acquisition de livres non scolaires, Dvd et Blu-Ray, disques compacts et vinyles (groupement de commande Ville de Rouen - ccas de Rouen)

Commune de Rouen

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• edition Diffusion Art Culture
• R D M vidéo

Qui ?

• Commune de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-15	Avis de marché
2023-04-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 23dcjvai01
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de rouen
Adresse postale: hôtel de Ville, 2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.rouen.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: +33 276089005 📞
Fax: +33 235088722 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-15 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 036-104690
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
le montant maximum annuel Ht est de 100.000 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: livres pour adultes (sauf Bd)
Numéro du lot: 01
Brève description: livres pour adultes (sauf Bd)
Valeur estimée hors TVA: 86 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

les marchés sont d'une durée initiale d'un an et sont reconductibles 3 fois pour des périodes de 1 an

Informations complémentaires: le montant maximum annuel Ht est de 100.000 euro(s)
Intitulé du lot: livres pour les jeunes (sauf Bd)
Numéro du lot: 02
Brève description: livres pour les jeunes (sauf Bd)
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel Ht est de 50.000 euro(s)
Intitulé du lot: bandes dessinées pour adultes et jeunes
Numéro du lot: 03
Brève description: bandes dessinées pour adultes et jeunes
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel Ht est de 29.000 euro(s)
Intitulé du lot: livres pour les écoles et les services (dont documentation professionnelle)
Numéro du lot: 04
Brève description: livres pour les écoles et les services (dont documentation professionnelle)
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel Ht est de 23.000 euro(s)
Intitulé du lot: dvd et Blu-Ray
Numéro du lot: 05
Brève description: dvd et Blu-Ray
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel Ht est de 30.000 euro(s)
Intitulé du lot: disques compacts et vinyles
Numéro du lot: 06
Brève description: disques compacts et vinyles
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel Ht est de 15.000 euro(s)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

selon les indications mentionnées dans le Cctp et les bons de commande à venir 76000 - rouen

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Budget Ville de Rouen ou Ccas de Rouen

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760540100017
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas De Rouen
Adresse postale: rue de germont
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

1er trimestre 2027 si la présente consultation conduit effectivement à la conclusion des marchés afférents et que ceux-ci sont exécutés jusqu'au terme prévu

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose une signature qualifiée.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 036-104690 (2023-02-15)

Avis d'attribution de marché (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 247 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-264349
Se réfère à l'avis: 2023/S 036-104690
Numéro JO-S: 86

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

selon les indications mentionnées dans le Cctp et les bons de commande à venir 76000 Rouen

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-14 📅
Nom: edition Diffusion Art Culture
Adresse postale: 66 Rue Jeanne D Arc
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
29 000 EUR 💰
23 000 EUR 💰
Nom: r d m Video
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2

Référence
Informations complémentaires

les marchés ont été attribués en Cao le 14 avril 2023 ; leur notification a eu lieu le 25 avril 2023.Le montant du Détail Quantitatif Estimatif du candidat retenu est de 2949 et 856 euro(s) Ht pour les lots 5 et 6 ; il n'y avait pas de Dqe pour les autres lots (comparaison effectuée sur le taux de remise sur le prix éditeur - tous les candidats ont proposé le même taux, à savoir 9%)les montants évoqués plus haut sont les montants maximum annuelsla consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis

Source: OJS 2023/S 086-264349 (2023-04-28)

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