l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (lot 1) et l'émission de bons de commande (lot 2) dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord Cadre Pour Les Travaux Sur Les Reseaux D'Eau Potable, D'Eaux Usees Et D'Eaux Pluviales De L'Agglomeration D'Agen
2023dea01”
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (lot 1) et l'émission de bons de commande (lot 2) dans les conditions du cahier des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (lot 1) et l'émission de bons de commande (lot 2) dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 28 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à marchés subséquents (pour les chantiers d?un montant estimatif supérieur à 40 000, 00 ?Ht)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'agglomération d'agen 47000 - agen
Description du marché:
“accord-Cadre à marchés subséquents (pour les chantiers d?un montant estimatif supérieur à 40 000, 00 ?Ht)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande (pour les chantiers d?un montant estimatif inférieur à 40 000,00 ?Ht)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande (pour les chantiers d?un montant estimatif inférieur à 40 000,00 ?Ht)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agglo-agen.net/marches-publics -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 043-125073 (2023-02-24)
Avis d'attribution de marché (2023-06-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 28 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'agglomération d'agen 47000 Agen
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 043-125073
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023dea01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“accord-Cadre à marchés subséquents (pour les chantiers d?un montant estimatif supérieur à 40 000, 00 ?Ht)”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Cousin-Pradere
Adresse postale: marches
Commune postale: Castelsarrasin
Code postal: 82100
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sogea Sud Ouest Hydraulique
Adresse postale: zone Artisanale De Borie
Commune postale: Pont-du-Casse
Code postal: 47480
Région: Lot-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sade - compagnie Generale De Travaux Hydrauliques
Adresse postale: 15 Av Gustave Eiffel
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: lages Et Fils Sarl
Adresse postale: zac Du Villeneuvois
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot
Code postal: 47300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: esbtp Reseaux
Adresse postale: 2 Rte Des Metiers
Commune postale: Estillac
Code postal: 47310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande (pour les chantiers d?un montant estimatif inférieur à 40 000,00 ?Ht)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: saur
Adresse postale: 1 Che De L'Oustalet
Commune postale: Montcuq-en-Quercy Blanc
Code postal: 46800
Région: Lot🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Source: OJS 2023/S 118-368369 (2023-06-16)