le présent marché se compose en deux lots:- lot 1 : Acquisition de véhicules de secours et d'assistance aux victimes (Vsav) (Ptac: 3.5 t):* tranche ferme: 4 fourgons tôlés sur châssis L3h2* tranche optionnelle no1: 3 fourgons tôlés sur châssis L3h2* tranche optionnelle no2: 4 fourgons tôlés sur châssis L3h2- lot 2: Acquisition de deux camionnettes tout usage d'occasion (Ctu). Pour ce lot:- des photos extérieures et intérieures des véhicules (sur plusieurs angles de vues), devront être jointe à l'offre,- le candidat présentera obligatoirement 2 véhicules d'occasion dans son offre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-03-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sce departemental incendie et secours
Numéro d'enregistrement national: 28890001200023
Adresse postale: 27 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Auxerre Cedex
Code postal: 89002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 386944400📞
Courrier électronique: marches.publics@sdis89.fr📧
Fax: +33 386468979 📠
Région: Yonne🏙️
URL: http://www.sdis89.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition De Vehicules Pour Les Besoins Du Sdis De L'Yonne
2023002
Produits/services: Véhicules des services de secours📦
Brève description:
“le présent marché se compose en deux lots:- lot 1 : Acquisition de véhicules de secours et d'assistance aux victimes (Vsav) (Ptac: 3.5 t):* tranche ferme: 4...”
Brève description
le présent marché se compose en deux lots:- lot 1 : Acquisition de véhicules de secours et d'assistance aux victimes (Vsav) (Ptac: 3.5 t):* tranche ferme: 4 fourgons tôlés sur châssis L3h2* tranche optionnelle no1: 3 fourgons tôlés sur châssis L3h2* tranche optionnelle no2: 4 fourgons tôlés sur châssis L3h2- lot 2: Acquisition de deux camionnettes tout usage d'occasion (Ctu). Pour ce lot:- des photos extérieures et intérieures des véhicules (sur plusieurs angles de vues), devront être jointe à l'offre,- le candidat présentera obligatoirement 2 véhicules d'occasion dans son offre
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Valeur estimée hors TVA: EUR 968 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition De Vehicules De Secours Et D'Assitance A Victime (Ptac: 3.5 t)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules des services de secours📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules de secours📦
Produits/services supplémentaires: Ambulances📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules de transport d'occasion📦
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Description du marché: acquisition De Vehicules De Secours Et D'Assitance A Victime (Ptac: 3.5 t)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 913 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-05-02 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le lot comporte des tranches optionnelles
Description
Informations complémentaires:
“acquisition de véhicules de secours et d'assistance aux victimes de masse totale en charge inférieur ou égale à 3.5 T, afin d'assurer les missions de...”
Informations complémentaires
acquisition de véhicules de secours et d'assistance aux victimes de masse totale en charge inférieur ou égale à 3.5 T, afin d'assurer les missions de secours d'urgence aux personnes, pour les besoins du Sdis de l'yonne.Ce lot se compose de la façon suivante:tranche ferme: 4 VsavTranche optionnelle no1: 3 VsavTranche optionnelle no2: 4 Vsav
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition De 2 Camionnettes Tout Usage D'Occasion (Ptac: 3.5 t)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: acquisition De 2 Camionnettes Tout Usage D'Occasion (Ptac: 3.5 t)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Informations complémentaires:
“2 camionnettes tout usage (Ctu) d'occasion de moins de 5 anskilométrage: moins de 60 000 KmsGarantie minimum de 6 mois”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalentsle candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire Dume complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles2. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années2. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-08-22 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): auxerre
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 060-176435 (2023-03-20)
Avis d'attribution de marché (2023-05-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 896 574 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 060-176435
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition De Vehicules De Secours Et D'Assitance A Victime (Ptac: 3.5 t)
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: bruno Scherer Entreprise
Adresse postale: dorrondeguy
Commune postale: Hendaye
Code postal: 64700
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 326 027 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition De 2 Camionnettes Tout Usage D'Occasion (Ptac: 3.5 t)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 102-320093 (2023-05-25)