Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de mobiliers scolaires
2022F0124
Produits/services: Mobilier scolaire📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande pour l'acquisition de mobiliers scolaires, décomposé en 2 lots, avec minimum et maximum, mono-attributaire”
Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier pour les écoles maternelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande avec des montants minimum de 60 000 euro ht et maximum de 450 000 euro ht pour la durée totale de l'accord-cadre de 48 mois” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché fait l'objet d'une reconduction pour une durée de 2 ans (période ferme de 2 ans + 1 période de reconduction) avec pour chaque période : mini 30...”
Description des renouvellements
le marché fait l'objet d'une reconduction pour une durée de 2 ans (période ferme de 2 ans + 1 période de reconduction) avec pour chaque période : mini 30 000 euro ht et maxi 225 000 euro (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier pour les écoles élémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-15
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants : référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L551-1 à 12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants : référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L551-1 à 12 du code de justice administrative) - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L551-13 à 23 du même code) - soit d'un recours en contestation de validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2023/S 013-032596 (2023-01-13)
Avis d'attribution de marché (2023-05-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire avec montant minimum et maximum par lot pour l'acquisition de mobiliers scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: acquisition de mobiliers pour les écoles maternelles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristique esthétique et fonctionnel
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: acquisition de mobiliers pour les écoles élémentaires
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 013-032596
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Z23-016
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ecoles maternelles
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: mobidecor
Commune postale: Bonson
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Z23-017
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: ecoles élémentaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
“les montants indiqués correspondent au montant maximum pour la durée totale du marché, reconduction comprise, soit 48 mois”
Source: OJS 2023/S 093-287702 (2023-05-10)