le présent marché a pour objet l'exécution de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du parc immobilier des membres du G.H.T du Hainaut Cambrésis (Ght).
Il s'agira d'un accord-cadre de travaux d'étanchéité des terrasses, de Couverture zinguerie et de l'entretien des terrasses et des toitures. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les membres partis au marché sont :
- Centre Hospitalier de Valenciennes
- Centre Hospitalier de Saint Amand Les Eaux
- Centre Hospitalier d'hautmont
- centre Hospitalier de Felleries-Liessies
- Centre Hospitalier de Denain
- Centre Hospitalier d'avesnes
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre mixte avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo 2023-1001 à 1006 Travaux de réfection, d'entretien des terrasses et des toitures du parc immobilier des membres du GHT Hainaut-Cambrésis
AOO-2023-1001”
Produits/services: Travaux de couverture📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'exécution de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du parc immobilier des membres du G.H.T du Hainaut...”
Brève description
le présent marché a pour objet l'exécution de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du parc immobilier des membres du G.H.T du Hainaut Cambrésis (Ght).
Il s'agira d'un accord-cadre de travaux d'étanchéité des terrasses, de Couverture zinguerie et de l'entretien des terrasses et des toitures. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les membres partis au marché sont :
- Centre Hospitalier de Valenciennes
- Centre Hospitalier de Saint Amand Les Eaux
- Centre Hospitalier d'hautmont
- centre Hospitalier de Felleries-Liessies
- Centre Hospitalier de Denain
- Centre Hospitalier d'avesnes
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre mixte avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre à bons de commande pour la ZONE 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“le recours à l'accord-cadre à bons de commande aura lieu pour les travaux urgents (nécessité de services ou continuité de services ou qui remettent en cause...”
Description du marché
le recours à l'accord-cadre à bons de commande aura lieu pour les travaux urgents (nécessité de services ou continuité de services ou qui remettent en cause la sécurité du bâtiment ou des personnes) et/ou à réaliser dans un délaiassez court inférieur à 3 semaines et/ou à commander dans un délai court inférieur à 2 semaines.
Ce lot concerne la ZONE 1comprenant le Centre Hospitalier de Valenciennes, de Denain, de Saint-Amand-Les-Eaux.
Le montant maximum de ce lot est de 2 000 000 eurosht pour la durée du marché
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre à bons de commande pour la ZONE 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“un seul titulaire sera retenu pour exécuter les travaux urgents et/ou à réaliser dans un délai assez court inférieur à 3 semaines et/ou à commander dans un...”
Description du marché
un seul titulaire sera retenu pour exécuter les travaux urgents et/ou à réaliser dans un délai assez court inférieur à 3 semaines et/ou à commander dans un délai court inférieur à 2 semaines. Ces lots seront exécutés au fur et àmesure de l'émission de bons de commande émis par le Centre Hospitalier concerné. Ce lot concerne la ZONE 2 comprenant le Centre Hospitalier de Hautmont. Le montant maximum de ce lot est de 100 000eurosht pour la durée du marché
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre à bons de commande pour la ZONE 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“un seul titulaire sera retenu pour exécuter les travaux urgents et/ou à réaliser dans un délai assezcourt inférieur à 3 semaines et/ou à commander dans un...”
Description du marché
un seul titulaire sera retenu pour exécuter les travaux urgents et/ou à réaliser dans un délai assezcourt inférieur à 3 semaines et/ou à commander dans un délai court inférieur à 2 semaines. Ces lots seront exécutés au fur et àmesure de l'émission de bons de commande émis par le Centre Hospitalier concerné. Ce lot concerne la ZONE 3 comprenant lecentre Hospitalier de Fourmies et de Felleries-Liessies. Le montant maximum de ce lot est de 100000eurosht pour la durée du marché
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre à marchés subséquents pour la ZONE 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“au maximum 3 candidats seront retenus pour exécuter, après remise en concurrence à la survenance du besoin, les travaux faisant l'objet d'une planification...”
Description du marché
au maximum 3 candidats seront retenus pour exécuter, après remise en concurrence à la survenance du besoin, les travaux faisant l'objet d'une planification (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Al'Issue du classement des offres, le pouvoir adjudicateur retiendra les trois premiers candidats de l'accord-cadre. Ce lot concerne la ZONE 1 comprenant le Centre Hospitalier de Valenciennes, de Denain, de Saint-Amand-Les-Eaux. Le montant maximum de ce lot est de 1 000 000euros HT pour la durée du marché
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre à marchés subséquents pour la ZONE 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“au maximum 3 candidats seront retenus pour exécuter, après remise en concurrence à la survenance du besoin, les travaux faisant l'objet d'une planification...”
Description du marché
au maximum 3 candidats seront retenus pour exécuter, après remise en concurrence à la survenance du besoin, les travaux faisant l'objet d'une planification (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Al'Issue du classement des offres, le pouvoir adjudicateur retiendra les trois premiers candidats de l'accord-cadre. Ce lot concerne la ZONE 2 comprenant le Centre Hospitalier de Hautmont. Le montant maximum de ce lot est de 200000eurosht pour la durée du marché
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre à marchés subséquents pour la ZONE 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“au maximum 3 candidats seront retenus pour exécuter, après remise en concurrence à la survenance du besoin, les travaux faisant l'objet d'une planification...”
Description du marché
au maximum 3 candidats seront retenus pour exécuter, après remise en concurrence à la survenance du besoin, les travaux faisant l'objet d'une planification (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Al'Issue du classement des offres, le pouvoir adjudicateur retiendra les trois premiers candidats de l'accord-cadre. Ce lot concerne la ZONE 3 comprenant le Centre Hospitalier d'avesnes-sur-helpe et de Felleries-Liessies. Le montant maximum de ce lot est de 100 000eurosht pour la durée du marché
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au...”
Liste et brève description des conditions
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu lelancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernantl'emploi des travailleurs handicapés.
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que letravail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code dutravail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).
Liste nominativedes salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 du code du travail.cette liste, établie à partir du registre unique du personnel, précise pour chaque salarié : sa date d'embauche, sa nationalité, le typeet le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affairesconcernant les travaux faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affairesconcernant les travaux faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant leseffectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Listedes...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant leseffectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Listedes travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants(montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Déclaration indiquantl'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des travaux
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-19
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 053-155273 (2023-03-10)
Avis d'attribution de marché (2023-07-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'exécution de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du parcimmobilier des membres du G.H.T du Hainaut...”
Brève description
le présent marché a pour objet l'exécution de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du parcimmobilier des membres du G.H.T du Hainaut Cambrésis (Ght). Il s'agira d'un accord-cadre de travaux d'étanchéité des terrasses,de Couverture zinguerie et de l'entretien des terrasses et des toitures. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, en tantqu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les membres partis au marché sont :
- centrehospitalier de Valenciennes
- centre Hospitalier de Saint Amand Les Eaux
- centre Hospitalier d'hautmont
- centre Hospitalier defelleries-liessies
- centre Hospitalier de Denain
- centre Hospitalier d'avesnes
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre mixte avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le recours à l'accord-cadre à bons de commande aura lieu pour les travaux urgents (nécessité deservices ou continuité de services ou qui remettent en cause...”
Description du marché
le recours à l'accord-cadre à bons de commande aura lieu pour les travaux urgents (nécessité deservices ou continuité de services ou qui remettent en cause la sécurité du bâtiment ou des personnes) et/ou à réaliser dans undélaiassez court inférieur à 3 semaines et/ou à commander dans un délai court inférieur à 2 semaines.
Ce lot concerne la Zone1comprenant le Centre Hospitalier de Valenciennes, de Denain, de Saint-Amand-Les-Eaux.
Le montant maximum de ce lot est de 2000 000 eurosht pour la durée du marché
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“un seul titulaire sera retenu pour exécuter les travaux urgents et/ou à réaliser dans un délai assezcourt inférieur à 3 semaines et/ou à commander dans un...”
Description du marché
un seul titulaire sera retenu pour exécuter les travaux urgents et/ou à réaliser dans un délai assezcourt inférieur à 3 semaines et/ou à commander dans un délai court inférieur à 2 semaines. Ces lots seront exécutés au fur etàmesure de l'émission de bons de commande émis par le Centre Hospitalier concerné. Ce lot concerne la ZONE 2 comprenant lecentre Hospitalier de Hautmont. Le montant maximum de ce lot est de 100 000eurosht pour la durée du marché
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Description du marché:
“un seul titulaire sera retenu pour exécuter les travaux urgents et/ou à réaliser dans un délaiassezcourt inférieur à 3 semaines et/ou à commander dans un...”
Description du marché
un seul titulaire sera retenu pour exécuter les travaux urgents et/ou à réaliser dans un délaiassezcourt inférieur à 3 semaines et/ou à commander dans un délai court inférieur à 2 semaines. Ces lots seront exécutés au fur etàmesure de l'émission de bons de commande émis par le Centre Hospitalier concerné. Ce lot concerne la ZONE 3 comprenantlecentre Hospitalier de Fourmies et de Felleries-Liessies. Le montant maximum de ce lot est de 100000eurosht pour la durée dumarché
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Description du marché:
“au maximum 3 candidats seront retenus pour exécuter, après remise en concurrence à lasurvenance du besoin, les travaux faisant l'objet d'une planification...”
Description du marché
au maximum 3 candidats seront retenus pour exécuter, après remise en concurrence à lasurvenance du besoin, les travaux faisant l'objet d'une planification (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).al'issue du classement des offres, le pouvoir adjudicateur retiendra les trois premiers candidats de l'accord-cadre. Ce lot concerne lazone 1 comprenant le Centre Hospitalier de Valenciennes, de Denain, de Saint-Amand-Les-Eaux. Le montant maximum de ce lotest de 1 000 000euros HT pour la durée du marché
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Description du marché:
“au maximum 3 candidats seront retenus pour exécuter, après remise en concurrence à lasurvenance du besoin, les travaux faisant l'objet d'une planification...”
Description du marché
au maximum 3 candidats seront retenus pour exécuter, après remise en concurrence à lasurvenance du besoin, les travaux faisant l'objet d'une planification (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).al'issue du classement des offres, le pouvoir adjudicateur retiendra les trois premiers candidats de l'accord-cadre. Ce lot concerne lazone 2 comprenant le Centre Hospitalier de Hautmont. Le montant maximum de ce lot est de 200000eurosht pour la durée dumarché
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Description du marché:
“au maximum 3 candidats seront retenus pour exécuter, après remise en concurrence à lasurvenance du besoin, les travaux faisant l'objet d'une planification...”
Description du marché
au maximum 3 candidats seront retenus pour exécuter, après remise en concurrence à lasurvenance du besoin, les travaux faisant l'objet d'une planification (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).al'issue du classement des offres, le pouvoir adjudicateur retiendra les trois premiers candidats de l'accord-cadre. Ce lot concerne lazone 3 comprenant le Centre Hospitalier d'avesnes-sur-helpe et de Felleries-Liessies. Le montant maximum de ce lot est de 100000eurosht pour la durée du marché
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 053-155273
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOO-2023-1001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: accord-Cadre à bons de commande pour la ZONE 1
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas jp pouget
Commune postale: Denain
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat:
“AOO 2023-1001 à 1006 Travaux de réfection, dentretien des terrasses et des toitures du parc immobil”
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: accord-Cadre à bons de commande pour la ZONE 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: accord-Cadre à bons de commande pour la ZONE 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: accord-Cadre à marchés subséquents pour la ZONE 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: etandex
Commune postale: Fretin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ramery enveloppe
Commune postale: Raismes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: accord-Cadre à marchés subséquents pour la ZONE 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: accord-Cadre à marchés subséquents pour la ZONE 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2023/S 146-465188 (2023-07-27)