Le présent accord-cadre doit permettre de répondre aux besoins en boissons et produits alimentaires pour les bars, le café de la Cité des Congrès et les pauses proposées à ses clients ou pour ses propres nécessités de la Cité des Congrès de Nantes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la fourniture de boissons et produits alimentaires pour le bar et les pauses de la Cité des Congrès de Nantes
M22013”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre doit permettre de répondre aux besoins en boissons et produits alimentaires pour les bars, le café de la Cité des Congrès et les...”
Brève description
Le présent accord-cadre doit permettre de répondre aux besoins en boissons et produits alimentaires pour les bars, le café de la Cité des Congrès et les pauses proposées à ses clients ou pour ses propres nécessités de la Cité des Congrès de Nantes
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 192 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vins tranquilles et pétillants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1
Description du marché:
“Par le lot n°1 du présent accord-cadre, La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de vins blancs secs, demi-sec, moelleux, rouges,...”
Description du marché
Par le lot n°1 du présent accord-cadre, La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de vins blancs secs, demi-sec, moelleux, rouges, rosés (tranquilles ou pétillants) tels que désignés au Bordereau des Prix Unitaires. Le champ couvert par le présent marché ne couvre pas le champ des vins fournis à l'occasion des déjeuners et dîners assurés par les traiteurs intervenants à la Cité, ces derniers assurant eux-mêmes la fourniture des vins à cette occasion.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse...”
Description des renouvellements
A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder une durée de quatre (4) années. Le terme du présent accord-cadre sera le 21 juin 2027. La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception postal, par l'acheteur.
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Informations complémentaires:
“Le lot n°1 fait l'objet de la fourniture d'échantillons dont les modalités sont décrites à l'article 9.2 du règlement de la consultationLa durée du marché...”
Informations complémentaires
Le lot n°1 fait l'objet de la fourniture d'échantillons dont les modalités sont décrites à l'article 9.2 du règlement de la consultationLa durée du marché public indiquée à l'article II.2.7 correspond à la durée ferme avant reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de Boissons alcoolisées ou non, hors vins tranquilles et pétillants et hors bières” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Produits/services supplémentaires: Boissons spiritueuses📦
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Description du marché:
“La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de boissons alcoolisées ou non (à l'exception des vins tranquilles et pétillants) désignée...”
Description du marché
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de boissons alcoolisées ou non (à l'exception des vins tranquilles et pétillants) désignée dans le Bordereau de Prix Unitaires (liste de produits non exhaustive, dans la limite du périmètre des autres lots du présent accord-cadre), et notamment : cidre, eaux, sirop, jus de fruits (hors conditionnements prévus au lot n°3), etc...
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Description des renouvellements:
“A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse...”
Description des renouvellements
A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder une durée de quatre (4) années. Le terme de l'accord-cadre sera le 21 juin 2027.
La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception postal, par l'acheteur.
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Informations complémentaires:
“La durée du marché public indiquée à l'article II.2.7 correspond à la durée ferme avant reconduction.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Boissons de petit déjeuner et produits d'accompagnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de boissons de petit-déjeuner telles que désignées dans le Bordereau de Prix Unitaires...”
Description du marché
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de boissons de petit-déjeuner telles que désignées dans le Bordereau de Prix Unitaires (liste de produits non exhaustive, dans la limite du périmètre des autres lots du présent accord-cadre), et notamment : café, thé, chocolat, jus de fruits concentrés dilution (5 litres minimum), coupelles de lait, buchettes de sucre, etc.
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Informations complémentaires:
“La fourniture des boissons et produits qui composent ce lot s'accompagne de la nécessité de mettre à la disposition de la Cité des Congrès les équipements...”
Informations complémentaires
La fourniture des boissons et produits qui composent ce lot s'accompagne de la nécessité de mettre à la disposition de la Cité des Congrès les équipements nécessaires à la commercialisation des produits objets du lot. La liste des accessoires et équipements figure à l'article 5.1 du CCTP. La durée du marché public indiquée à l'article II.2.7 correspond à la durée ferme avant reconduction.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de Gâteaux sucrés individuels et en vrac pour les pauses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Gâteaux📦
Description du marché:
“La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de gâteaux sucrés emballés individuellement et en vrac (conditionnement maximum de 1 kg)...”
Description du marché
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de gâteaux sucrés emballés individuellement et en vrac (conditionnement maximum de 1 kg) tels que désignés dans le présent cahier des charges (liste de produits non exhaustive, dans la limite du périmètre des autres lots du présent accord-cadre), et notamment : galettes, madeleines, gâteaux fruités, gâteaux chocolatés, etc.
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Informations complémentaires:
“En raison de leur faible montant et de leur faible enjeu, les lots 4, 5 et 7 seront passés sans publicité et sans mise en concurrence préalables en...”
Informations complémentaires
En raison de leur faible montant et de leur faible enjeu, les lots 4, 5 et 7 seront passés sans publicité et sans mise en concurrence préalables en application de l'article R2122-8 du code de la commande publique aucune offre ne pourra être déposée au titre de ces lots dans le cadre de la présente consultation
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Paniers de fruits frais préparés pour les stands et les pauses
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque📦
Description du marché:
“La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de paniers de fruits frais et de jus de fruits tels que désignés dans le Bordereau de Prix...”
Description du marché
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de paniers de fruits frais et de jus de fruits tels que désignés dans le Bordereau de Prix Unitaires (liste de produits non exhaustive, dans la limite du périmètre des autres lots du présent accord-cadre) et notamment : des paniers emballés pour présentation directe sur stands exposants et des paniers pour disposition lors des pauses. Une attention particulière sera portée à l'esthétique des paniers proposés par le titulaire.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de Produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie artisanale et produits frais sucrés et salés” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché:
“La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et plus généralement de produits frais...”
Description du marché
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et plus généralement de produits frais artisanaux sucrés et salés tels que désignés dans le Bordereau des Prix Unitaires (liste de produits non exhaustive, dans la limite du périmètre des autres lots du présent accord-cadre).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de Gâteaux sucrés individuels à base de matières premières issues du réemploi” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Bière📦
Description du marché:
“La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de gâteaux sucrés en petit conditionnement et en vrac fabriqués à base de matières premières...”
Description du marché
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de gâteaux sucrés en petit conditionnement et en vrac fabriqués à base de matières premières issues du réemploi tels que désignés dans le présent cahier des charges (liste de produits non exhaustive, dans la limite du périmètre des autres lots du présent accord-cadre).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bières en fûts, bouteilles et tireuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Par le lot n°8 du présent accord-cadre, La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de bière en bouteille (blonde, IPA, blanche, rousse,...”
Description du marché
Par le lot n°8 du présent accord-cadre, La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de bière en bouteille (blonde, IPA, blanche, rousse, ambrée, brune), et en fûts (bière blonde, IPA, blanche, ambrée) tels que notamment désignés au Bordereau des Prix Unitaires. La Cité des Congrès de Nantes pourra faire des demandes spécifiques, non prévues au Bordereau des Prix Unitaires (annexe n°1 à l'acte d'engagement) notamment pour satisfaire des besoins en bières de saison ou éphémères dont la détermination du prix n'est pas possible au moment de la publication de l'accord-cadre.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas en bocal pour les besoins du café de la Cité
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas📦
Description du marché:
“La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire des prestations de préparation et de livraison de repas conditionnés en bocaux froids ou à réchauffer pour...”
Description du marché
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire des prestations de préparation et de livraison de repas conditionnés en bocaux froids ou à réchauffer pour le Café de La Cité. Le cas échéant, les bocaux doivent pouvoir être réchauffés au micro-ondes. Les repas comprennent 1 entrée, 1 plat carné et 1 plat végétarien au choix et 1 dessert.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'agrément d'" Entrepositaire agréé " (EA) est obligatoire pour les candidats aux lots 1, 2 et 8, ces professionnels produisant, détenant, transformant,...”
Liste et brève description des conditions
L'agrément d'" Entrepositaire agréé " (EA) est obligatoire pour les candidats aux lots 1, 2 et 8, ces professionnels produisant, détenant, transformant, expédiant ou recevant des produits soumis à accise en suspension de droit d'accise. Ces derniers devront donc fournir la preuve de l'obtention de cet agrément par l'administration des douanes concernées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 208-474875
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-24
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mars 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Une visite facultative peut toutefois être effectuée à...”
La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Une visite facultative peut toutefois être effectuée à la demande du candidat. Les candidats prendront pour cela contact auprès du service juridique (M. Peyrussie Olivier) au numéro : 02 51 88 21 53, afin de prendre rendez-vous pour l'organisation de la visite de site.
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Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
Courrier électronique: chg.accueil-rennes@justice.fr📧
Fax: +33 299310615 📠
URL: http://accueil.tj-rennes@justice.fr 🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
Courrier électronique: chg.accueil-rennes@justice.fr📧
Fax: +33 299310615 📠
URL: http://accueil.tj-rennes@justice.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 060-174491 (2023-03-21)
Avis d'attribution de marché (2023-06-29) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société publique Locale
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 252 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 060-174491
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M220013
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de vins tranquilles et pétillants
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de Boissons alcoolisées ou non, hors vins tranquilles et pétillants et hors bières”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Guichet boissons
Numéro d'enregistrement national: 32489453400019
Adresse postale: ZA le Haut coin - rue Lavoisier
Commune postale: Aigrefeuille sur maine
Code postal: 44140
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240066200📞
Courrier électronique: mickael.jaumouille@guichet.fr📧
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://www.guichet.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de Boissons de petit déjeuner et produits d'accompagnement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cafés Folliet
Numéro d'enregistrement national: 74572027600542
Adresse postale: 683 rue de Chantabord - CS 70425
Commune postale: CHAMBERY Cedex
Code postal: 73004
Téléphone: +33 0479622437📞
Courrier électronique: agagniere@cafes-folliet.com📧
Région: Savoie🏙️
URL: https://www.cafes-folliet.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de Gâteaux sucrés individuels et en vrac pour les pause
Date de conclusion du contrat: 2023-06-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Gourmalliance
Numéro d'enregistrement national: 90176111400015
Adresse postale: Rue du Capitaine Dreyfus - ZA de l'Ermitage - BP 40047
Commune postale: FRANCONVILLE Cedex
Code postal: 95132
Téléphone: +33 0134148216📞
Courrier électronique: gcmp@gourmalliance.com📧
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.gourmalliance.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture de Produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie artisanale et produits frais sucrés et salés”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de bières en fûts, bouteilles et tireuses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: La brasserie du Bouffay
Numéro d'enregistrement national: 41951232200027
Adresse postale: 54 rue des Monceaux
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Téléphone: +33 0240527616📞
Courrier électronique: contact@brasserie-du-bouffay.com📧
URL: https://www.brasserie-du-bouffay.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fourniture de repas en bocal pour les besoins du café de la Cité
Date de conclusion du contrat: 2023-06-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ozon
Numéro d'enregistrement national: 79942066600049
Adresse postale: 6 rue du bois fleuri
Commune postale: La chevroliere
Code postal: 44118
Téléphone: +33 0240506168📞
Courrier électronique: contact@ozon.fr📧
URL: https://ozon.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 920 000 💰
“Les lots 5 et 7 seront conclus de gré à gré comme le prévoit la procédure en application de l'article R2122-8 du code de la commande publique” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Source: OJS 2023/S 126-401687 (2023-06-29)