la présente consultation concerne la location de véhicules et prestations de maintenance associées pour le Centre Hospitalier de Maubeuge et le Centre Hospitalier de Valenciennes. Le Centre Hospitalier, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 2 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo 2023-1008 et 1009 Location de véhicules et prestations de maintenance associées pour les besoins du
AOO-2023-1008”
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la location de véhicules et prestations de maintenance associées pour le Centre Hospitalier de Maubeuge et le Centre...”
Brève description
la présente consultation concerne la location de véhicules et prestations de maintenance associées pour le Centre Hospitalier de Maubeuge et le Centre Hospitalier de Valenciennes. Le Centre Hospitalier, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 2 lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 27 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location et entretien de deux véhicules type utilitaire pour le Centre Hospitalier de Maubeuge” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“location et entretien de deux véhicules type utilitaire pour le Centre Hospitalier de Maubeuge.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché débute à compter de la notification du marché au titulaire. Le marché est reconduit tacitement Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2....”
Description des renouvellements
le marché débute à compter de la notification du marché au titulaire. Le marché est reconduit tacitement Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
la durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location d'un véhicule pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: location d'un véhicule pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 600 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché débute à compter de la notification du marché au titulaire. L'Exécution des prestations débute à compter de la date de réception du véhicule. Si...”
Description des renouvellements
le marché débute à compter de la notification du marché au titulaire. L'Exécution des prestations débute à compter de la date de réception du véhicule. Si un véhicule d'attente est prévu, l'exécution du marché débuté à compter de la date de réception de ce véhicule. Le marché est reconduit tacitement 2 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de...”
Liste et brève description des critères de sélection
indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-07
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 026-076601 (2023-02-01)
Avis d'attribution de marché (2023-04-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne la location de véhicules et prestations de maintenance associées pour lecentre Hospitalier de Maubeuge et le Centre...”
Brève description
la présente consultation concerne la location de véhicules et prestations de maintenance associées pour lecentre Hospitalier de Maubeuge et le Centre Hospitalier de Valenciennes. Le Centre Hospitalier, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offresouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commandepublique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 2 lots
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 27 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“location et entretien de deux véhicules type utilitaire pour le Centre Hospitalier de Maubeuge” Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 etr. 2122-7 du Code de la commande publique, un...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 etr. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation deprestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de lanotification du présent accord-cadre
Afficher plus
Description des options:
“le marché débute à compter de la notification du marché au titulaire.l'exécution des prestations débute à compter de la date de réception du véhicule. Si un...”
Description des options
le marché débute à compter de la notification du marché au titulaire.l'exécution des prestations débute à compter de la date de réception du véhicule. Si un véhicule d'attente est prévu, l'exécution dumarché débuté à compter de la date de réception de ce véhicule. Le marché est reconduit tacitement 2 fois. La durée de chaquepériode de reconduction est de 12 mois
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 026-076601
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“AOO 2023-1008 et 1009 Location de véhicules et prestations de maintenance associées”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“location et entretien de deux véhicules type utilitaire pour le Centre Hospitalier de Maubeuge”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: locavi
Commune postale: Monchy-le-Preux
Pays: France 🇫🇷
Région: Picardie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 032 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location d'un véhicule pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 079-234934 (2023-04-18)