Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre à marchés subséquents multi attributaires - travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur les ports de haropa port| Paris
2023PN001”
Produits/services: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes📦
Brève description:
“accord cadre à marchés subséquents multi attributaires - travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur les ports de haropa port| Paris” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur les ports de l'agence Paris Seine (Aps)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de réparation de routes📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur les ports de l'agence Paris Seine (Aps)Les prestations couvertes par le présent accord-cadre sont...”
Description du marché
travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur les ports de l'agence Paris Seine (Aps)Les prestations couvertes par le présent accord-cadre sont les suivantes :- travaux de réfection et d'aménagement en réhabilitation ou travaux neufs concernant notamment les terre-pleins et voies d'accès des ports de haropa port |Paris d'un montant supérieur à 450 000 euro(s) HT ;Sont exclues de cet accord-cadre, les prestations suivantes :- les prestations suscitées dans le cadre d'un marché complexe, c'est-à-dire les opérations dans lesquelles les VRD ne sont qu'une partie de l'objet
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché est d'un (1) an à compter de sa date de sa notification au titulaire. Il peut être reconduit cinq (5) fois par haropa port | Paris pour...”
Description des renouvellements
la durée du marché est d'un (1) an à compter de sa date de sa notification au titulaire. Il peut être reconduit cinq (5) fois par haropa port | Paris pour une nouvelle période successive d'un (1) an sans pouvoir excéder une durée totale de six (6) ans. La reconduction du marché se fait par tacite reconduction. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: marché reconductible
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 24 000 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur les ports de l'agence Seine Aval (Asav)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur les ports de l'agence Seine Aval (Asav)Les prestations couvertes par le présent accord-cadre sont...”
Description du marché
travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur les ports de l'agence Seine Aval (Asav)Les prestations couvertes par le présent accord-cadre sont les suivantes :- travaux de réfection et d'aménagement en réhabilitation ou travaux neufs concernant notamment les terre-pleins et voies d'accès des ports de haropa port |Paris d'un montant supérieur à 450 000 euro(s) HT ;Sont exclues de cet accord-cadre, les prestations suivantes :- les prestations suscitées dans le cadre d'un marché complexe, c'est-à-dire les opérations dans lesquelles les VRD ne sont qu'une partie de l'objet
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord cadre sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 12 000 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur le port de Gennevilliers (Ag)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur le port de Gennevilliers (Ag)Les prestations couvertes par le présent accord-cadre sont les...”
Description du marché
travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur le port de Gennevilliers (Ag)Les prestations couvertes par le présent accord-cadre sont les suivantes :- travaux de réfection et d'aménagement en réhabilitation ou travaux neufs concernant notamment les terre-pleins et voies d'accès des ports de haropa port |Paris d'un montant supérieur à 450 000 euro(s) HT ;Sont exclues de cet accord-cadre, les prestations suivantes :- les prestations suscitées dans le cadre d'un marché complexe, c'est-à-dire les opérations dans lesquelles les VRD ne sont qu'une partie de l'objet
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Informations complémentaires:
“accord cadre sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 48 000 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur les Ports de l'agence Seine Amont (ASAM - port de Bonneuil)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur les Ports de l'agence Seine Amont (ASAM - port de Bonneuil)Les prestations couvertes par le...”
Description du marché
travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur les Ports de l'agence Seine Amont (ASAM - port de Bonneuil)Les prestations couvertes par le présent accord-cadre sont les suivantes :- travaux de réfection et d'aménagement en réhabilitation ou travaux neufs concernant notamment les terre-pleins et voies d'accès des ports de haropa port |Paris d'un montant supérieur à 450 000 euro(s) HT ;Sont exclues de cet accord-cadre, les prestations suivantes :- les prestations suscitées dans le cadre d'un marché complexe, c'est-à-dire les opérations dans lesquelles les VRD ne sont qu'une partie de l'objet
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Informations complémentaires:
“accord cadre sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 13 000 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur les Ports de l'agence Seine Amont (ASAM - hors port de Bonneuil)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur les Ports de l'agence Seine Amont (ASAM - hors port de Bonneuil)Les prestations couvertes par le...”
Description du marché
travaux d'investissement de voiries et réseaux divers sur les Ports de l'agence Seine Amont (ASAM - hors port de Bonneuil)Les prestations couvertes par le présent accord-cadre sont les suivantes :- travaux de réfection et d'aménagement en réhabilitation ou travaux neufs concernant notamment les terre-pleins et voies d'accès des ports de haropa port |Paris d'un montant supérieur à 450 000 euro(s) HT ;Sont exclues de cet accord-cadre, les prestations suivantes :- les prestations suscitées dans le cadre d'un marché complexe, c'est-à-dire les opérations dans lesquelles les VRD ne sont qu'une partie de l'objet
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Informations complémentaires:
“accord cadre sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 21 000 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2029
Informations complémentaires
“cet avis est uniquement un avis d'appel public à candidature. Le dossier de consultation sera adressé aux seuls candidats admis à présenter une offre après...”
cet avis est uniquement un avis d'appel public à candidature. Le dossier de consultation sera adressé aux seuls candidats admis à présenter une offre après examen des candidatures
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré contractuel : avant la signature du marché,référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue,-Recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré contractuel : avant la signature du marché,référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue,-Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée,recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 056-165920 (2023-03-15)