la présente consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes décomposé comme suit :- prestations traitées à prix global et forfaitaire : le détail des prestations concernées est listé dans le Cctp.- Prestations traitées à prix unitaires listées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) qui donneront lieu à l'émission de bon de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 450 000 euro(s) Ht, soit 540 000 euro(s) (T.T.C.) pour toute la durée du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et mise en place de matériels de comptage embarqués pour les tramways d'orléans Métropole
M23f0002”
Produits/services: Instruments de comptage📦
Brève description:
“la présente consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes décomposé comme suit :- prestations traitées à prix global et forfaitaire : le détail des...”
Brève description
la présente consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes décomposé comme suit :- prestations traitées à prix global et forfaitaire : le détail des prestations concernées est listé dans le Cctp.- Prestations traitées à prix unitaires listées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) qui donneront lieu à l'émission de bon de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 450 000 euro(s) Ht, soit 540 000 euro(s) (T.T.C.) pour toute la durée du marché
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Instruments de comptage📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“la présente consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes décomposé comme suit :- prestations traitées à prix global et forfaitaire : le détail des...”
Description du marché
la présente consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes décomposé comme suit :- prestations traitées à prix global et forfaitaire : le détail des prestations concernées est listé dans le Cctp.- Prestations traitées à prix unitaires listées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) qui donneront lieu à l'émission de bon de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 450 000 euro(s) Ht, soit 540 000 euro(s) (T.T.C.) pour toute la durée du marché
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard des totaux de la Dpgf et du Dqe
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à...”
Liste et brève description des conditions
-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.-un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site sur le site d'orléans Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Un Dc 2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Un Dc 2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Un Dc 2 ou une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Un Dc 2 ou une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.-description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.-une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant en...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant en qualité :-de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.-de membres de plusieurs groupements.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-14
14:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Visite des lieux : visite obligatoire du site sur RDV. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation (article 4-4).=> Audition : Il ne pourra être effectué aucune négociation à l'issue de la remise des offres. Néanmoins, l'acheteur, au regard du degré de complexité de cette opération, se réserve la possibilité d'organiser une séance d'audition à l'issue de la date limite de remise des offres etpour l'ensemble des candidats ayant remis une offre dans les délais et dont la candidature respecte l'ensemble des critères. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation (article 6).=> Sous-Critères de la valeur technique :-Sous-Critère 1 : Pertinence de l'équipement, apprécié au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 25%)-sous-critère 2 : Performances et fiabilités de l'outil de comptage, apprécié au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 20%)-sous-critère 3 : Facilité de récupération et d'exploitation des données, apprécié au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 15%)-sous-critère 4 : Pertinence de la méthodologie et des moyens humains, apprécié au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 20%)-sous-critère 5 : Temps de mobilisation des rames, apprécié au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 20%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 055-159071 (2023-03-13)
Avis d'attribution de marché (2023-08-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 877021.42 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-159071
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23259
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: cibest (mandataire du groupement Cibest / Semeru)
Adresse postale: 7 Rue Christiaan Huygens
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 877021.42 💰
“il s'agit d'un marché à prix mixtes avec une partie forfaitaire d'un montant de 427 021,42 euro(s) Ht et une partie à prix unitaires sans montant minimum et...”
il s'agit d'un marché à prix mixtes avec une partie forfaitaire d'un montant de 427 021,42 euro(s) Ht et une partie à prix unitaires sans montant minimum et avec un montant maximum de 450 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché (4 ans fermes).Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
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Source: OJS 2023/S 155-497149 (2023-08-09)