accord-Cadre à bons de commande - prestations de tontes sur les espaces verts et terrains de sport. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé des membres suivants : douaisis agglo (coordonnateur du groupement) / Communes de Brunémont, de Bugnicourt, de Cuincy, de Féchain et de Râches
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-03-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: DA-22DE085
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande - prestations de tontes sur les espaces verts et terrains de sport. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande - prestations de tontes sur les espaces verts et terrains de sport. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé des membres suivants : douaisis agglo (coordonnateur du groupement) / Communes de Brunémont, de Bugnicourt, de Cuincy, de Féchain et de Râches
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-08 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 051-151691
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
“les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R2162-6,...”
les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la Commande Publique avec un montant minimum de 50 100 euro(s) Ht/An et un montant maximum de 291 000 euro(s) Ht/An, tous membres du groupement confondus
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Source: OJS 2023/S 051-151691 (2023-03-08)
Avis d'attribution de marché (2023-10-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre à bons de commande est passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé des membres suivants : douaisis agglo (coordonnateur...”
Brève description
le présent accord-cadre à bons de commande est passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé des membres suivants : douaisis agglo (coordonnateur du groupement) / Communes de Brunémont, de Bugnicourt, de Cuincy, de Féchain et de Râches.
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Valeur totale du marché: 1 164 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-653428
Se réfère à l'avis: 2023/S 051-151691
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
“date de notification : 15/06/2023.”
Source: OJS 2023/S 208-653428 (2023-10-23)