accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de mobilier électoral en 3 lots séparés

Ville de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Doublet
• Equip'Cite

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier divers › Mobilier modulaire

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-01	Avis de marché
2023-03-07	Informations complémentaires
2023-03-30	Informations complémentaires
2023-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier modulaire
Numéro de référence: 2300182
Brève description:

accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de mobilier électoral en 3 lots séparés

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier modulaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier modulaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service Achat 1
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: marie-anne.pinto@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-01 📅
Date limite de soumission: 2023-04-12 📅
Date de publication: 2023-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 046-135334
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
montant minimum : 50 000 euro(s) HtMontant maximum : 500 000 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 967 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture d'urnes électorales
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture d'urnes électorales
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: montant minimum : 50 000 euro(s) HtMontant maximum : 500 000 euro(s)
Intitulé du lot: fournitures d'isoloirs
Numéro du lot: 2
Brève description: fournitures d'isoloirs
Intitulé du lot: fourniture de tables supports d'urnes et poteaux de guidages
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de tables supports d'urnes et poteaux de guidages
Informations complémentaires: montant min : 30 000 euro(s)montant maximum : 250 000 euro(s)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: fiche candidature
Situation économique et financière:

fournir le dernier chiffre d'affaire disponible du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés à l'article 1.5 du CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

tous les lots sont concernés par la remise des échantillons. Les échantillons à remettre sont obligatoires. L'Absence totale ou partielle de dépôt des échantillons à la date mentionnée en couverture du présent document constituera un motif d'élimination de l'offre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 046-135334 (2023-03-01)

Informations complémentaires (2023-03-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-145815
Se réfère à l'avis: 2023/S 046-135334
Numéro JO-S: 50
Source: OJS 2023/S 050-145815 (2023-03-07)

Informations complémentaires (2023-03-30)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-30 📅
Date limite de soumission: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 067-200442
Numéro JO-S: 67
Source: OJS 2023/S 067-200442 (2023-03-30)

Avis d'attribution de marché (2023-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-494939
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - bureau des marchés -Equipe Bm1 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché). A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des matériels
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Poids des tables supports d'urne
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Nom: doublet
Adresse postale: 67 rue de Lille - cS 70012
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320494847 📞
Courrier électronique: agilliocq@doublet.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.doublet.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: equip'Cite
Adresse postale: 30 rue du Château d'eau
Commune postale: Montesson
Code postal: 78360
Téléphone: +33 34804142 📞
Courrier électronique: contact@equipcite.com 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.equipcite.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 155-494939 (2023-08-09)

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