accord-Cadre de transport d'oeuvres pour le Musée de Pont-Aven et le Musée de la pêche et Ms1 " Transport, manutention, conditionnement d'oeuvres pour l'exposition " Artistes voyageuses"
accord-Cadre de prestations de transport d'oeuvres d'art pour les expositions au Musée de Pont-Aven et au Musée de la pêche à Concarneau et Marché Subséquent 1 " Transport, manutention et conditionnement d'oeuvres d'art pour l'exposition temporaire " Artistes voyageuses, l'appel des lointains (1880-1944) " aller/retour "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de transport d'oeuvres pour le Musée de Pont-Aven et le Musée de la pêche et Ms1 " Transport, manutention, conditionnement d'oeuvres pour...”
Titre
accord-Cadre de transport d'oeuvres pour le Musée de Pont-Aven et le Musée de la pêche et Ms1 " Transport, manutention, conditionnement d'oeuvres pour l'exposition " Artistes voyageuses"
23-05-02.AC.MS1.TRANSPORTOEUVRES
accord-Cadre de prestations de transport d'oeuvres d'art pour les expositions au Musée de Pont-Aven et au Musée de la pêche à Concarneau et Marché Subséquent 1 " Transport, manutention et conditionnement d'oeuvres d'art pour l'exposition temporaire " Artistes voyageuses, l'appel des lointains (1880-1944) " aller/retour "
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Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Description du marché:
“la présente consultation concerne un accord-cadre de prestations de transport d'oeuvres d'art pour les expositions au Musée de Pont-Aven et au Musée de la...”
Description du marché
la présente consultation concerne un accord-cadre de prestations de transport d'oeuvres d'art pour les expositions au Musée de Pont-Aven et au Musée de la pêche à Concarneau ainsi que son marché subséquent 1 " Transport, manutention et conditionnement d'oeuvres d'art pour l'exposition temporaire " Artistes voyageuses, l'appel des lointains (1880-1944) " aller/retour "
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Critère de qualité (nom):
“2.1-Qualifications et formations en conservation préventive des intervenants chargés des emballages et des opérations de manutention et accrochage...”
Critère de qualité (nom)
2.1-Qualifications et formations en conservation préventive des intervenants chargés des emballages et des opérations de manutention et accrochage (formation initiale et continue)
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Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 2.2- Qualité des lieux de stockage (équipements, superficie, moyens d'accès...)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 3.1-Formation des chauffeurs à l'écoconduite.
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 3.2- Modalités de revalorisation, réemploi, recyclage des caisses après usage
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois. Le pouvoir...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre (reconduction expresse). Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Informations complémentaires: pas de minimum par périodemaximum de 400 000 euros Ht/ période annuelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. - renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. - les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat. - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-22
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a échéance du contrat
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 018-049720 (2023-01-20)
Avis d'attribution de marché (2023-05-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Victor Schoelcher - parc d'activités de Colguen - cS 50636
Personne de contact: Service commande publique
URL: https://www.cca.bzh🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, avec les sous-critères indiqués dans la zone "Informations complémentaires"”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière de protection de l'environnement, avec les sous-critères indiqués dans la zone "Informations complémentaires"”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 018-049720
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23-05-02
Titre:
“accord-Cadre de prestations de transports d'oeuvres d'art pour les expositions au Musée de Pont-Aven et au Musée de la Pêche à Concarneau”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sendsio
Adresse postale: 15 rue des Orfèvres
Commune postale: Les Sorinieres
Code postal: 44840
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: partner fine art
Adresse postale: 135 rue du Fossé Blanc
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: lp art
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
“sous-Critères du critère "Valeur technique" : Qualifications et formations en conservation préventive des intervenants chargés des emballages et des...”
sous-Critères du critère "Valeur technique" : Qualifications et formations en conservation préventive des intervenants chargés des emballages et des opérations de manutention et accrochage (formation initiale et continue) : 20% / Qualité des lieux de stockage (équipements, superficie, moyens d'accès ...) : 10%.Sous-critères du critère "Performance en matière de protection de l'environnement" : Formation des chauffeurs à l'écoconduite : 5% / Modalités de revalorisation, réemploi, recyclage des caisses après usage : 15%.L'accord-cadre est multi attributaire. Les 3 entreprises indiquées ne sont pas en groupement mais elles sont les 3 titulaires de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et un montant maximum annuel de 400 000,00 euro(s) (H.T.). Il est reconductible 3 fois 1 an. Le montant total attribué est le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans.Date d'attributionde l'accord-cadre : Commission d'appel d'offres du 14/03/2023. Date de signature de l'accord-cadre : 18/04/2023. Date de notification de l'accord-cadre : 19/04/2023.Modalités de consultation du contrat : Toutes les pièces du contrat sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 9h00 à 17h00, auprès de la commande publique de Concarneau Cornouaille Agglomération, Parc d'activités de Colguen - 1 rue Victor Schoelcher - 29900 CONCARNEAU. Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis. En outre, pour l'application de l'article R.551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte
Source: OJS 2023/S 096-297156 (2023-05-16)