achat produits alimentaires divers livrés à température ambiante sur crédits Fse+Accordés par la Commission européenne-règlement(ue)no2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
fourniture et livraison de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans un entrepôt situé en France métropolitaine et destinés aux Associations Bénéficiaires (associations caritatives) en vue de leur distribution aux plus démunis. Marché constitué de 20 lots numérotés de 300 à 319
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat produits alimentaires divers livrés à température ambiante sur crédits Fse+Accordés par la Commission européenne-règlement(ue)no2021/1057 du Parlement...”
Titre
achat produits alimentaires divers livrés à température ambiante sur crédits Fse+Accordés par la Commission européenne-règlement(ue)no2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
DI-FSE2023-diversambiants
fourniture et livraison de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans un entrepôt situé en France métropolitaine et destinés aux Associations Bénéficiaires (associations caritatives) en vue de leur distribution aux plus démunis. Marché constitué de 20 lots numérotés de 300 à 319
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Valeur estimée hors TVA: EUR 35 152 417 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: betteraves rouges assaisonnées en dés
Titre
Numéro d'identification du lot: 300
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Produits/services supplémentaires: Légumes en conserve et/ou en boîte📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))”
Description du marché:
“fourniture et livraison de betteraves rouges assaisonnées en dés. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est...”
Description du marché
fourniture et livraison de betteraves rouges assaisonnées en dés. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 171 242 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-06-30 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021.
Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des...”
Informations complémentaires
le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: café moulu (100% arabica)
Titre
Numéro d'identification du lot: 301
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Café📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de café moulu (100% arabica)
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec...”
Description du marché
fourniture et livraison de café moulu (100% arabica)
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 390 931 💰
Informations sur les fonds de l'Union européenne: règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: champignons 1er choix au naturel
Titre
Numéro d'identification du lot: 302
Description
Produits/services supplémentaires: Champignons en boîte📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de champignons 1er choix au naturel
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est...”
Description du marché
fourniture et livraison de champignons 1er choix au naturel
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 748 241 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chocolat en poudre petit déjeuner
Titre
Numéro d'identification du lot: 303
Description
Produits/services supplémentaires: Cacao; chocolat et sucreries📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de chocolat en poudre petit déjeuner
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est...”
Description du marché
fourniture et livraison de chocolat en poudre petit déjeuner
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 847 035 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: confiture extra de framboises
Titre
Numéro d'identification du lot: 304
Description
Produits/services supplémentaires: Confitures📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Se”
Description du marché:
“fourniture et livraison de confiture extra de framboises
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu...”
Description du marché
fourniture et livraison de confiture extra de framboises
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 846 531 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: farine de blé type 55
Titre
Numéro d'identification du lot: 305
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de la minoterie📦
Produits/services supplémentaires: Farine de blé📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de farine de blé type 55
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2...”
Description du marché
fourniture et livraison de farine de blé type 55
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 525 649 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des...”
Informations complémentaires
le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: graine de couscous calibre moyen
Titre
Numéro d'identification du lot: 306
Description
Produits/services supplémentaires: Couscous📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de graine de couscous calibre moyen
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est...”
Description du marché
fourniture et livraison de graine de couscous calibre moyen
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 425 920 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: haricots rouges
Titre
Numéro d'identification du lot: 307
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes transformés📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de haricots rouges
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2...”
Description du marché
fourniture et livraison de haricots rouges
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 753 520 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: huile de Tournesol
Titre
Numéro d'identification du lot: 308
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles végétales📦
Description du marché:
“fourniture et livraison d'huile de Tournesol
Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2...”
Description du marché
fourniture et livraison d'huile de Tournesol
Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 420 559 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oreillons de pêches préservés
Titre
Numéro d'identification du lot: 309
Description
Produits/services supplémentaires: Conserves de fruits📦
Description du marché:
“fourniture et livraison d'oreillons de pêches préservés
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu...”
Description du marché
fourniture et livraison d'oreillons de pêches préservés
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 417 604 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâte Macaroni
Titre
Numéro d'identification du lot: 310
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de pâte Macaroni
Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum”
Description du marché
fourniture et livraison de pâte Macaroni
Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 994 611 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pétales de maïs glacés au sucre
Titre
Numéro d'identification du lot: 311
Description
Produits/services supplémentaires: Céréales pour petit déjeuner📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de pétales de maïs glacés au sucre.
Accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est...”
Description du marché
fourniture et livraison de pétales de maïs glacés au sucre.
Accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 358 841 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pois chiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 312
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de Pois chiches
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum”
Description du marché
fourniture et livraison de Pois chiches
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 114 863 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poulet Basquaise et son riz
Titre
Numéro d'identification du lot: 313
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de poulet Basquaise et son riz
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu...”
Description du marché
fourniture et livraison de poulet Basquaise et son riz
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 124 642 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: purée de pomme de terre en flocons déshydratés
Titre
Numéro d'identification du lot: 314
Description
Produits/services supplémentaires: Purée de pommes de terre instantanée📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de purée de pomme de terre en flocons déshydratés
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande...”
Description du marché
fourniture et livraison de purée de pomme de terre en flocons déshydratés
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 139 040 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: purée de pommes-poires sans sucre ajouté
Titre
Numéro d'identification du lot: 315
Description
Produits/services supplémentaires: Purées de fruits📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de purée de pommes-poires sans sucre ajouté
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il...”
Description du marché
fourniture et livraison de purée de pommes-poires sans sucre ajouté
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 151 404 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: riz long étuvé
Titre
Numéro d'identification du lot: 316
Description
Produits/services supplémentaires: Riz à grains longs📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de riz long étuvé
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum”
Description du marché
fourniture et livraison de riz long étuvé
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 403 686 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sardines à la sauce tomate
Titre
Numéro d'identification du lot: 317
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson📦
Produits/services supplémentaires: Sardines📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de sardines à la sauce tomate
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec...”
Description du marché
fourniture et livraison de sardines à la sauce tomate
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 168 724 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: thon entier à l'huile de tournesol
Titre
Numéro d'identification du lot: 318
Description
Produits/services supplémentaires: Thon en conserve📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de thon entier à l'huile de tournesol
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est...”
Description du marché
fourniture et livraison de thon entier à l'huile de tournesol
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 427 545 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: velouté de potiron
Titre
Numéro d'identification du lot: 319
Description
Produits/services supplémentaires: Soupes de légumes📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de velouté de potiron
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2...”
Description du marché
fourniture et livraison de velouté de potiron
accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 721 829 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le formulaire DUME complété : - en partie II en termes d'identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l'opérateur...”
Liste et brève description des conditions
le formulaire DUME complété : - en partie II en termes d'identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l'opérateur économique ; - en partie iii (a, b, c) de motifs dexclusion à candidater au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique - en partie IV.A (aptitude) concernant l'inscription du candidat à un registre professionnel ou à un registre du commerce pertinent de l'etat membre dans lequel il est établi. Il doit être accompagné des pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager l'opérateur économique, une déclaration sur l'honneur au regard de la régularité des obligations du soumissionnaire concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail , et le cas échéant une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s) en cas de situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l'étranger
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“l'Imprimé DUME complété à la partie IV.B (capacité économique et financière) concernant les éléments relatifs au chiffre d'affaire annuel global HT...”
Liste et brève description des critères de sélection
l'Imprimé DUME complété à la partie IV.B (capacité économique et financière) concernant les éléments relatifs au chiffre d'affaire annuel global HT réalisées par l'opérateur économique sur les trois derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent également être fournies sur papier libre
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“indication à porter en partie IV.C de l'imprimé DUME en matière de capacités techniques et professionnelles : - les références de l'opérateur économique...”
Liste et brève description des critères de sélection
indication à porter en partie IV.C de l'imprimé DUME en matière de capacités techniques et professionnelles : - les références de l'opérateur économique présentant les principaux marchés de fourniture et/ou de service effectués depuis moins de 3 ans, indiquant l'année de réalisation et le destinataire public ou privé. - les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique au cours de l'année 2022. - les mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché notamment en vue dune production moins génératrice de gaz à effet de serre(économies d'énergie, économies de consommables, etc...) ; d'utilisation d'emballages durables, réutilisables ou recyclables, de limiter les suremballages et dune manière générale de disposer dune politique de gestion des déchets ; de la mise en oeuvre d'actions visant à prendre en compte les aspects climatiques et environnementaux en vue, notamment, de réduire le gaspillage. Les éléments requis en partie IV.C peuvent être fournis sur papier libre. Le récépissé de dépôt de déclaration de manipulations de denrées alimentaires d'origine animale, si lot concerné. Les justifications requises peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnelle établis par des organismes indépendants, par des attestations de réalisation de prestations émanant de clients privés ou publics. Dans le cas d'une société nouvellement créée, d'autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant seront acceptés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-18
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): franceagrimer : Unité Achats Marchés - montreuil(93)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données uniquement à titre indicatif”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023, 2024
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“en complément du Ii.1.1 ci-avant, lire Fse+ 2023 " Produits ambiants.
Le nombre d'échantillons à fournir est précisé dans le règlement de la consultation....”
en complément du Ii.1.1 ci-avant, lire Fse+ 2023 " Produits ambiants.
Le nombre d'échantillons à fournir est précisé dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation est directement disponible sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2252901&orgAcronyme=b4n. L'Imprimé DUME (version .xml) est accessible sur https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ ou sur la plateforme PLACE. Hormis pour ce qui relève de la fourniture des échantillons, les réponses des candidats doivent parvenir uniquement par voie électronique via l'adresse ci-dessus précisée selon indications portées dans le règlement de la consultation du marché. La signature électronique des offres retenues sera requise
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202098 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202098 📠
Source: OJS 2023/S 058-170311 (2023-03-17)
Avis d'attribution de marché (2023-08-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 32474722.26 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))”
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum”
Description du marché:
“fourniture et livraison de café moulu (100% arabica) Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec...”
Description du marché
fourniture et livraison de café moulu (100% arabica) Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison de champignons 1er choix au naturel Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est...”
Description du marché
fourniture et livraison de champignons 1er choix au naturel Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison de chocolat en poudre petit déjeuner Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est...”
Description du marché
fourniture et livraison de chocolat en poudre petit déjeuner Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison de confiture extra de framboises Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu...”
Description du marché
fourniture et livraison de confiture extra de framboises Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison de farine de blé type 55 Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2...”
Description du marché
fourniture et livraison de farine de blé type 55 Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison de graine de couscous calibre moyen Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est...”
Description du marché
fourniture et livraison de graine de couscous calibre moyen Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison de haricots rouges. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2...”
Description du marché
fourniture et livraison de haricots rouges. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison d'huile de Tournesol. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2...”
Description du marché
fourniture et livraison d'huile de Tournesol. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison d'oreillons de pêches préservés Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu...”
Description du marché
fourniture et livraison d'oreillons de pêches préservés Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison de pâte Macaroni Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum”
Description du marché
fourniture et livraison de pâte Macaroni Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison de pétales de maïs glacés au sucre. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est...”
Description du marché
fourniture et livraison de pétales de maïs glacés au sucre. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison de Pois chiches. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum”
Description du marché
fourniture et livraison de Pois chiches. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison de poulet Basquaise et son riz Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu...”
Description du marché
fourniture et livraison de poulet Basquaise et son riz Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison de purée de pomme de terre en flocons déshydratés Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande...”
Description du marché
fourniture et livraison de purée de pomme de terre en flocons déshydratés Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison de purée de pommes-poires sans sucre ajouté. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il...”
Description du marché
fourniture et livraison de purée de pommes-poires sans sucre ajouté. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison de riz long étuvé. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2...”
Description du marché
fourniture et livraison de riz long étuvé. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison de sardines à la sauce tomate Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec...”
Description du marché
fourniture et livraison de sardines à la sauce tomate Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du
montant maximum”
Description du marché:
“fourniture et livraison de thon entier à l'huile de tournesol Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est...”
Description du marché
fourniture et livraison de thon entier à l'huile de tournesol Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
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Description du marché:
“fourniture et livraison de velouté de potiron. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2...”
Description du marché
fourniture et livraison de velouté de potiron. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 058-170311
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 307
Titre: haricots rouges
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 300
Titre: betteraves rouges assaisonnées en dés
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: jyco
Adresse postale: 21 rue Adolphe le bail
Commune postale: Plérin
Code postal: 22190
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 171 242 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 301
Titre: café moulu (100% arabica)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2415012.05 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: societe alsacienne importation de cafes
Adresse postale: 4 rue de Nantes - bP 65
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Région: Alsace🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1975918.95 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 302
Titre: champignons 1er choix au naturel
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 303
Titre: chocolat en poudre petit déjeuner
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: guillot jouani
Adresse postale: 35 rue Henri FARMAN
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93297
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2847020.20 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 304
Titre: confiture extra de framboises
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1015592.05 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: marin montejano
Adresse postale: avenida de la Constitucion 96
Commune postale: Lorqui
Code postal: 30564
Pays: Espagne 🇪🇸
Région: España 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 830938.95 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 305
Titre: farine de blé type 55
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 839106.95 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: société Française des Riz de Choix (Sfrc)
Adresse postale: domaine de L'Eysselle
Commune postale: Port-Saint-Louis-du-Rhône
Code postal: 13230
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 686542.05 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 306
Titre: graine de couscous calibre moyen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 784 256 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 641 664 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 308
Titre: huile de Tournesol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1881307.45 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: hbs
Adresse postale: 1176 route de Montpellier
Commune postale: Saint-Christol-les-Ales
Code postal: 30380
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1539251.55 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 309
Titre: oreillons de pêches préservés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 417 604 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 310
Titre: pâte Macaroni
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1097036.05 💰
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 897574.95 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 311
Titre: pétales de maïs glacés au sucre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 747362.55 💰
1️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: h. & j. Brueggen kg
Adresse postale: gertrudenstr. 15
Commune postale: Lubeck
Code postal: 23568
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 611478.45 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 312
Titre: pois chiches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 114 863 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 313
Titre: poulet Basquaise et son riz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1168553.10 💰
2️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 958088.90 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 314
Titre: purée de pomme de terre en flocons déshydratés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 139 040 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 315
Titre: purée de pommes-poires sans sucre ajouté
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 633272.20 💰
2️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: paul dischamp
Adresse postale: za la VERNEDE- rue des Routiers
Commune postale: Sayat
Code postal: 63530
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 518131.80 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 316
Titre: riz long étuvé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 772027.30 💰
2️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: vivien paille
Adresse postale: 41 rue du Petit Bruxelles
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 631658.70 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 317
Titre: sardines à la sauce tomate
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: frinsa del noroeste
Adresse postale: avenue de Ramiro CARREGAL Rey, Parcela-29 Pol. Ind. De Xaras
Commune postale: Ribeira
Code postal: 15969
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1192798.20 💰
2️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ferrigno
Adresse postale: z.i presqu'île du Mazet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 975925.80 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 318
Titre: thon entier à l'huile de tournesol
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 785149.75 💰
3️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: gloe & ZEITZ
Adresse postale: pesetastraat 16 2991 XT
Commune postale: Barendrecht
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 642395.25 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 319
Titre: velouté de potiron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 397005.95 💰
3️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sill
Adresse postale: le Raden
Commune postale: Plouvien
Code postal: 29860
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 324823.05 💰
“les éléments du marché sont consultables à Franceagrimer - service des affaires financières - unité Achats Marchés - 12, rue Henri rol tanguy - montreuil (93)” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne”
Source: OJS 2023/S 168-527792 (2023-08-28)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat produits alimentaires divers livrés à température ambiante sur crédits Fse+Accordés par la Commission européenne-règlement(ue)no2021/1057 du Parlement...”
Titre
achat produits alimentaires divers livrés à température ambiante sur crédits Fse+Accordés par la Commission européenne-règlement(ue)no2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
DI-FSE2023-diversambiantsATTRILot302
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 35 152 417 💰
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de champignons 1er choix au naturel. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est...”
Description du marché
fourniture et livraison de champignons 1er choix au naturel. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum..
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin
2021
Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant
maximum. Echantillon requis”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: bonduelle europe long life
Adresse postale: la woestyne
Commune postale: Renescure
Code postal: 59173
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1748240.35 💰
Source: OJS 2023/S 210-662802 (2023-10-26)