aoo 2023-1001 à 1006 Travaux de réfection, d'entretien des terrasses et des toitures du parc immobilier des membres du GHT Hainaut-Cambrésis

Centre hospitalier de Valenciennes

le présent marché a pour objet l'exécution de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du parc immobilier des membres du G.H.T du Hainaut Cambrésis (Ght).
Il s'agira d'un accord-cadre de travaux d'étanchéité des terrasses, de Couverture zinguerie et de l'entretien des terrasses et des toitures. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les membres partis au marché sont :
- Centre Hospitalier de Valenciennes
- Centre Hospitalier de Saint Amand Les Eaux
- Centre Hospitalier d'hautmont
- centre Hospitalier de Felleries-Liessies
- Centre Hospitalier de Denain
- Centre Hospitalier d'avesnes
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre mixte avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-10 Avis de marché
2023-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de couverture
Numéro de référence: AOO-2023-1001
Brève description:
le présent marché a pour objet l'exécution de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du parc immobilier des membres du G.H.T du Hainaut Cambrésis (Ght). Il s'agira d'un accord-cadre de travaux d'étanchéité des terrasses, de Couverture zinguerie et de l'entretien des terrasses et des toitures. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les membres partis au marché sont : - Centre Hospitalier de Valenciennes - Centre Hospitalier de Saint Amand Les Eaux - Centre Hospitalier d'hautmont - centre Hospitalier de Felleries-Liessies - Centre Hospitalier de Denain - Centre Hospitalier d'avesnes la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre mixte avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de couverture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de couverture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327140663 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-19 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-155273
Numéro JO-S: 53

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet l'exécution de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du parc immobilier des membres du G.H.T du Hainaut Cambrésis (Ght).
Il s'agira d'un accord-cadre de travaux d'étanchéité des terrasses, de Couverture zinguerie et de l'entretien des terrasses et des toitures. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les membres partis au marché sont :
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- Centre Hospitalier de Valenciennes
- Centre Hospitalier de Saint Amand Les Eaux
- Centre Hospitalier d'hautmont
- centre Hospitalier de Felleries-Liessies
- Centre Hospitalier de Denain
- Centre Hospitalier d'avesnes
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre mixte avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
Valeur totale estimée: 3 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: accord-Cadre à bons de commande pour la ZONE 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
le recours à l'accord-cadre à bons de commande aura lieu pour les travaux urgents (nécessité de services ou continuité de services ou qui remettent en cause la sécurité du bâtiment ou des personnes) et/ou à réaliser dans un délaiassez court inférieur à 3 semaines et/ou à commander dans un délai court inférieur à 2 semaines.
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Ce lot concerne la ZONE 1comprenant le Centre Hospitalier de Valenciennes, de Denain, de Saint-Amand-Les-Eaux.
Le montant maximum de ce lot est de 2 000 000 eurosht pour la durée du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Intitulé du lot: accord-Cadre à bons de commande pour la ZONE 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
un seul titulaire sera retenu pour exécuter les travaux urgents et/ou à réaliser dans un délai assez court inférieur à 3 semaines et/ou à commander dans un délai court inférieur à 2 semaines. Ces lots seront exécutés au fur et àmesure de l'émission de bons de commande émis par le Centre Hospitalier concerné. Ce lot concerne la ZONE 2 comprenant le Centre Hospitalier de Hautmont. Le montant maximum de ce lot est de 100 000eurosht pour la durée du marché
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Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: accord-Cadre à bons de commande pour la ZONE 3
Numéro du lot: 3
Brève description:
un seul titulaire sera retenu pour exécuter les travaux urgents et/ou à réaliser dans un délai assezcourt inférieur à 3 semaines et/ou à commander dans un délai court inférieur à 2 semaines. Ces lots seront exécutés au fur et àmesure de l'émission de bons de commande émis par le Centre Hospitalier concerné. Ce lot concerne la ZONE 3 comprenant lecentre Hospitalier de Fourmies et de Felleries-Liessies. Le montant maximum de ce lot est de 100000eurosht pour la durée du marché
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Intitulé du lot: accord-Cadre à marchés subséquents pour la ZONE 1
Numéro du lot: 4
Brève description:
au maximum 3 candidats seront retenus pour exécuter, après remise en concurrence à la survenance du besoin, les travaux faisant l'objet d'une planification (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Al'Issue du classement des offres, le pouvoir adjudicateur retiendra les trois premiers candidats de l'accord-cadre. Ce lot concerne la ZONE 1 comprenant le Centre Hospitalier de Valenciennes, de Denain, de Saint-Amand-Les-Eaux. Le montant maximum de ce lot est de 1 000 000euros HT pour la durée du marché
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Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: accord-Cadre à marchés subséquents pour la ZONE 2
Numéro du lot: 5
Brève description:
au maximum 3 candidats seront retenus pour exécuter, après remise en concurrence à la survenance du besoin, les travaux faisant l'objet d'une planification (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Al'Issue du classement des offres, le pouvoir adjudicateur retiendra les trois premiers candidats de l'accord-cadre. Ce lot concerne la ZONE 2 comprenant le Centre Hospitalier de Hautmont. Le montant maximum de ce lot est de 200000eurosht pour la durée du marché
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Intitulé du lot: accord-Cadre à marchés subséquents pour la ZONE 3
Numéro du lot: 6
Brève description:
au maximum 3 candidats seront retenus pour exécuter, après remise en concurrence à la survenance du besoin, les travaux faisant l'objet d'une planification (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Al'Issue du classement des offres, le pouvoir adjudicateur retiendra les trois premiers candidats de l'accord-cadre. Ce lot concerne la ZONE 3 comprenant le Centre Hospitalier d'avesnes-sur-helpe et de Felleries-Liessies. Le montant maximum de ce lot est de 100 000eurosht pour la durée du marché
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu lelancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernantl'emploi des travailleurs handicapés.
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Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que letravail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code dutravail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).
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Liste nominativedes salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 du code du travail.cette liste, établie à partir du registre unique du personnel, précise pour chaque salarié : sa date d'embauche, sa nationalité, le typeet le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affairesconcernant les travaux faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant leseffectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Listedes travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants(montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Déclaration indiquantl'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des travaux

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laura PLICHON
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 053-155273 (2023-03-10)
Avis d'attribution de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet l'exécution de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du parcimmobilier des membres du G.H.T du Hainaut Cambrésis (Ght). Il s'agira d'un accord-cadre de travaux d'étanchéité des terrasses,de Couverture zinguerie et de l'entretien des terrasses et des toitures. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, en tantqu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les membres partis au marché sont : - centrehospitalier de Valenciennes - centre Hospitalier de Saint Amand Les Eaux - centre Hospitalier d'hautmont - centre Hospitalier defelleries-liessies - centre Hospitalier de Denain - centre Hospitalier d'avesnes la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre mixte avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
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Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-465188
Se réfère à l'avis: 2023/S 053-155273
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet l'exécution de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du parcimmobilier des membres du G.H.T du Hainaut Cambrésis (Ght). Il s'agira d'un accord-cadre de travaux d'étanchéité des terrasses,de Couverture zinguerie et de l'entretien des terrasses et des toitures. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, en tantqu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les membres partis au marché sont :
Afficher plus
- centrehospitalier de Valenciennes
- centre Hospitalier de Saint Amand Les Eaux
- centre Hospitalier d'hautmont
- centre Hospitalier defelleries-liessies
- centre Hospitalier de Denain
- centre Hospitalier d'avesnes
le recours à l'accord-cadre à bons de commande aura lieu pour les travaux urgents (nécessité deservices ou continuité de services ou qui remettent en cause la sécurité du bâtiment ou des personnes) et/ou à réaliser dans undélaiassez court inférieur à 3 semaines et/ou à commander dans un délai court inférieur à 2 semaines.
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Ce lot concerne la Zone1comprenant le Centre Hospitalier de Valenciennes, de Denain, de Saint-Amand-Les-Eaux.
Le montant maximum de ce lot est de 2000 000 eurosht pour la durée du marché
un seul titulaire sera retenu pour exécuter les travaux urgents et/ou à réaliser dans un…
… délai assezcourt inférieur à 3 semaines et/ou à commander dans un délai court inférieur à 2 semaines. Ces lots seront exécutés au fur etàmesure de l'émission de bons de commande émis par le Centre Hospitalier concerné. Ce lot concerne la ZONE 2 comprenant lecentre Hospitalier de Hautmont. Le montant maximum de ce lot est de 100 000eurosht pour la durée du marché
… délaiassezcourt inférieur à 3 semaines et/ou à commander dans un délai court inférieur à 2 semaines. Ces lots seront exécutés au fur etàmesure de l'émission de bons de commande émis par le Centre Hospitalier concerné. Ce lot concerne la ZONE 3 comprenantlecentre Hospitalier de Fourmies et de Felleries-Liessies. Le montant maximum de ce lot est de 100000eurosht pour la durée dumarché
au maximum 3 candidats seront retenus pour exécuter, après remise en concurrence à lasurvenance du besoin, les travaux faisant l'objet d'une planification (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).al'issue du classement des offres, le pouvoir adjudicateur retiendra les trois premiers candidats de l'accord-cadre. Ce lot concerne lazone…
… 1 comprenant le Centre Hospitalier de Valenciennes, de Denain, de Saint-Amand-Les-Eaux. Le montant maximum de ce lotest de 1 000 000euros HT pour la durée du marché
… 2 comprenant le Centre Hospitalier de Hautmont. Le montant maximum de ce lot est de 200000eurosht pour la durée dumarché
… 3 comprenant le Centre Hospitalier d'avesnes-sur-helpe et de Felleries-Liessies. Le montant maximum de ce lot est de 100000eurosht pour la durée du marché

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Nom: sas jp pouget
Commune postale: Denain
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
Nom: etandex
Commune postale: Fretin
Nom: ramery enveloppe
Commune postale: Raismes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Source: OJS 2023/S 146-465188 (2023-07-27)
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Région:
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