accord-Cadre à bons de commande - prestations de tontes sur les espaces verts et terrains de sport

Douaisis Agglo

accord-Cadre à bons de commande - prestations de tontes sur les espaces verts et terrains de sport. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé des membres suivants : douaisis agglo (coordonnateur du groupement) / Communes de Brunémont, de Bugnicourt, de Cuincy, de Féchain et de Râches

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-08 Avis de marché
2023-10-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: douaisis Agglo
Adresse postale: parc d'activités de Douai-Dorignies 746 rue Jean Perrin BP 300
Commune postale: Douai
Code postal: 59351
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 327992147 📞
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Fax: +33 327995210 📠
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.douaisis-agglo.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de BRUNEMONT
Adresse postale: rue d''en bas
Commune postale: Brunemont

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59151
Courrier électronique: mairie-brunemont@wanadoo.fr 📧
URL: https://www.bugnicourt.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de BUGNICOURT
Adresse postale: rue de la Rose
Commune postale: Bugnicourt

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairie.de.bugnicourt@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de CUINCY
Adresse postale: 15, rue François Anicot
Commune postale: Cuincy

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59553
Courrier électronique: administration@ville-cuincy.fr 📧
URL: https://www.ville-cuincy.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de FECHAIN
Adresse postale: 10, rue Louis Chantreau
Commune postale: Fechain

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59247
Courrier électronique: mairiedefechain@orange.fr 📧
URL: https://www.fechain.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de RACHES
Adresse postale: 566, route Nationale
Commune postale: Raches

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59194
Courrier électronique: ville-raches@wanadoo.fr 📧
URL: http://raches.fr/ 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=547876&orgAcronyme=3C178 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande - prestations de tontes sur les espaces verts et terrains de sport DA-22DE085”
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande - prestations de tontes sur les espaces verts et terrains de sport. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 164 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de douaisis agglo
Description du marché:
“l'Accord-Cadre à bons de commande intéresse des prestations d'entretien courant des gazons d'ornement et d'agrément ainsi que des prestations d'entretien...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. Au-Delà de cette période, sauf décision expresse de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“marchés de prestations similaires : Conformément à l'article R2122-7 du code de la Commande Publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R2162-6,...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- La lettre de candidature en cas de groupement, - une attestation sur l'honneur du candidat déclarant :a) qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-11 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“en cas de reconductions effectives de l'accord-cadre à bons de commande (soit si la durée de l'accord-cadre est de 4 ans), une nouvelle consultation serait...”    Afficher plus
Informations complémentaires

“critères de sélection des candidatures : - conformité administrative : candidats n'entrant dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnées...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 051-151691 (2023-03-08)
Avis d'attribution de marché (2023-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande - prestations de tontes sur les espaces verts et terrains de sport (Groupement de commandes) DA-22DE085”
Brève description:
“le présent accord-cadre à bons de commande est passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé des membres suivants : douaisis agglo (coordonnateur...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 164 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du code de la Commande Publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“date de notification : 15/06/2023. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Au-Delà de cette période,...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 051-151691

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: DA-22DE085
Date de conclusion du contrat: 2023-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pinson paysage nord
Numéro d'enregistrement national: 487 730 376 00059
Adresse postale: 182 rue Georges Brassens Crt3
Commune postale: Lesquin Cedex
Code postal: 59814
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 164 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“l'Accord-Cadre à bons de commande a été attribué à la société pinson paysage nord pour l'ensemble de ses prix remis au titre du Bordereau de Prix Unitaires...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 208-653428 (2023-10-23)