accord-Cadre de fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI Seine-Et-Marne situé à Avon et à Emerainville

CCI Seine et Marne

la présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans le département de la Seine-Et-Marne sur la commune d'avon et sur la commune d'emerainville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cercle Vert
• Établissements Bourdicaud
• ETS Lucien
• Pomona Passion Froid
• Pomona Terreazur IDF WISSOUS
• Sociéte d'exploitation des surgeles Disval
• Sysco France SAS

Qui ?

• CCI Seine et Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Filets de poisson › Filets de poisson frais
• Poisson préparé et conserves de poisson › Fruits de mer
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Volaille

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-27	Avis de marché
2023-04-11	Informations complémentaires
2023-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 2023/AOO/4
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Viande 📦
Volaille 📦
Charcuterie 📦
Filets de poisson frais 📦
Produits surgelés 📦
Produits laitiers 📦
Produits alimentaires divers 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cci seine et marne
Adresse postale: 1 avenue Johannes Gutenberg - serris - cS 70045
Code postal: 77776
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.seineetmarne.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@seineetmarne.cci.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2265871&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2265871&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-27 📅
Date limite de soumission: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-193848
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mono-attributaire

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de denrées alimentaires
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre prend effet à compter du 17 septembre 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024.

L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sauf décision contraire notifiée par la CCI de Seine-Et-Marne 3 mois au plus tard avant l'échéance de la période concernée

Informations complémentaires: l'Accord-Cadre est mono-attributaire
Intitulé du lot: viandes fraîches (agneau, boeuf, porc, veau)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord cadre prend effet à compter du 9 septembre 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sauf décision contraire notifiée par la CCI de Seine-Et-Marne 3 mois au plus tard avant l'échéance de la période concernée

Intitulé du lot: volailles fraîches
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord cadre prend effet à compter du 10 septembre 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sauf décision contraire notifiée par la CCI de Seine-Et-Marne 3 mois au plus tard avant l'échéance de la période concernée

Intitulé du lot: charcuterie - traiteur frais
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord cadre prend effet à compter du 9 août 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sauf décision contraire notifiée par la CCI de Seine-Et-Marne 3 mois au plus tard avant l'échéance de la période concernée

Intitulé du lot: poissons et fruits de mer frais
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord cadre prend effet à compter du 1er juillet 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sauf décision contraire notifiée par la CCI de Seine-Et-Marne 3 mois au plus tard avant l'échéance de la période concernée

Intitulé du lot: produits surgelés
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est multi-attributaire et conclu avec un maximum de deux titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières, appropriées et acceptables.

Intitulé du lot: produits laitiers et ovo produits
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: epicerie - conserves, produits secs, pâtisserie et chocolat
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: boissons alcoolisées et non alcoolisées
Numéro du lot: 9
Brève description: fourniture de boissons
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord cadre prend effet à compter du 21 octobre 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sauf décision contraire notifiée par la CCI de Seine-Et-Marne 3 mois au plus tard avant l'échéance de la période concernée

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

- cfa utec site d'avon, situé 1 rue du Port de Valvins 77210 AVON ; - cfa utec site d'emerainville, situé 6 Boulevard Olof Palme / cs 60150 Emerainville 77436 marne la vallee Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1 " Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ", dûment complété par le candidat unique ou par chaque membre du groupement ;

- document attestant des pouvoirs de la personne dûment habilitée à engager le candidat ;

- copie du ou des jugements prononcés si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ;

- copie de l'agrément prévu au 3 de l'article 6 du règlement (Ce) no 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires pour les établissements préparant, transformant, manipulant ou entreposant des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale (article L233-2 du code rural et de la pêche maritime et arrêté du 8 juin 2006 relatif à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale) ; ou, en cas d'absence, une déclaration signée du candidat justifiant qu'il n'est pas soumis à l'agrément précité

Situation économique et financière:

- Formulaire Dc2 " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", accompagné des annexes suivantes :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures objet de la présente consultation réalisés au cours des trois derniers exercices

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation des prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années correspondant aux fournitures pour chacun des lots auquel le candidat soumissionne.

Les références fournies comprennent à minima : identification du client, nom et coordonnées du responsable, objet détaillé et montant annuel des fournitures, date de début et date de fin, ... ;

- présentation des effectifs moyens pour chacune des trois dernières années et leur répartition au niveau de la structure d'exécution : effectif total, personnel d'encadrement, technique et support, organisation, certifications et/ou qualifications professionnelles, ... ;

- présentation des moyens matériels dont dispose le candidat pour l'exécution de marchés équivalents

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 10
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2265871&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

l'Accord cadre est conclu jusqu'au 30 juin 2024. Il peut être reconduit trois fois maximum soit jusqu'au 30 juin 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 065-193848 (2023-03-27)

Informations complémentaires (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-221071
Se réfère à l'avis: 2023/S 065-193848
Numéro JO-S: 74
Source: OJS 2023/S 074-221071 (2023-04-11)

Avis d'attribution de marché (2023-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans le département de la Seine-Et-Marne sur la commune d'avon et sur la commune d'emerainville

Valeur totale du marché: 2 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Volaille fraîche 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Produits laitiers divers 📦
Épicerie fine 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-508179
Numéro JO-S: 160

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et

boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans le département de la Seine-Et-Marne sur

la commune d'avon et sur la commune d'emerainville

accord-Cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans le département de la Seine-Et-Marne…

… sur

… sur la commune d'avon et sur la commune d'emerainville

Informations complémentaires: l'Accord-Cadre est mono-attributaire.
Intitulé du lot: Poissons et fruits de mer frais
Informations complémentaires:

L'Accord-Cadre est multi-attributaire et conclu avec un maximum de deux titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières, appropriées et acceptables

Intitulé du lot: produits laitiers et ovo produits frais
epicerie - conserves, produits secs, pâtisserie et chocolat, boulangerie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

cfa utec site d'avon, situé 1 rue du Port de Valvins 77210 AVON ;…

… cfa utec site d'emerainville, situé 6 Boulevard Olof Palme / cs 60150 Emerainville 77436 marne la vallee

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Nom: pomona terreazur idf wissous
Adresse postale: 3 avenue tenine cs 80038
Commune postale: Antony
Code postal: 92184
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: ets lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 mines zac de ther - bP 70795
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Nom: etablissements bourdicaud
Adresse postale: 4 boulevard wilson
Commune postale: Esternay
Code postal: 51310
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: sysco france sas
Adresse postale: 14 rue gerty archimede
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
220 000 EUR 💰
Nom: societe D'Exploitation des surgeles disval
Adresse postale: 47 rue du clos renard
Commune postale: Chateauneuf-sur-Loire
Code postal: 45110
Pays: Loiret 🏙️
Nom: pomona passion froid
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
420 000 EUR 💰
Nom: cercle vert
Adresse postale: 54 rue saint roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue de Général de Gaulle
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 160-508179 (2023-08-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)