Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de jeux et jouets pour divers services de la ville de clermont ferrand
Produits/services: Jouets📦
Brève description: accord cadre à bons de commande mono attibutaire
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: diverses structures de la ville de Clermont Ferrand
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande mono attributairepour la période initiale ,les minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande mono attributairepour la période initiale ,les minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont définis comme suit : montant minimum 20 000eurht montant maximum 150 000 EurhtCes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 1, 2 ou 3 fois pour une période de 12 mois
Informations complémentaires:
“des échantillons devront être remis par les candidats conformément aux dispositions indiquées au DCE”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementredressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique.Engagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidatet le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidatet le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximumsur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou dudébut d'activité de l'opérateur économique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“condition d'exécution à caractère environnemental : il convient de se reporter aux pièces du marché”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-13
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: renouvelable 1, 2 ou 3 fois
Informations complémentaires
fonds propres
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm🌏
Source: OJS 2023/S 010-021768 (2023-01-09)
Informations complémentaires (2023-02-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Clermont-Ferrand (63)
Commune postale: Clermont-ferrand
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de jeux et jouets pour divers services de la ville de clermont ferrand
Brève description: Accord cadre à bons de commande mono attibutaire
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 010-021768
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
Ancienne valeur
Date: 2023-02-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-21 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres :
Ancienne valeur
Date: 2023-02-13 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-21 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2023/S 036-107116 (2023-02-15)
Avis d'attribution de marché (2023-05-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 010-021768
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23026
Titre:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire : achat de jeux et jouets pour divers services de la ville de clermont ferrand”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: lacoste
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette ZA Saint Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2023/S 088-267951 (2023-05-02)