achat de fournitures scolaires, petits matériels, papiers pour la Caisse des écoles de CLERMONT-FERRAND
Ville de Clermont-Ferrand
achat de fournitures scolaires, petits matériels, papiers pour la Caisse des écoles de CLERMONT-FERRAND
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-17 | Avis de marché |
| 2023-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://clermont-ferrand.fr 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473426363 📞
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr 🌏
URL pour la participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date limite de soumission: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-037222
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
fonds propres
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 2 fois par période successive d'un an chacune
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: clermont-ferrand
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: clermont-ferrand
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public Communal
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand 🌏
Source: OJS 2023/S 015-037222 (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:
achat de fournitures scolaires, petits matériels, papiers pour la Caisse des écoles de CLERMONT-FERRAND
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://clermont-ferrand.fr 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473426363 📞
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr 🌏
URL pour la participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date limite de soumission: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-037222
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
fonds propres
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande, mono-attributaire, passé pour une durée d'un an reconductible deux fois par période successive d'un an chacune.Le montant minimum annuel est fixé à 35 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est fixé à 400 000 euro(s) (H.T.).Le présent accord-cadre est soumis à la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (dite loi " Agec "), no 2020-105, du 10 février 2020
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 2 fois par période successive d'un an chacune
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: clermont-ferrand
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: clermont-ferrand
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public Communal
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand 🌏
Source: OJS 2023/S 015-037222 (2023-01-17)
Avis d'attribution de marché (2023-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-708919
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-037222
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: accord-Cadre à bons de commande, mono-attributaire
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-27 📅
Nom: pgdis papetique pro
Adresse postale: rue du pairoux
Commune postale: Enval
Code postal: 63530
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 225-708919 (2023-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-708919
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-037222
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande, mono-attributaire, passé pour une durée d'un an reconductible deux fois par période successive d'un an chacune.Le montant minimum annuel est fixé à 35 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est fixé à 400 000 euro(s) (H.T.).Le présent accord-cadre est soumis à la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (dite loi " Agec "), no 2020-105, du 10 février 2020.Critères d'attributions retenus : Les critères d'attribution figurant dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: accord-Cadre à bons de commande, mono-attributaire
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-27 📅
Nom: pgdis papetique pro
Adresse postale: rue du pairoux
Commune postale: Enval
Code postal: 63530
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 225-708919 (2023-11-17)
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