acquisition de fournitures et matériels de conservation, d'archivage, de restauration et d'entretien pour les services culturels départementaux et la direction des archives départementales
le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique) pour les lots 1, 2, 4 et 5 et en procédure adaptée " petits lots " (R2123-1-2°- code de la commande publique) pour le lot 3. Le contrat fait référence au Ccag Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. Le terme contrat désigne également le présent document, ses annexes et les autres pièces constitutives de l'accord-cadre. 5 Lots Marchés à bons de commandes. 1an reconductibles 3 fois pour chaque lots. Se référer au Rc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de fournitures et matériels de conservation, d'archivage, de restauration et d'entretien pour les services culturels départementaux et la...”
Titre
acquisition de fournitures et matériels de conservation, d'archivage, de restauration et d'entretien pour les services culturels départementaux et la direction des archives départementales
2689_1_05
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Produits/services: Fournitures pour travaux artistiques📦
Brève description:
“le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique) pour les lots 1, 2, 4 et 5 et en procédure...”
Brève description
le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique) pour les lots 1, 2, 4 et 5 et en procédure adaptée " petits lots " (R2123-1-2°- code de la commande publique) pour le lot 3. Le contrat fait référence au Ccag Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. Le terme contrat désigne également le présent document, ses annexes et les autres pièces constitutives de l'accord-cadre. 5 Lots Marchés à bons de commandes. 1an reconductibles 3 fois pour chaque lots. Se référer au Rc
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Valeur estimée hors TVA: EUR 314 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 Fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage, de protection et de dépoussiérages des oeuvres” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard de France, 91012 - évry-courcouronnes
Description du marché:
“lot no1 Fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage, de protection et de dépoussiérages des oeuvres. Ces fournitures et matériels...”
Description du marché
lot no1 Fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage, de protection et de dépoussiérages des oeuvres. Ces fournitures et matériels professionnels sont destinés aux fins d'entretien, de montage et dedépoussiérage des oeuvres. Les prescriptions techniques et différents formats attendus sont spécifiés aubordereau des prix. Sans montant minimum -montant maximum 15 000,00 euro(s) Ht Annuel
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois pour l'ensemble des 5 lots
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 Fournitures et matériels de conservation pour documents imprimés, sonores et filmés” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pour microfilms et microfiches📦
Description du marché:
“lot no2 Fournitures et matériels de conservation pour documents imprimés, sonores et filmés .Montant minimum 5 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 27 500,00...”
Description du marché
lot no2 Fournitures et matériels de conservation pour documents imprimés, sonores et filmés .Montant minimum 5 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 27 500,00 euro(s) Ht Annuel
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 Boîtes, chemises et petites fournitures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires📦
Description du marché:
“lot no3 Boîtes, chemises et petites fournitures.Montant minimum 7 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 14 000,00 euro(s) Ht annuel” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no4 Fournitures et matériels pour conditionnement de plaques photographiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“ces fournitures et matériels sont destinés aux fins de conservation de long terme de documents anciens,principalement des photographies et des reliures....”
Description du marché
ces fournitures et matériels sont destinés aux fins de conservation de long terme de documents anciens,principalement des photographies et des reliures. Elles sont destinées à la protection contre les dégradations liées au temps et à l'environnement ambiant (température, humidité), aussi les prescriptions techniques suivantes sont exigées. Sans montant minimum - montant maximum 10 500,00 euro(s) Ht Annuel
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no5 Fournitures et matériels pour conditionnement de tirages photographiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“ces fournitures et matériels sont destinés aux fins de conservation de long terme de documents anciens,principalement des photographies et des reliures....”
Description du marché
ces fournitures et matériels sont destinés aux fins de conservation de long terme de documents anciens,principalement des photographies et des reliures. Elles sont destinées à la protection contre lesdégradations liées au temps et à l'environnement ambiant (température, humidité), aussi lesprescriptions techniques suivantes sont exigées. Sans montant minimum - montant maximum 11 500,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se Référer au Règlement de la Consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se Référer au Règlement de la Consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: article 6.3 Développement durable du Ccp Page16 - clause environnementale
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): evry Courcouronnes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir leur demande au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres leurs questions par voie électronique sur le profil acheteur http://marche-publics.info. LaRéponse est adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres à tous les candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sous réserve d'avoir indiqué un courriel valide.Dans le cadre de cette consultation, des échantillons sont à remettre par les candidats à l'appui de leur offre dans les conditions prévues au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2023/S 048-141990 (2023-03-03)
Avis d'attribution de marché (2023-09-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 314 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard de France, 91012 évry-courcouronnes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 048-141990
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023_2689_1_01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1 Fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage, de protection et de dépoussiérages des oeuvres”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cts France Sarl
Adresse postale: 26 Passage Thiéré
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023_2689_1_02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2 Fournitures et matériels de conservation pour documents imprimés, sonores et filmés” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Eure Film Adhesifs
Adresse postale: les Bruyères du Couday
Commune postale: Sylvains-les-Moulins
Code postal: 27240
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023_2689_1_03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 Boîtes, chemises et petites fournitures
Date de conclusion du contrat: 2023-06-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Cauchard
Adresse postale: 3 Place du Pontet
Commune postale: Quintenas
Code postal: 07290
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023_2689_1_04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lot no4 Fournitures et matériels pour conditionnement de plaques photographiques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 26 Passage Thiere
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023_2689_1_05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“lot no5 Fournitures et matériels pour conditionnement de tirages photographiques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 000 💰
Source: OJS 2023/S 180-562560 (2023-09-14)