acquisition de fournitures et matériels de conservation, d'archivage, de restauration et d'entretien pour les services culturels départementaux et la direction des archives départementales

Département de l'Essonne

le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique) pour les lots 1, 2, 4 et 5 et en procédure adaptée " petits lots " (R2123-1-2°- code de la commande publique) pour le lot 3. Le contrat fait référence au Ccag Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. Le terme contrat désigne également le présent document, ses annexes et les autres pièces constitutives de l'accord-cadre. 5 Lots Marchés à bons de commandes. 1an reconductibles 3 fois pour chaque lots. Se référer au Rc

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-03	Avis de marché
2023-09-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour travaux artistiques
Numéro de référence: 2689_1_05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour travaux artistiques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures pour travaux artistiques 📦
Matériel pour microfilms et microfiches 📦
Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'essonne
Adresse postale: boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Courcouronnes
Contact
Adresse Internet: http://www.essonne.fr 🌏
Courrier électronique: daja-scp@cd-essonne.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-05 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-141990
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir leur demande au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres leurs questions par voie électronique sur le profil acheteur http://marche-publics.info. LaRéponse est adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres à tous les candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sous réserve d'avoir indiqué un courriel valide.Dans le cadre de cette consultation, des échantillons sont à remettre par les candidats à l'appui de leur offre dans les conditions prévues au règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 314 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1 Fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage, de protection et de dépoussiérages des oeuvres
Numéro du lot: 1
Brève description:

lot no1 Fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage, de protection et de dépoussiérages des oeuvres. Ces fournitures et matériels professionnels sont destinés aux fins d'entretien, de montage et dedépoussiérage des oeuvres. Les prescriptions techniques et différents formats attendus sont spécifiés aubordereau des prix. Sans montant minimum -montant maximum 15 000,00 euro(s) Ht Annuel

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois pour l'ensemble des 5 lots
Intitulé du lot: lot no2 Fournitures et matériels de conservation pour documents imprimés, sonores et filmés
Numéro du lot: 2
Brève description:

lot no2 Fournitures et matériels de conservation pour documents imprimés, sonores et filmés .Montant minimum 5 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 27 500,00 euro(s) Ht Annuel

Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no3 Boîtes, chemises et petites fournitures
Numéro du lot: 3
Brève description:

lot no3 Boîtes, chemises et petites fournitures.Montant minimum 7 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 14 000,00 euro(s) Ht annuel

Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no4 Fournitures et matériels pour conditionnement de plaques photographiques
Numéro du lot: 4
Brève description:

ces fournitures et matériels sont destinés aux fins de conservation de long terme de documents anciens,principalement des photographies et des reliures. Elles sont destinées à la protection contre les dégradations liées au temps et à l'environnement ambiant (température, humidité), aussi les prescriptions techniques suivantes sont exigées. Sans montant minimum - montant maximum 10 500,00 euro(s) Ht Annuel

Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no5 Fournitures et matériels pour conditionnement de tirages photographiques
Numéro du lot: 5
Brève description:

ces fournitures et matériels sont destinés aux fins de conservation de long terme de documents anciens,principalement des photographies et des reliures. Elles sont destinées à la protection contre lesdégradations liées au temps et à l'environnement ambiant (température, humidité), aussi lesprescriptions techniques suivantes sont exigées. Sans montant minimum - montant maximum 11 500,00 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard de France, 91012 - évry-courcouronnes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de consultation
Situation économique et financière: se Référer au Règlement de la Consultation
Capacité technique et professionnelle: se Référer au Règlement de la Consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: article 6.3 Développement durable du Ccp Page16 - clause environnementale

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: evry Courcouronnes

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22910228000018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l'essonne
Courrier électronique: contact@cd-essonne.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 048-141990 (2023-03-03)

Avis d'attribution de marché (2023-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 314 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-562560
Se réfère à l'avis: 2023/S 048-141990
Numéro JO-S: 180

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard de France, 91012 évry-courcouronnes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-12 📅
Nom: cts France Sarl
Adresse postale: 26 Passage Thiéré
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: sarl Eure Film Adhesifs
Adresse postale: les Bruyères du Couday
Commune postale: Sylvains-les-Moulins
Code postal: 27240
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-01 📅
Nom: sas Cauchard
Adresse postale: 3 Place du Pontet
Commune postale: Quintenas
Code postal: 07290
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
Adresse postale: 26 Passage Thiere
Valeur totale du marché: 42 000 EUR 💰
46 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2023/S 180-562560 (2023-09-14)

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