accord-Cadre de fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI Seine-Et-Marne situé à Avon et à Emerainville
la présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans le département de la Seine-Et-Marne sur la commune d'avon et sur la commune d'emerainville.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI Seine-Et-Marne situé à Avon et à...”
Titre
accord-Cadre de fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI Seine-Et-Marne situé à Avon et à Emerainville
2023/AOO/4
la présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans le département de la Seine-Et-Marne sur la commune d'avon et sur la commune d'emerainville.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“- cfa utec site d'avon, situé 1 rue du Port de Valvins 77210 AVON ; - cfa utec site d'emerainville, situé 6 Boulevard Olof Palme / cs 60150 Emerainville...”
Site principal ou lieu d'exécution
- cfa utec site d'avon, situé 1 rue du Port de Valvins 77210 AVON ; - cfa utec site d'emerainville, situé 6 Boulevard Olof Palme / cs 60150 Emerainville 77436 marne la vallee Cedex
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Description du marché: fourniture de denrées alimentaires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre prend effet à compter du 17 septembre 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre prend effet à compter du 17 septembre 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024.
L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sauf décision contraire notifiée par la CCI de Seine-Et-Marne 3 mois au plus tard avant l'échéance de la période concernée
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Informations complémentaires: l'Accord-Cadre est mono-attributaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches (agneau, boeuf, porc, veau)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre prend effet à compter du 9 septembre 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024....”
Description des renouvellements
l'Accord cadre prend effet à compter du 9 septembre 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sauf décision contraire notifiée par la CCI de Seine-Et-Marne 3 mois au plus tard avant l'échéance de la période concernée
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre prend effet à compter du 10 septembre 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024....”
Description des renouvellements
l'Accord cadre prend effet à compter du 10 septembre 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sauf décision contraire notifiée par la CCI de Seine-Et-Marne 3 mois au plus tard avant l'échéance de la période concernée
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie - traiteur frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre prend effet à compter du 9 août 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024. L'Accord-Cadre...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre prend effet à compter du 9 août 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sauf décision contraire notifiée par la CCI de Seine-Et-Marne 3 mois au plus tard avant l'échéance de la période concernée
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons et fruits de mer frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦
Produits/services supplémentaires: Fruits de mer📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre prend effet à compter du 1er juillet 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024....”
Description des renouvellements
l'Accord cadre prend effet à compter du 1er juillet 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sauf décision contraire notifiée par la CCI de Seine-Et-Marne 3 mois au plus tard avant l'échéance de la période concernée
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est multi-attributaire et conclu avec un maximum de deux titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est multi-attributaire et conclu avec un maximum de deux titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières, appropriées et acceptables.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et ovo produits
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie - conserves, produits secs, pâtisserie et chocolat
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons alcoolisées et non alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Description du marché: fourniture de boissons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre prend effet à compter du 21 octobre 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024....”
Description des renouvellements
l'Accord cadre prend effet à compter du 21 octobre 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 30 juin 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sauf décision contraire notifiée par la CCI de Seine-Et-Marne 3 mois au plus tard avant l'échéance de la période concernée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1 " Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ", dûment complété par le candidat unique ou par chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1 " Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ", dûment complété par le candidat unique ou par chaque membre du groupement ;
- document attestant des pouvoirs de la personne dûment habilitée à engager le candidat ;
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ;
- copie de l'agrément prévu au 3 de l'article 6 du règlement (Ce) no 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires pour les établissements préparant, transformant, manipulant ou entreposant des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale (article L233-2 du code rural et de la pêche maritime et arrêté du 8 juin 2006 relatif à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale) ; ou, en cas d'absence, une déclaration signée du candidat justifiant qu'il n'est pas soumis à l'agrément précité
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Formulaire Dc2 " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", accompagné des annexes suivantes :
- déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Formulaire Dc2 " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", accompagné des annexes suivantes :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures objet de la présente consultation réalisés au cours des trois derniers exercices
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation des prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années correspondant aux fournitures pour chacun des lots auquel le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation des prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années correspondant aux fournitures pour chacun des lots auquel le candidat soumissionne.
Les références fournies comprennent à minima : identification du client, nom et coordonnées du responsable, objet détaillé et montant annuel des fournitures, date de début et date de fin, ... ;
- présentation des effectifs moyens pour chacune des trois dernières années et leur répartition au niveau de la structure d'exécution : effectif total, personnel d'encadrement, technique et support, organisation, certifications et/ou qualifications professionnelles, ... ;
- présentation des moyens matériels dont dispose le candidat pour l'exécution de marchés équivalents
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 10
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-28
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord cadre est conclu jusqu'au 30 juin 2024. Il peut être reconduit trois fois maximum soit jusqu'au 30 juin 2027” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 065-193848 (2023-03-27)
Informations complémentaires (2023-04-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des...”
Brève description
la présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans le département de la Seine-Et-Marne sur la commune d'avon et sur la commune d'emerainville
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 065-193848
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-04-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2023-04-28 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-15 📅
L'heure: 13:00
Source: OJS 2023/S 074-221071 (2023-04-11)
Avis d'attribution de marché (2023-08-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et
boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans...”
Brève description
accord-Cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et
boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans le département de la Seine-Et-Marne sur
la commune d'avon et sur la commune d'emerainville
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“cfa utec site d'avon, situé 1 rue du Port de Valvins 77210 AVON ; cfa utec site d'emerainville, situé 6 Boulevard Olof Palme / cs 60150 Emerainville 77436...”
Site principal ou lieu d'exécution
cfa utec site d'avon, situé 1 rue du Port de Valvins 77210 AVON ; cfa utec site d'emerainville, situé 6 Boulevard Olof Palme / cs 60150 Emerainville 77436 marne la vallee
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Description du marché:
“accord-Cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans...”
Description du marché
accord-Cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans le département de la Seine-Et-Marne sur
la commune d'avon et sur la commune d'emerainville
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“accord-Cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans...”
Description du marché
accord-Cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans le département de la Seine-Et-Marne sur la commune d'avon et sur la commune d'emerainville
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 45
Description
Informations complémentaires: l'Accord-Cadre est mono-attributaire.
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦 Champ d'application du marché
Titre: Poissons et fruits de mer frais
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre est multi-attributaire et conclu avec un maximum de deux titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est multi-attributaire et conclu avec un maximum de deux titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières, appropriées et acceptables
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et ovo produits frais
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦 Champ d'application du marché
Titre: epicerie - conserves, produits secs, pâtisserie et chocolat, boulangerie
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve📦
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie📦
Produits/services supplémentaires: Chocolat📦
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 065-193848
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/AOO/4
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fruits et légumes frais
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona terreazur idf wissous
Adresse postale: 3 avenue tenine cs 80038
Commune postale: Antony
Code postal: 92184
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: viandes fraîches (agneau, boeuf, porc, veau)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ets lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 mines zac de ther - bP 70795
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: volailles fraîches
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements bourdicaud
Adresse postale: 4 boulevard wilson
Commune postale: Esternay
Code postal: 51310
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: charcuterie - traiteur frais
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco france sas
Adresse postale: 14 rue gerty archimede
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: poissons et fruits de mer frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: produits surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: societe D'Exploitation des surgeles disval
Adresse postale: 47 rue du clos renard
Commune postale: Chateauneuf-sur-Loire
Code postal: 45110
Région: Loiret🏙️
Nom: pomona passion froid
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: produits laitiers et ovo produits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: epicerie-Conserves, produits secs, pâtisserie et chocolat
Nom et adresse du contractant
Nom: cercle vert
Adresse postale: 54 rue saint roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: boissons alcoolisées et non alcoolisées
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue de Général de Gaulle
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue de Général de Gaulle
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr📧
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 160-508179 (2023-08-17)