l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de matériels et de produits d'entretien pour les membres du groupement de commandes.Les membres sont :-Metz Métropole (coordonnateur du groupement),-ville de Metz,-Ville de Mey,-Esal
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-02-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: metz metropole
Numéro d'enregistrement national: 20003986500106
Adresse postale: 1 place du Parlement, Cs 30353
Commune postale: Metz
Code postal: 57011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr📧
Région: Moselle🏙️
URL: http://www.metzmetropole.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: metz Métropole
Adresse postale: 1 place du Parlement de Metz
Commune postale: Metz
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: ville de Metz
Adresse postale: place d''armes
Nom: esal
Adresse postale: 1 rue de la Citadelle
Nom: ville de Mey
Adresse postale: 18 rue de l''ecole
Commune postale: Mey
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 57070
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériels et de produits d'entretien
22921a
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de matériels et de produits d'entretien pour les membres du groupement de commandes.Les membres sont :-Metz...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de matériels et de produits d'entretien pour les membres du groupement de commandes.Les membres sont :-Metz Métropole (coordonnateur du groupement),-ville de Metz,-Ville de Mey,-Esal
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Matériel et produits d'entretien ménager et de restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“ce lot a pour objet la fourniture de matériel et de produits d'entretien ménager et de restauration pour les membres du groupement” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour toute la durée est de 800 000,00 euro(s) (H.T.).Ce lot est mono-attributaire.Des échantillons seront à livrer pour ce lot no1”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Produits d'hygiène spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ce lot a pour objet la fourniture de produits d'hygiène spécifiques pour les membres du groupement” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour toute la durée est de 400 000,00 euro(s) (H.T.).Ce lot est multi-attributaires. 2 attributaires au maximum seront retenus”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le prochain avis paraitra en février 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante : https://www.sis-marches.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2023/S 027-078296 (2023-02-02)
Avis d'attribution de marché (2023-05-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de matériels et de produits d'entretien pour les membres du groupement de commandes.Les membres sont :- metz...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de matériels et de produits d'entretien pour les membres du groupement de commandes.Les membres sont :- metz Métropole (coordonnateur du groupement),- ville de Metz,- ville de Mey,- esal
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 027-078296
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : Matériel et produits d'entretien ménager et de restauration
Date de conclusion du contrat: 2023-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: toussaint
Adresse postale: rue Des Forgerons
Commune postale: Woustviller
Code postal: 57915
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : Produits d'hygiène spécifiques
Nom et adresse du contractant
Nom: haute Performance Chimie
Adresse postale: zac Des Epalits
Commune postale: Saint-Romain-le-Puy
Code postal: 42610
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: dalta Sa
Adresse postale: zone Industrielle
Commune postale: Montpezat-de-Quercy
Code postal: 82270
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“le montant maximum du lot no1 pour toute la durée de l'accord-cadre est de 800 000 euro(s) (H.T.).Le montant maximum du lot no2 pour toute la durée de...”
le montant maximum du lot no1 pour toute la durée de l'accord-cadre est de 800 000 euro(s) (H.T.).Le montant maximum du lot no2 pour toute la durée de l'accord-cadre est de 400 000 euro(s) (H.T.).Le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi au pôle Commande Publique de Metz Métropole (1 place du Parlement de Metz Cs 30353 57071 Metz Cedex 1) du lundi au jeudi de 10h00 à 17h00. Prendre rendez-vous par téléphone (03 57 88 31 38) ou par mail marchespublics@eurometropolemetz.eu
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Source: OJS 2023/S 088-269506 (2023-05-02)