acquisition de végétaux pour la Commune de Beaucaire

Ville de Beaucaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chamoulaud
• Citeflor

Qui ?

• Ville de Beaucaire

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Produits de pépinière

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-09	Avis de marché
2023-03-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Brève description: acquisition de végétaux pour la Commune de Beaucaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Beaucaire
Adresse postale: place Georges Clémenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Contact
Adresse Internet: http://www.beaucaire.fr/ 🌏
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr 📧
Téléphone: +33 466591006 📞
Fax: +33 466593040 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-09 📅
Date limite de soumission: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-021589
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 50 000,00 EUR (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: arbres, arbustes, vivaces et cactées
Numéro du lot: 1
Brève description: arbres, arbustes, vivaces et cactées
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Par conséquent, la durée maximale, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 50 000,00 EUR (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: tapis fleuris
Numéro du lot: 2
Brève description: tapis fleuris
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est avec un montant minimum de 8 000,00 eur ht et un montant maximum de 50 000,00 EUR (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: fleurissement pour mobilier urbain et citymur-urban
Numéro du lot: 3
Brève description: fleurissement pour mobilier urbain et citymur-urban
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est avec un montant minimum de 5 000,00 eur ht et un montant maximum de 50 000,00 EUR (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les livraisons seront effectuées aux ateliers municipaux Rue Robert Schumann 30300 Beaucaire

les livraisons seront effectuées aux Ateliers Municipaux Rue Robert Schumann 30300 BEAUCAIRE

lieu(X) d'exécution : Les livraisons seront effectuées aux Ateliers Municipaux Rue Robert Schumann 30300 BEAUCAIRE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du Code de la commande publique. (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du Dc1 (dernière version) ou le Dume)Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du Dc2 (dernière version) ou le Dume)

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

développement durable : Le titulaire devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter des objectifs de développement durable.clause de réexamen :Le contrat comporte une clause de réexamen, conformément à l'article R2194-1 du Code de la Commande Publique. Cette clause permettra de modifier l'accord-cadre, notamment dans l'ajout, la suppression ou la modification de végétaux. La mise à jour peut se faire à l'initiative de la Commune qui prendra contact avec le titulaire.Le but étant d'améliorer le choix de sélection des végétaux initialement prévues, afin de le mettre en adéquation avec le paysage environnemental tout en prenant en compte le climat, l'emplacement, la structure et la texture du sol.Cet accord de volonté se matérialisera par un avenant

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techniuqe
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M le maire, Julien SANCHEZ
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Sans que cela ne soit contractuel, le prochain renouvellement aura probablement lieu en hiver 2026

appel d'offres ouvert.forme juridique du groupement :Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.cautionnement et garanties financières :Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Aucune avance ne sera verséemodalités essentielles de financement et de paiement :Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur le budget de la Commune de Beaucaire.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.retrait du dossier de consultation :Il est remis gratuitement à chaque candidat et disponible à l'adresse électronique suivante :https://www.marches-securises.frAucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi par le pouvoir adjudicateur des modifications aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.remise des offres :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : : https://marches-securises.frRenseignements complémentaires :Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://marches-securises.fr Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Les documents de la consultation sont communiqués aux candidats dans les 6 jours qui suivent la réception de leur demande.information des candidats non retenus :L'Acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre. Ouverture des offres :Elle se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres, en présence de l'acheteur. L'Ouverture des plis n'est pas publique et aucune personne extérieure à la Commune ne peut y participer

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 010-021589 (2023-01-09)

Avis d'attribution de marché (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: nicolas.martorana@beaucaire.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-187784
Se réfère à l'avis: 2023/S 010-021589
Numéro JO-S: 63

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-21 📅
Nom: chamoulaud
Adresse postale: 7825 av des pyrenees
Commune postale: Le Barp
Code postal: 33114
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: citeflor
Adresse postale: 1 allee jean rostand
Commune postale: Martillac
Code postal: 33650
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M le maire, Julien Sanchez
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

appel d'offres ouvert.l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de la notification.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Par conséquent, la durée maximale, toutes périodes confondues, est de 4 ans.la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.les délais d'exécution commencent à courir à compter de la date prescrite par le bon de commande, ou à défaut à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire.Les candidats pourront proposer des délais plus avantageux que les délais de base sur l'acte d'engagement. Si le candidat ne propose pas de délais plus avantageux, les délais de base s'appliqueront par défaut.le pouvoir adjudicateur pourra demander au titulaire une demande de devis correspondante au prix du bordereau des prix unitaires. Le titulaire devra répondre à cette demande et faire parvenir à la Commune le devis dans un délai maximum de 10 jours ouvrés.en cas de dépassement des délais, les pénalités fixés à l'article 13 du CCP sont applicables.Conformément à l'article 13.3.2 du CCAG-FCS, une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur au titulaire.par dérogation à l'article 13.3.2 du CCAG-FCS, une prolongation du délai d'exécution de l'accord-cadre peut être accordée par le pouvoir adjudicateur au titulaire lorsque celui-ci est mis dans l'impossibilité de respecter les délais contractuels du fait du pouvoir adjudicateur ou du fait des catastrophes climatiques et naturelles, d'une grève nationale ou d'une pandémie. Le délai, ainsi prolongéa pour l'application de l'accord-cadre, les mêmes effets que le délai contractuel.si le titulaire rencontre des difficultés significatives pour réaliser sa prestation et qui ne sont imputables ni au pouvoir adjudicateur, ni à des catastrophes climatiques et naturelles, de grève nationale ou d'une pandémie, le pouvoir adjudicateur peut accorder à ce dernier un sursis d'exécution sous réserve d'en avoir été informé à la date à laquelle ces causes sont apparues. Ce sursis d'exécution se traduit par un report de délai

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;-- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;-- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);-- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;-- le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 063-187784 (2023-03-24)

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