accord-Cadre à bons de commande - fourniture de matériaux, de matériels et d'outillage destinés aux travaux exécutés en régie par les services de la Communauté Urbaine d'arras
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande - fourniture de matériaux, de matériels et d'outillage destinés aux travaux exécutés en régie par les services de la...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande - fourniture de matériaux, de matériels et d'outillage destinés aux travaux exécutés en régie par les services de la Communauté Urbaine d'arras
2022-000325-000331
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Produits/services: Articles de quincaillerie📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériel de contrôle d'accès mécanique et électronique pour la régie Batîment” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: communauté Urbaine d'arras 62000 - arras
Description du marché:
“fourniture de matériel de contrôle d'accès mécanique et électronique pour la régie Batîment” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel électrique pour la régie Batîment
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché: fourniture de matériel électrique pour la régie Batîment
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de machine d'outillage pour la régie Batîment
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦
Description du marché: fourniture de machine d'outillage pour la régie Batîment
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel de plomberie pour la régie Batîment
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de plomberie📦
Description du marché: fourniture de matériel de plomberie pour la régie Batîment
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de quincaillerie pour la régie Batîment
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: fourniture de quincaillerie pour la régie Batîment
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériaux, matériels et outillage pour la régie Voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: fourniture de matériaux, matériels et outillage pour la régie Voirie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux, matériels et outillage pour la régie Espaces publics et naturels” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché:
“fourniture de matériaux, matériels et outillage pour la régie Espaces publics et naturels” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance pour les lots dont le montant maximum annuel est supérieur ou égal à 50 000,00 euro(s) (H.T.). Cette avance sera versée pour tout bon de commande notifié dont le montant est supérieur ou égale à 50 000,00 euro(s) Ht, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-03
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): communauté Urbaine d'arras
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: publication dernier semestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info -Le présent marché est passé à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2023, reconductible 3 fois par période de 12 mois.Les montants maximums sont les suivants :lot 01 : 50 000,00 euro(s) HT par an soit 200 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 35 000,00 euro(s) HT soit 140 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),lot 02 : 80 000,00 euro(s) HT par an soit 320 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché,(estimation annuelle : 65 000,00 euro(s) HT soit 260 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),lot 03 : 30 000,00 euro(s) HT par an soit 120 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 15 000,00 euro(s) HT soit 60 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),lot 04 : 40 000,00 euro(s) HT par an soit 160 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 20 000,00 euro(s) HT soit 80 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),lot 05 : 100 000,00 euro(s) HT par an soit 400 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 70 000,00 euro(s) HT soit 280 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),lot 06 : 60 000,00 euro(s) HT par an soit 240 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 50 000,00 euro(s) HT soit 200 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché)lot 07 : 80 000,00 euro(s) HT par an soit 320 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 70 000,00 euro(s) HT soit 280 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Chaque année, le titulaire du marché s'engage, sous peine de forclusion, à notifier ses nouveaux tarifs (ou son nouveau barème) au pouvoir adjudicateur avec un préavis de 2 mois avant la date prévue pour l'application de l'ajustement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2023/S 045-128669 (2023-02-27)
Avis d'attribution de marché (2023-07-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont réglées par des prix unitaires.les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: communauté Urbaine d'arras 62000 Arras
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 045-128669
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-000325
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture de matériel de contrôle d'accès mécanique et électronique pour la régie Batîment”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: trenois Decamps
Adresse postale: 5 Rue Du Centre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-000326
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de matériel électrique pour la régie Batîment
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: rexel France
Adresse postale: rue Du Grand Mont
Commune postale: Loos-en-Gohelle
Code postal: 62750
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-000327
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture de machine d'outillage pour la régie Batîment
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: au Forum Du Batiment
Adresse postale: 61 Rue Desnouettes
Commune postale: Paris 15
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-000328
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fourniture de matériel de plomberie pour la régie Batîment
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-000329
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fourniture de quincaillerie pour la régie Batîment
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-000330
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: fourniture de matériaux, matériels et outillage pour la régie Voirie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: foussier
Adresse postale: rue Du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“fourniture de matériaux, matériels et outillage pour la régie Espaces publics et naturels” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“le montant de 1 440 000 euro(s) Ht représente la cumul des montants maximaux annuels sur la durée totale du marché.Les montants repris ci-dessus...”
le montant de 1 440 000 euro(s) Ht représente la cumul des montants maximaux annuels sur la durée totale du marché.Les montants repris ci-dessus représentent le montant maximum du lot sur la durée totale du marché
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Source: OJS 2023/S 144-459275 (2023-07-24)