affaire no23a009 : Acquisition de fournitures administratives pour les services de la Ville de Chartres, le CIAS et Chartres Métropole

Chartres Métropole

la présente consultation a pour objet l'acquisition de papiers reprographie et tirage de plans, l'acquisition de consommables d'impression et l'acquisition de fournitures de bureau pour la Ville de Chartres, le CIAS et Chartres Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-10 Avis de marché
2023-07-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour reprographie
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'acquisition de papiers reprographie et tirage de plans, l'acquisition de consommables d'impression et l'acquisition de fournitures de bureau pour la Ville de Chartres, le CIAS et Chartres Métropole
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour reprographie 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Encre pour machines d'impression 📦
Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cédex
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-17 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-095604
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution et pour tous membres confondus du groupement de 120 000,00 EUR (H.T.).La période initiale débute à compter de la date de notification du contrat pour une période d'un an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de papiers reprographie et tirage de plans
Numéro du lot: 1
Brève description:
la nature des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
a l'issue de la période initiale,l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme pour une période de 1 an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée totale de l'accord-cadre est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution et pour tous membres confondus du groupement de 120 000,00 EUR (H.T.).La période initiale débute à compter de la date de notification du contrat pour une période d'un an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint
Afficher plus
Intitulé du lot: acquisition de consommables d'impression
Numéro du lot: 2
Brève description:
la nature et quantité des services et l'indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution et pour tous membres de groupement confondus de 30 000,00 EUR (H.T.).La période initiale débute à compter de la date de notification du contrat pour une période d'un an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint
Afficher plus
Intitulé du lot: acquisition de fournitures de bureau
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution et pour tous membres de groupement confondus de 60 000,00 EUR (H.T.).La période initiale débute à compter de la date de notification du contrat pour une période d'un an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint
Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
conformément à la loi no2020-105 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire et au décret no2021-254 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, le titulaire est tenu de proposer des fournitures issues du réemploi ou de la réutilisation ou de matières recyclées, pour chacun des lots.Les modalités d'application de ces obligations sont définies au ccap, cctp et au règlement de consultation
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Commune postale: Chartres Cedex
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.securises.fr 🌏
Téléphone: +33 332372340 📞
Adresse Internet: https://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue du présent accord-cadre
en complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agitégalement pour le compte du CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartrescedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet :www.chartres-metropole.frPour chaque lot, des échantillons sont à fournir, tels que détaillés à l'article 5.2 du Règlement de la consultation et dans les conditions mentionnées à ce même article. Ces échantillons serviront l'analyse du critère qualité technique de l'offre des candidats. L'Offre du candidat sera rejetée s'ils ne sont pas tous fournis
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 Cja.Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orl
Source: OJS 2023/S 033-095604 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
affaire no23a009 : Acquisition de fournitures administratives pour les services de la Ville de Chartres, le CIAS et Chartres Métropole.La présente consultation a pour objet l'acquisition de papiers reprographie et tirage de plans, l'acquisition de consommables d'impression et l'acquisition de fournitures de bureau pour la Ville de Chartres, le CIAS et Chartres Métropole
Afficher plus
Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-12 📅
Date de publication: 2023-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 135-431081
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-095604
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
la consultation aboutit à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution et pour tous membres confondus du groupement de 120 000,00 eur (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
la consultation aboutit à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution et pour tous membres…
… confondus du groupement de 120 000,00 eur (H.T.).
… de groupement confondus de 30 000,00 eur (H.T.).
… de groupement confondus de 60 000,00 eur (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualités des prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-15 📅
Nom: antalis france
Adresse postale: za parisud - logistis 2 avenue des Accords de Schengen
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: medias plus
Adresse postale: 518 Boulevard de Normandie
Commune postale: Barentin
Code postal: 76360
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Nom: lacoste dactyl bureau & école / sas lacoste
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette - zone Artisanale Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr/ 🌏
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
en complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agit également pour le compte du CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet : www.chartres-metropole.frPour chaque lot, la période initiale débute à compter de la date de notification du contrat pour une période d'un an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint. Chaque lot est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'un an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint.Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 135-431081 (2023-07-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Eure-et-Loir
Fournisseurs:
ANTALIS France lacoste Dactyl Bureau & Ecole / sas Lacoste Medias plus
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Machines, fournitures et équipement de... Fournitures de bureau Effaceurs Produits d'encrage Encre pour machines d'impression Fournitures pour reprographie Petit matériel de bureau Papier et carton traités