accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de Gazole Non Routier sur le territoire de l'interco Normandie Sud Eure
CC interco Normandie Sud Eure
accord-Cadre à bons de commande relancé suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général d'ordre juridique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Haute-Normandie › Eure
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-17 | Avis de marché |
| 2023-08-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cc interco normandie sud eure
Adresse postale: 84, rue du Canon
Code postal: 27130
Commune postale: Verneuil D'Avre-et-D'Iton
Contact
Adresse Internet: http://www.inse27.fr 🌏
Courrier électronique: aude.picard@inse27.fr 📧
Téléphone: +33 232329942 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date limite de soumission: 2023-04-21 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-171753
Numéro JO-S: 58
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dc1 et autres documents tels que mentionnés dans le règlement de consultation
Situation économique et financière: dc2 et autres documents tels que mentionnés dans le règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: PICARD Aude
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de ROUEN
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 058-171753 (2023-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande relancé suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général d'ordre juridique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cc interco normandie sud eure
Adresse postale: 84, rue du Canon
Code postal: 27130
Commune postale: Verneuil D'Avre-et-D'Iton
Contact
Adresse Internet: http://www.inse27.fr 🌏
Courrier électronique: aude.picard@inse27.fr 📧
Téléphone: +33 232329942 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date limite de soumission: 2023-04-21 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-171753
Numéro JO-S: 58
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Approvisionnement en GNR se fera sur 4 sites: Verneuil d'avre et d'iton, Mesnils sur Iton, Rugles et Breteuil
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
accord-Cadre d'une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois 1 an. La durée maximale, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dc1 et autres documents tels que mentionnés dans le règlement de consultation
Situation économique et financière: dc2 et autres documents tels que mentionnés dans le règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle:
liste de références et autres documents tels que mentionnés dans le règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: PICARD Aude
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de ROUEN
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 058-171753 (2023-03-17)
Avis d'attribution de marché (2023-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-23 📅
Date de publication: 2023-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 164-517095
Se réfère à l'avis: 2023/S 058-171753
Numéro JO-S: 164
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-20 📅
Nom: sas josse
Commune postale: Mesnils-sur-Iton
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 328 144 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 164-517095 (2023-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de Gazole Non Routier sur le territoire de l'interco Normandie Sud Eure
Valeur totale du marché: 328 144 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-23 📅
Date de publication: 2023-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 164-517095
Se réfère à l'avis: 2023/S 058-171753
Numéro JO-S: 164
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-20 📅
Nom: sas josse
Commune postale: Mesnils-sur-Iton
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 328 144 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 164-517095 (2023-08-23)
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