accord-Cadre à bons de commande - fourniture de matériaux, de matériels et d'outillage destinés aux travaux exécutés en régie par les services de la Communauté Urbaine d'arras

Communauté urbaine d'Arras

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine d'Arras

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-27	Avis de marché
2023-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Numéro de référence: 2022-000325-000331
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Matériel électrique 📦
Machines-outils 📦
Équipement de plomberie 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté Urbaine d'arras
Adresse postale: la Citadelle, 146 Allée du Bastion de la Reine, Cs10345
Code postal: 62026
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: https://www.cu-arras.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 321218650 📞
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-27 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-128669
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info -Le présent marché est passé à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2023, reconductible 3 fois par période de 12 mois.Les montants maximums sont les suivants :lot 01 : 50 000,00 euro(s) HT par an soit 200 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 35 000,00 euro(s) HT soit 140 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),lot 02 : 80 000,00 euro(s) HT par an soit 320 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché,(estimation annuelle : 65 000,00 euro(s) HT soit 260 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),lot 03 : 30 000,00 euro(s) HT par an soit 120 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 15 000,00 euro(s) HT soit 60 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),lot 04 : 40 000,00 euro(s) HT par an soit 160 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 20 000,00 euro(s) HT soit 80 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),lot 05 : 100 000,00 euro(s) HT par an soit 400 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 70 000,00 euro(s) HT soit 280 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),lot 06 : 60 000,00 euro(s) HT par an soit 240 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 50 000,00 euro(s) HT soit 200 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché)lot 07 : 80 000,00 euro(s) HT par an soit 320 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 70 000,00 euro(s) HT soit 280 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Chaque année, le titulaire du marché s'engage, sous peine de forclusion, à notifier ses nouveaux tarifs (ou son nouveau barème) au pouvoir adjudicateur avec un préavis de 2 mois avant la date prévue pour l'application de l'ajustement

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de matériel de contrôle d'accès mécanique et électronique pour la régie Batîment
Numéro du lot: 01
Brève description:

fourniture de matériel de contrôle d'accès mécanique et électronique pour la régie Batîment

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Intitulé du lot: fourniture de matériel électrique pour la régie Batîment
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de matériel électrique pour la régie Batîment
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de machine d'outillage pour la régie Batîment
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture de machine d'outillage pour la régie Batîment
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de matériel de plomberie pour la régie Batîment
Numéro du lot: 04
Brève description: fourniture de matériel de plomberie pour la régie Batîment
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de quincaillerie pour la régie Batîment
Numéro du lot: 05
Brève description: fourniture de quincaillerie pour la régie Batîment
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de matériaux, matériels et outillage pour la régie Voirie
Numéro du lot: 06
Brève description: fourniture de matériaux, matériels et outillage pour la régie Voirie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de matériaux, matériels et outillage pour la régie Espaces publics et naturels
Numéro du lot: 07
Brève description:

fourniture de matériaux, matériels et outillage pour la régie Espaces publics et naturels

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté Urbaine d'arras 62000 - arras

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance pour les lots dont le montant maximum annuel est supérieur ou égal à 50 000,00 euro(s) (H.T.). Cette avance sera versée pour tout bon de commande notifié dont le montant est supérieur ou égale à 50 000,00 euro(s) Ht, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: communauté Urbaine d'arras

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003357900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: publication dernier semestre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2023/S 045-128669 (2023-02-27)

Avis d'attribution de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont réglées par des prix unitaires.les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Valeur totale du marché: 1 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-459275
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-128669
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

le montant de 1 440 000 euro(s) Ht représente la cumul des montants maximaux annuels sur la durée totale du marché.Les montants repris ci-dessus représentent le montant maximum du lot sur la durée totale du marché

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté Urbaine d'arras 62000 Arras

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Nom: trenois Decamps
Adresse postale: 5 Rue Du Centre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Nom: rexel France
Adresse postale: rue Du Grand Mont
Commune postale: Loos-en-Gohelle
Code postal: 62750
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: au Forum Du Batiment
Adresse postale: 61 Rue Desnouettes
Commune postale: Paris 15
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Nom: foussier
Adresse postale: rue Du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
5
6
1
Source: OJS 2023/S 144-459275 (2023-07-24)

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