.75 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ergocalciferol ou D2 + vit a d e c
Titre
Numéro d'identification du lot: 1156
Description
Description du marché:
“ergocalciferol ou D2 + vit a d e C
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et...”
Description du marché
ergocalciferol ou D2 + vit a d e C
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23920.47 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acetyl - cysteine instillation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1157
Description
Description du marché:
“acetyl - cYSTEINE Instillation
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et...”
Description du marché
acetyl - cYSTEINE Instillation
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50444.10 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: calcifediol
Titre
Numéro d'identification du lot: 1158
Description
Description du marché:
“calcifediol
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée...”
Description du marché
calcifediol
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43486.50 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ergocalciferol ou D2
Titre
Numéro d'identification du lot: 1159
Description
Description du marché:
“ergocalciferol ou D2
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour...”
Description du marché
ergocalciferol ou D2
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1687.77 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaccin pneumococcique osidique conjugue adsorbe
Titre
Numéro d'identification du lot: 1160
Description
Description du marché:
“vaccin pneumococcique osidique conjugue Adsorbe
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités...”
Description du marché
vaccin pneumococcique osidique conjugue Adsorbe
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
sont disponibles dans les tableaux de quantification
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 259241.28 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hydrosol polyvitamine gouttes buvables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1161
Description
Description du marché:
“hydrosol polyvitamine gouttes Buvables
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives...”
Description du marché
hydrosol polyvitamine gouttes Buvables
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
sont disponibles dans les tableaux de quantification
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54577.80 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sapropterine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1162
Description
Description du marché:
“sapropterine
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée...”
Description du marché
sapropterine
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
sont disponibles dans les tableaux de quantification
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2139490.80 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volanesorsen
Titre
Numéro d'identification du lot: 1163
Description
Description du marché:
“volanesorsen
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée...”
Description du marché
volanesorsen
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
sont disponibles dans les tableaux de quantification
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 150 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: warfarine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1164
Description
Description du marché:
“warfarine
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du...”
Description du marché
warfarine
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
sont disponibles dans les tableaux de quantification
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60429.60 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: metopimazine autres formes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1165
Description
Description du marché:
“metopimazine autres Formes
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales...”
Description du marché
metopimazine autres Formes
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
sont disponibles dans les tableaux de quantification
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11209.81 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: metopimazine lyoc
Titre
Numéro d'identification du lot: 1166
Description
Description du marché:
“metopimazine Lyoc
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la...”
Description du marché
metopimazine Lyoc
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
sont disponibles dans les tableaux de quantification
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28702.62 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: miconazole cp gingival
Titre
Numéro d'identification du lot: 1167
Description
Description du marché:
“miconazole cp Gingival
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour...”
Description du marché
miconazole cp Gingival
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
sont disponibles dans les tableaux de quantification
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29148.24 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sugammadex
Titre
Numéro d'identification du lot: 1168
Description
Description du marché:
“sugammadex
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du...”
Description du marché
sugammadex
Le maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale dans l'annexe 1
liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour la durée du marché). Les quantités estimatives annuelles par adhérent
sont disponibles dans les tableaux de quantification
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 479 407 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; o déclaration appropriée de
banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; o bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières
années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“o déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; o...”
Liste et brève description des critères de sélection
o déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; o liste
des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou
privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
O déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de
même nature
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-12
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique
suivante :...”
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique
suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. Les candidats ont la
possibilité de proposer des prestations supplémentaires éventuelles facultatives pour proposer par exemple des compléments de
gamme (autres dosages ou autres présentations.....) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion
du fournisseur.les lots doivent faire l'objet d'un envoi d'échantillons selon les quantités précisées dans les tableaux annexés ou d'une
présentation de ceux-ci aux pharmaciens coordonnateurs techniques et aux établissements adhérents. Il est demandé au
soumissionnaire de fournir pour chaque produit des photos du conditionnement primaire, secondaire et du produit en lui-même. Le
Maximum est fixé pour chaque lot pour la durée globale du marché dans l'annexe... Afin d'optimiser la commande publique dans le
domaine des médicaments, le Groupement de Coopération Sanitaire (G.C.S.) dénommé pharma hauts de france a été constitué par
les établissements de santé adhérents. Il est doté de la compétence de Centrale d'achat. Il peut intervenir au profit des pouvoirs
adjudicateurs des secteurs sanitaires et médicaux sociaux au sens du Code de la Santé Publique.Les adhérents du GCS Pharma
Hauts de France sont rappelés en annexe du présent contrat. S'Ils n'ont pas adhéré au présent groupement de commandes ou s'ils
n'ont pas adhéré sur un des lots du présent groupement de commandes, ces adhérents du GCS sont bénéficiaires de la centrale
d'achat dans les conditions précisées dans le CCP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 053-155471 (2023-03-10)