fourniture de dispositifs médicaux : compresses, sets / trousses et housses pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU Reims, CH Châlons-En-Champagne. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est divisé en 9 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) et conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ao no 152-a - fourniture de dispositifs médicaux : compresses, sets/trousses et housses
AO152-A”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux : compresses, sets / trousses et housses pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux : compresses, sets / trousses et housses pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU Reims, CH Châlons-En-Champagne. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est divisé en 9 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) et conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 159 222 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: set branchement chambre implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“set branchement chambre implantable. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
set branchement chambre implantable. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: set de suture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“set de suture. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant...”
Description du marché
set de suture. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compresse gaze rx T17 4ep
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“compresse gaze rx T17 4ep. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400%...”
Description du marché
compresse gaze rx T17 4ep. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: housse de camera
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“housse de camera. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du...”
Description du marché
housse de camera. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: housse de camera multi-endoscopes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“housse de camera multi-endoscopes. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
housse de camera multi-endoscopes. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: housse pour arceau siemens
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“housse pour arceau siemens. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400%...”
Description du marché
housse pour arceau siemens. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: housse ampli avec arceau
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“housse ampli avec arceau. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400%...”
Description du marché
housse ampli avec arceau. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: set ablation fil avec ciseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“set ablation fil avec ciseaux. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
Description du marché
set ablation fil avec ciseaux. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousse D'Orthopedie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“trousse D'Orthopedie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du...”
Description du marché
trousse D'Orthopedie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).b) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :-...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :-...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 109-286634
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-12
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc).Le Centre...”
la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc).Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation.le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.--la facturation électronique est obligatoire.--le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 mars 2024. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.--les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article V du Cahier des Clauses Techniques Particulières, sous peine de rejet de leur offre.L'attention des candidats est attirée sur le fait que :- les spécimens devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres.- pour tous les lots, à l'exception des lots no 1, 2, 8 et 9, les échantillons pour essais (y compris les accessoires nécessaires aux essais) devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres, accompagnés des documents demandés.Pour ces lots, aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de réception des offres.- pour les lots no 1, 2, 8 et 9, les échantillons pour essais (y compris les accessoires nécessaires aux essais) devront être adressés le plus rapidement possible et au plus tard le 09 mai 2023 à 15h00, accompagnés des documents demandés.Pour ces lots, aucun essai ne sera réalisé avant cette date.Les articles fournis comme spécimens et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.Si des accessoires (ancillaires, équipements...) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons.Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande des candidats et à leurs frais auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres.--le DCE pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr--MODALITES de transmission des candidatures et des offres :* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, spécimens, etc...), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article V du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no1 au règlement de la consultation (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no1)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 048-142464 (2023-03-03)
Avis d'attribution de marché (2023-10-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 326837387📞
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux : compresses, sets / trousses et housses pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux : compresses, sets / trousses et housses pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU Reims, CH Châlons-En-Champagne. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché, divisé en 9 lots est conclu avec un seul opérateur économique et est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 766 876 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 048-142464
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23-0461
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: housse pour arceau siemens
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: euro diffusion medical
Adresse postale: 1 rue des Boisseliers
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 432 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: housse ampli avec arceau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 060 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23-0462
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: compresse gaze rx T17 4ep
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: hydrex international
Adresse postale: 37 rue Jeannette Ponteille
Commune postale: Amplepuis
Code postal: 69550
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 888 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23-0463
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: trousse D'Orthopedie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoires lohmann & RAUSCHER
Adresse postale: za de Choisy
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
Région: Vosges🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 944 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23-0464
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: set de suture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoires paul hartmann
Adresse postale: 9 route de Sélestat - cHATENOIS
Commune postale: Selestat
Code postal: 67607
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 252 960 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: set ablation fil avec ciseaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 464 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 23-0465
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: housse de camera
Date de conclusion du contrat: 2023-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: molnlycke health care
Adresse postale: 13 Allée du Château Blanc - cS 70205
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59445
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 053 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 23-0466
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: set branchement chambre implantable
Nom et adresse du contractant
Nom: raffin medical
Adresse postale: 746 route de Sarcey
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 075 💰
9️⃣
Numéro de contrat: Infructueux
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: housse de camera multi-endoscopes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 mars 2024. Cette période initiale est reconductible...”
le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 mars 2024. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 période de 12 mois, soit jusqu'au 31 mars 2026.le montant indiqué à l'article V.2.4 est le montant maximum HT pour la durée totale du marché pour chaque lot (reconductions comprises).Le montant indiqué à l'article Ii.1.7 est égal au montant total maximum HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché (reconductions comprises).le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no2015-1341 et du Décret no2015-1342 du 23 octobre 2015 sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 205-644209 (2023-10-19)