accord-Cadre entretien des accotements des voiries communautaires
Com de com Beaujolais Pierres Dorées
le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations d'entretien relatives au fauchage et au débroussaillage des accotements, fossés, talus routiers et haies le long des voies d'intérêt communautaire sur les quatre secteurs géographiques définis dans les lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-23 | Avis de marché |
| 2023-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de défrichement
Numéro de référence: 23.12
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de défrichement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de défrichement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: com de Com Beaujolais Pierres Dorées
Adresse postale: 1277 route des cretes
Code postal: 69480
Commune postale: Anse
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-pierresdorees.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-pierresdorees.com 📧
URL des documents: https://www.klekoon.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.klekoon.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-23 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 042-124010
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 960 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: secteur nord
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconduction tacite par période de 1 an avec un maximum de 3 reconductions
Intitulé du lot: secteur Sud
Numéro du lot: 02
Description des renouvellements: reconduction tacite par période de 1 an avec 3 reconductions maximum
Intitulé du lot: secteur Est
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: secteur Ouest
Numéro du lot: 04
Description des renouvellements: reconduction tacite par périodes de 1 an avec un maximum de 3 reconductions
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité Territoriales : EPCI
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com/ 🌏
URL des documents: https://www.klekoon.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 042-124010 (2023-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de défrichement
Numéro de référence: 23.12
Brève description:
le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations d'entretien relatives au fauchage et au débroussaillage des accotements, fossés, talus routiers et haies le long des voies d'intérêt communautaire sur les quatre secteurs géographiques définis dans les lots
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de défrichement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de défrichement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: com de Com Beaujolais Pierres Dorées
Adresse postale: 1277 route des cretes
Code postal: 69480
Commune postale: Anse
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-pierresdorees.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-pierresdorees.com 📧
URL des documents: https://www.klekoon.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.klekoon.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-23 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 042-124010
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 960 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: secteur nord
Numéro du lot: 01
Brève description:
fauchage, débroussaillage des accotements, fossés, talus routiers et haies le long des voies d'intérêt communautaire
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconduction tacite par période de 1 an avec un maximum de 3 reconductions
Intitulé du lot: secteur Sud
Numéro du lot: 02
Description des renouvellements: reconduction tacite par période de 1 an avec 3 reconductions maximum
Intitulé du lot: secteur Est
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: secteur Ouest
Numéro du lot: 04
Description des renouvellements: reconduction tacite par périodes de 1 an avec un maximum de 3 reconductions
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
voir RC
voir détail dans RC
voir le détail dans le RC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
liste des références relatives à des expériences similaires effectuées pour le compte de maîtres d'ouvrage publics au cours des 3 dernières années. Kbis de moins de 3 mois avis inscription au répertoire SIREN
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité Territoriales : EPCI
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com/ 🌏
URL des documents: https://www.klekoon.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 042-124010 (2023-02-23)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779820
Se réfère à l'avis: 2023/S 042-124010
Numéro JO-S: 247
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Nom: giraud tdt
Commune postale: Claveisolles
Code postal: 69870
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Nom: granger david
Commune postale: Le Montellier
Code postal: 01800
Nom: georges pere et fils
Commune postale: Montluel
Code postal: 01120
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom: barbolat environnement
Commune postale: Dagneux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
Source: OJS 2023/S 247-779820 (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779820
Se réfère à l'avis: 2023/S 042-124010
Numéro JO-S: 247
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Nom: giraud tdt
Commune postale: Claveisolles
Code postal: 69870
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Nom: granger david
Commune postale: Le Montellier
Code postal: 01800
Nom: georges pere et fils
Commune postale: Montluel
Code postal: 01120
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom: barbolat environnement
Commune postale: Dagneux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
Source: OJS 2023/S 247-779820 (2023-12-18)
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