accord-Cadre de transport d'oeuvres pour le Musée de Pont-Aven et le Musée de la pêche et Ms1 " Transport, manutention, conditionnement d'oeuvres pour l'exposition " Artistes voyageuses"

Concarneau Cornouaille Agglomération

accord-Cadre de prestations de transport d'oeuvres d'art pour les expositions au Musée de Pont-Aven et au Musée de la pêche à Concarneau et Marché Subséquent 1 " Transport, manutention et conditionnement d'oeuvres d'art pour l'exposition temporaire " Artistes voyageuses, l'appel des lointains (1880-1944) " aller/retour "

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Concarneau Cornouaille Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-20	Avis de marché
2023-05-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 23-05-02.AC.MS1.TRANSPORTOEUVRES
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: concarneau Cornouaille Agglomération
Adresse postale: 1 rue Victor Schoelcher Parc d'activités de Colguen
Code postal: 29186
Commune postale: Concarneau Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cca.bzh/ 🌏
Courrier électronique: marches@cca.bzh 📧
Téléphone: +33 0230970665 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&A 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=170832&orgAcronyme=a2p 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date limite de soumission: 2023-02-22 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-049720
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
pas de minimum par périodemaximum de 400 000 euros Ht/ période annuelle

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Brève description:

la présente consultation concerne un accord-cadre de prestations de transport d'oeuvres d'art pour les expositions au Musée de Pont-Aven et au Musée de la pêche à Concarneau ainsi que son marché subséquent 1 " Transport, manutention et conditionnement d'oeuvres d'art pour l'exposition temporaire " Artistes voyageuses, l'appel des lointains (1880-1944) " aller/retour "

Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre (reconduction expresse). Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Informations complémentaires: pas de minimum par périodemaximum de 400 000 euros Ht/ période annuelle

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. - les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat. - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.1-Qualifications et formations en conservation préventive des intervenants chargés des emballages et des opérations de manutention et accrochage (formation initiale et continue)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 2.2- Qualité des lieux de stockage (équipements, superficie, moyens d'accès...)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 3.1-Formation des chauffeurs à l'écoconduite.
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 3.2- Modalités de revalorisation, réemploi, recyclage des caisses après usage
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marches@cca.bzh
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&A 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a échéance du contrat

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 018-049720 (2023-01-20)

Avis d'attribution de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue Victor Schoelcher - parc d'activités de Colguen - cS 50636
Contact
Adresse Internet: https://www.cca.bzh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-297156
Se réfère à l'avis: 2023/S 018-049720
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

sous-Critères du critère "Valeur technique" : Qualifications et formations en conservation préventive des intervenants chargés des emballages et des opérations de manutention et accrochage (formation initiale et continue) : 20% / Qualité des lieux de stockage (équipements, superficie, moyens d'accès ...) : 10%.Sous-critères du critère "Performance en matière de protection de l'environnement" : Formation des chauffeurs à l'écoconduite : 5% / Modalités de revalorisation, réemploi, recyclage des caisses après usage : 15%.L'accord-cadre est multi attributaire. Les 3 entreprises indiquées ne sont pas en groupement mais elles sont les 3 titulaires de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et un montant maximum annuel de 400 000,00 euro(s) (H.T.). Il est reconductible 3 fois 1 an. Le montant total attribué est le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans.Date d'attributionde l'accord-cadre : Commission d'appel d'offres du 14/03/2023. Date de signature de l'accord-cadre : 18/04/2023. Date de notification de l'accord-cadre : 19/04/2023.Modalités de consultation du contrat : Toutes les pièces du contrat sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 9h00 à 17h00, auprès de la commande publique de Concarneau Cornouaille Agglomération, Parc d'activités de Colguen - 1 rue Victor Schoelcher - 29900 CONCARNEAU. Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis. En outre, pour l'application de l'article R.551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, avec les sous-critères indiqués dans la zone "Informations complémentaires"
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement, avec les sous-critères indiqués dans la zone "Informations complémentaires"

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-18 📅
Nom: sendsio
Adresse postale: 15 rue des Orfèvres
Commune postale: Les Sorinieres
Code postal: 44840
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Nom: partner fine art
Adresse postale: 135 rue du Fossé Blanc
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: lp art
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte
Source: OJS 2023/S 096-297156 (2023-05-16)

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