Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures pour la maintenance et l'entretien des patrimoines de Domanys et Hamaris.”
Produits/services: Articles de quincaillerie📦
Brève description:
“Achat de fournitures pour la maintenance et l'entretien des patrimoines de Domanys et Hamaris” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'exécuteront sur les départements de l'Yonne et de la Haute-Marne.”
Description du marché: Electricité
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG, le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 01/04/2023 ou de la date de notification si elle est...”
Description des renouvellements
Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG, le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 01/04/2023 ou de la date de notification si elle est postérieure. En tout état de cause, le terme de la 1ère année d'exécution est fixé le 31/03/2024. Le marché est ensuite renouvelable annuellement par reconduction tacite sans que sa durée maximale ne puisse excéder trois ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique ou de reconduire des...”
Description des options
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie - Sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Description du marché: Plomberie - Sanitaire
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie - Quincaillerie - Outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: Serrurerie - Quincaillerie - Outillage
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois📦
Description du marché: Menuiseries
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Description du marché: Matériaux de construction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volets
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Volets📦
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations s'exécuteront sur le département de la Haute-Marne.
Description du marché: Volets
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-06
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Commune postale: Lyon
Code postal: 69000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 027-077527 (2023-02-02)
Informations complémentaires (2023-02-07) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Idelians
Adresse postale: Idelians
Commune postale: Dijon
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 027-077527
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte:
“Options: oui
Description des options:
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la...”
Texte
Options: oui
Description des options:
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: Options : non
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte:
“Options: oui
Description des options:
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la...”
Texte
Options: oui
Description des options:
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: Options : non
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 3
Ancienne valeur
Texte:
“Options: oui
Description des options:
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la...”
Texte
Options: oui
Description des options:
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).
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Texte: Options : non
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 4
Ancienne valeur
Texte:
“Options: oui
Description des options:
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la...”
Texte
Options: oui
Description des options:
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).
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Texte: Options : non
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 5
Ancienne valeur
Texte:
“Options: oui
Description des options:
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la...”
Texte
Options: oui
Description des options:
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).
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Texte: Options : non
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 6
Ancienne valeur
Texte:
“Options: oui
Description des options:
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la...”
Texte
Options: oui
Description des options:
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: Options : non
Source: OJS 2023/S 030-083835 (2023-02-07)
Avis d'attribution de marché (2023-04-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 215 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : au vu du mémoire remis
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Informations complémentaires: Ce lot a été déclaré infructueux
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 027-077527
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023000089
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Electricité
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonepar france distribution
Numéro d'enregistrement national: 82448465300012
Adresse postale: 18/20 quai du point du jour
Commune postale: Boulogne billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 435 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023000090
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Plomberie - Sanitaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023000091
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Serrurerie - Quincaillerie - Outillage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Prevot smeta
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52000
Région: Haute-Marne🏙️
Nom: Entreprise SERVET DUCHEMIN
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023000092
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Menuiserie
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Tendanciel
Commune postale: Saint Michel Sur Orge
Code postal: 91240
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Matériaux de construction
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 2023000093
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Volets
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Servistores
Commune postale: Cernoy En Berry
Code postal: 45360
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
“Cette consultation a fait l'objet d'un avis rectificatif envoyé au JOUE le 07/03/2023. L'avis est le suivant : 2023-077527.
Le lot n°5 a été déclaré infructueux.”
Cette consultation a fait l'objet d'un avis rectificatif envoyé au JOUE le 07/03/2023. L'avis est le suivant : 2023-077527.
Le lot n°5 a été déclaré infructueux.
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Source: OJS 2023/S 080-242539 (2023-04-19)