aoo 2023-1008 et 1009 Location de véhicules et prestations de maintenance associées pour les besoins du

Centre hospitalier de Valenciennes

la présente consultation concerne la location de véhicules et prestations de maintenance associées pour le Centre Hospitalier de Maubeuge et le Centre Hospitalier de Valenciennes. Le Centre Hospitalier, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Locavi

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à moteur › Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-01	Avis de marché
2023-04-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Numéro de référence: AOO-2023-1008
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327140663 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-01 📅
Date limite de soumission: 2023-03-07 📅
Date de publication: 2023-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 026-076601
Numéro JO-S: 26

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 27 600 EUR 💰
Intitulé du lot: location et entretien de deux véhicules type utilitaire pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Numéro du lot: 1
Brève description:

location et entretien de deux véhicules type utilitaire pour le Centre Hospitalier de Maubeuge.

Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché débute à compter de la notification du marché au titulaire. Le marché est reconduit tacitement Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

la durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Intitulé du lot: location d'un véhicule pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro du lot: 2
Brève description: location d'un véhicule pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Valeur estimée hors TVA: 9 600 EUR 💰
Description des renouvellements:

le marché débute à compter de la notification du marché au titulaire. L'Exécution des prestations débute à compter de la date de réception du véhicule. Si un véhicule d'attente est prévu, l'exécution du marché débuté à compter de la date de réception de ce véhicule. Le marché est reconduit tacitement 2 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laura PLICHON
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 026-076601 (2023-02-01)

Avis d'attribution de marché (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne la location de véhicules et prestations de maintenance associées pour lecentre Hospitalier de Maubeuge et le Centre Hospitalier de Valenciennes. Le Centre Hospitalier, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offresouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commandepublique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 2 lots

Valeur totale du marché: 27 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-234934
Se réfère à l'avis: 2023/S 026-076601
Numéro JO-S: 79

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

location et entretien de deux véhicules type utilitaire pour le Centre Hospitalier de Maubeuge

Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 etr. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation deprestations similaires.

La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de lanotification du présent accord-cadre

le marché débute à compter de la notification du marché au titulaire.l'exécution des prestations débute à compter de la date de réception du véhicule. Si un véhicule d'attente est prévu, l'exécution dumarché débuté à compter de la date de réception de ce véhicule. Le marché est reconduit tacitement 2 fois. La durée de chaquepériode de reconduction est de 12 mois

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-16 📅
Nom: locavi
Commune postale: Monchy-le-Preux
Pays: France 🇫🇷
Picardie 🏙️
Valeur totale du marché: 16 032 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 079-234934 (2023-04-18)

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